7 novembre 2002

01. Budget communal 2002 - Décision modificative n° 6.
02. Approbation du budget supplémentaire 2002 du service des pompes funèbres.
03. Création d'emplois à l'effectif communal.
04. Taxes d'urbanismes - Remise gracieuse des pénalités de retard.
05. Action de promotion de la ville de Saint-Paul : Xème Colloque des Etudes créoles.
06. Acquisition d'ouvrages sur l'abbé Alexandre Monnet dans l'Océan Indien de 1840 à 1849.
07. Organisation d'une réception pour la promotion du label Pavillon Bleu.
08. Lancement d'un magazine à destination des saint-paulois.
09. "Saint-Paul, le Palmarès des découvertes " - Récompenses - Convention de partenariat avec la SEMTO. (voir procès verbal).
10. "Fête du Dipavali 2002" - Convention de partenariat avec l'AGPACSSP.
11. "Un Enfant, un livre" - Achat de prestations artistiques.
12. "Célébration de la légende de Gran Mer Kal" - Achat de prestations artistiques.
13. Logement de fonction des écoles maternelles, élémentaires et primaires - Révision du loyer appliqué aux professeurs des écoles bénéficiaires à compter du 1er décembre 2002.
14. Centres de loisirs sans hébergement de l'été et l'hiver austral 2003 : création d'emplois saisonniers et montant de la participation des familles.
15. Projet Sportif Local 2002 - Subvention complémentaire à l'OMSAQ.
16. Association sportive du Golf Club de Saint-Gilles - Organisation de la manifestation "L'Open du bassin bleu 2002."
17. Aménagement d'une salle d'activités sportives à Vue Belle (La Saline) - Travaux supplémentaires - Approbation de l'avenant n° 1.
18. Réalisation d'un terrain de football à 7 Gros Eucalyptus - Avenant n° 1 au marché de travaux SIR.
19. Travaux de réhabilitation et d'entretien des installations sportives sur la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
20. Fourniture et mise en place d'équipements de cuisine - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
21. Attribution d'un atelier relais dans la zone de Cambaie.
22. Attribution d'un terrain communal à Fleurimont.
23. Alimentation en eau potable - Refoulement entre les réservoirs R7 et R8 à La Saline - Indemnisation du producteur de cannes [Information protégée].
24. Réservoir de tête de Saint-Gilles-Les-Bains - Maîtrise d'oeuvre SOGREAH - Avenant n° 1.
25. Réservoirs de tête de Saint-Gilles-Les-Bains - Approbation du dossier technique et du plan de financement.
26. Terrains communaux - Habilitation du Maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'Habitat.
27. Projet de  démolition du local de la Police Municipale.
28. Projet de  cession des emprises foncières de la route des Tamarins - Autorisation de prise de possession anticipée.
29. Projet de  cession des emprises foncières nécessaires à la voie urbaine de La Saline - Autorisation de prise de possession anticipée par l'Etat (D.D.E.).
30. Construction du giratoire et du parking face au Collège Jules SOLESSE - Autorisation d'occupation anticipée.
31. Opération "Aménagement du secteur Bout de l'Etang - Rue de la Chapelle.
32. Voirie et réseaux divers (VRD)  primaire- ZAC Corbeil Bout de L'Etang.
33. ZAC /RHI Corbeil Bout de l'Etang - Maison de Vie Associative - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
34. Cession à la SHLMR d'un terrain sis à La Plaine pour la réalisation d'un programme de 16 logements locatifs sociaux (LLS).
35. Opération Morphose à La Plaine - 16 logements locatifs sociaux (LLS) - Approbation du bilan financier.
36. Remise en état du pont CFR sur l'Etang de Saint-Paul - Approbation du projet.
37. Fontaine du village de l'Eperon - Convention d'entretien.
38. Programme 2002-2003 de chemins d'exploitation agricole.
39. Embellissement et entretien des espaces verts communaux et abords des voies - Avenant n° 1 au marché 02.169 passé avec SAPEF.
40. Marchés à bons de commande de fourniture de plantes et d'arbres pour les services communaux - Appel d'offres ouvert européen.
41. Approbation de la modification du POS "Saint-Paul Centre" sur le secteur du Stade Régional P.J. BENARD.
42. ZAC La Poudrière - Création.
43. Principe d'intervention de la SEDRE pour la réalisation d'une opération de construction de logements locatifs très sociaux dans le cadre de la ZAC Eperon en bordure de la RD10 (Secteur Zai Zae).
44. Assainissement des eaux usées - Quartier de l'Etang - Avenant n° 1 au marché de travaux.
45. Assainissement des eaux usées - Exonération exceptionnelle et provisoire de la redevance assainissement.
46. Assainissement des eaux usées - Collecteurs primaires de Sans Souci et Mon Repos - Désignation du maître d'oeuvre.
47. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Bois Rouge - Désignation du maître d'oeuvre.
48. Assainissement des eaux usées - Exonération de la participation de raccordement à l'égout.
49. Travaux d'équipement du forage FRH 5.
50. Travaux d'aménagements de cours et clôtures des écoles et des bâtiments communaux.
51. Travaux d'étanchéité des toitures et façades des écoles et des bâtiments communaux.
52. Reconstruction ou réhabilitation des postes MNS - Approbation de l'avant projet définitif et du bilan prévisionnel actualisé.
53. Avenant n° 1 au marché des prestations de service pour la réorganisation des archives de la commune de Saint-Paul.
54. Institution de conseils de quartier sur le Territoire de la Commune de Saint-Paul.
55. Desserte postale - Dénomination des voies: ruelle des Anciens, rues des Sillons, des Epis, du Vieux Moulin, des Charettes, des Pêcheurs, Cymbale, Triangle, Banjo, Maracas, chemin Citronnelle, impasse Persicaire, chemin Catherine, chemin Mascade, impasse Manioc, chemin Ker-Anval, chemin des Impatients, impasse Adrien .
56. Aménagement des giratoires de Savanna (RD4) et de Saint-Gilles-Les-Hauts (RD6/RD10) - Convention de mise à disposition.
57. Motion relative au projet de révision constitutionnelle.
58. Motion relative aux emplois jeunes.