5 décembre 2002

01. Budget communal 2002 - Décision modificative n° 7.
02. Demande en décharge de responsabilité et de remise gracieuse du Trésorier Municipal - Avis du conseil municipal.
03. Ajustement de l'état de la dette de la Commune avec le Compte de Gestion.
04. Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages.
05. Règlement intérieur de la restauration scolaire.
06. Dispositif d'exonération à la restauration scolaire.
07. Indemnité représentative de logement (IRL) pour l'année 2001 due aux instituteurs non logés.
08. Demande d'exonération de la caution du logement de fonction réclamée à [Information protégée] - Directeur de l'école élémentaire Ravine Daniel.
09. Règlement intérieur des centres de loisirs sans hébergement (C.L.S.H.).
10. Contrat temps libres avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Réunion.
11. Comité Régional de Natation - Organisation du 14ème Meeting International de Natation de l'Océan Indien - Convention de partenariat.
12. Tournoi de beach-foot à Saint-Paul - Subventions exceptionnelles à l'Association Tamarins, l'Association des Pêcheurs d'Environnement Loisirs et Culturelle de la Caverne et l'Association Les Corsaires - Convention de partenariat.
13. Association "Pwin levé" - Demande de subvention de fonctionnement.
14. Déclassement et destruction de divers matériels.
15. Attribution de deux ateliers relais dans la zone de Cambaie.
16. Avenant n° 1 au marché : Fourniture de pièces détachées pour la réparation en régie des véhicules des services de la Mairie de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert (marché à bons de commande) - Lot 2 : Pneumatiques.
17. Avenant n° 1 au marché : Location d'engins avec chauffeurs et de véhicules légers - Lot 7 : Hydraucureuse.
18. Acquisition de fournitures et matériels électriques - Appel d'offres ouvert européen.
19. Acquisition de matériaux de construction - Appel d'offres ouvert européen.
20. Acquisition de mobiliers scolaires - Appel d'offres ouvert européen.
21. Acquisition de matériel de plomberie, sanitaires et arrosage espaces verts - Appel d'offres ouvert européen.
22. Acquisition de quincaillerie, petit outillage et outillage - Appel d'offres ouvert européen.
23. Salle polyvalente de l'Eperon /COH Eperon - Approbation du programme et du plan de financement.
24. Réhabilitation des salles du Bernica - Avenant n°1 aux marchés de travaux - Lot 1 : Bâtiments tout corps - SBTPC ; Lot 2 : Equipements scéniques : SOUDEM CONSTRUCTION ; Lot 3 : Equipements sons et images : CINEMASCAREIGNES.
25. Extension de deux classes à l'école élémentaire de Grande Fontaine - Résiliation du marché travaux initial - Nouvelle procédure de consultation.
26. Projet de réhabilitation complète des écoles de Grande Fontaine - Ravine Daniel et de Villèle.
27. Construction d'une école primaire de huit classes à Boucan Canot - Validation du dossier de consultation des entreprises.
28. Opération COH Paul et Virginie - Approbation du programme et rétrocession des espaces communaux.
29. COH - Opération Mont Roquefeuil.
30. Réhabilitation et mise aux normes et cinq cuisines-réfectoires - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
31. Indemnisation en faveur de la paroisse de Saint-Paul.
32. Rapport du Ministère de l'Equipement sur les projets de développement du système de transports terrestres de l'île de la Réunion.
33. Desserte postale - Dénomination des voies: rues Saint-Exupéry, Jean Mermoz, de l'Aéropostale, impasse Didier Daurat,Henri Guillaumet, rue Terre des Hommes.
34. Aménagement de la Ravine Saint-Gilles : programme de travaux.
35. Alimentation en eau potable - Renforcement du quartier de La Plaine Bois-de-Nèfles - Désignation du maître d'oeuvre.
36. Alimentation en eau des quartiers La Saline - Villentroy.
37. Réalisation en partie privative de travaux de report de compteurs - Marché à bons de commande.
38. Marchés à bons de commande pour travaux d'urgence.
39. Avenant n° 1 au contrat d'affermage pour l'exploitation du service de distribution publique d'eau potable du 30 janvier 2002 "branchement vert".
40. Etat de travaux de réparation suite au passage du cyclone Dina - Indemnisation de la CGE - Demande de versement de l'aide de L'Etat et de la Collectivité.
41. Alimentation électrique du projet basculement des eaux - Transfert de la maîtrise d'ouvrage à SIDELEC REUNION.
42. Célébration du 150ème anniversaire de la mort du poète E.DAYOT. (Cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
43. "Petit Boucan 2002" - Convention de partenariat avec la Compagnie Pôle Sud - Occupation du domaine public par les commerçants sédentaires de Saint-Gilles-Les-Bains.
44. Concert de solidarité - Mise à disposition à titre gracieux du Parc des Expositions et de Loisirs à l'A.S.I.R. - Convention.
45. Concert de solidarité - Mise à disposition à titre gracieux du Parc des Expositions et de Loisirs à l'A.S.I.R. - Convention.
46. Approbation du Programme Local d'Insertion 2002 de l'Antenne de l'Agence d'Insertion de La Réunion pour la Commune de Saint-Paul.
47. Demande de l'Association "Run-Acti-Sports" pour le cofinancement d'un poste Emploi-Jeune.
48. Demande de l'Association "Badminton Club de Saint-Paul" pour le cofinancement d'un poste emploi-jeune.
49. Avenant n° 6 à la Convention de mandat de réalisation du nettoyage des plages et arrières plages entre la Commune de Saint-Paul /SEM station balnéaire de Saint-Gilles.
50. Engagement d'un bateau "Saint-Paul Ile de la Réunion" au départ du Tour de France à la voile 2003.
51. Acquisition de la parcelle bâtie sise à La Plaine propriété de [Information protégée].
52. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
53. Installation et réparation de réseaux d'irrigation sur les espaces verts - Avenant n° 1 au marché 01.183 passé avec l'entreprise REUNION IRRIGATION.
54. Motion relative au statut du Département de la Réunion.