18 décembre 2002

01. Budget communal 2002 - Décision modificative n° 8.
02. Budget annexe de l'Eau 2002 - Décision modificative n° 3.
03. Budget annexe de l'Assainissement 2002 - Décision modificative n° 1.
04. Subventions communales pour l'exercice 2003.
05. Signature d'une convention avec le Territoire de la Côte Ouest.
06. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la Gestion de la SEM Balnéaire / Exercices 1995 à 2000.
07. Inscription par anticipation de projets d'investissements aux budgets primitifs 2003 de la Commune, de l'eau et de l'assainissement.
08. Modification des statuts de la SEMTO et augmentation de son capital.
09. Taxe de séjour - Révision du tarif minimum.
10. Fourniture de services de télécommunications.
11. Achat de matériel informatique "PAO" pour la réalisation du journal municipal.
12. Opération Noël enchanteur à Saint-Paul du 19 au 24 décembre 2002.
13. Fête de la Mangue 2003 - Mise à disposition à titre gracieux du Parc des Expositions et de loisirs de Saint-Paul.
14. Convention relative à l'organisation d'un service de restauration dans les écoles privées de la commune de Saint-Paul.
15. Projet éducatif des centres de loisirs sans hébergement.
16. Partenariat entre les caisses locales de Crédit Agricole et la Mairie de Saint-Paul.
17. Réalisation de deux plateaux sportifs près de l'école de Savannah - Approbation du projet pour le dossier de consultation des entreprises et approbation du nouveau plan de financement.
18. Régénération, entretiens spécialisés et reconstruction des sols sportifs engazonnés de la Commune de Saint-Paul.
19. Espace Cormorans à Plateau Caillou - Réalisation des voiries et réseaux divers.
20. Demande de subvention exceptionnelle - AS Guillaume.
21. Centre d'insertion sportive et culturelle de Bernica - Animation du 20 décembre 2002 - Subvention complémentaire.
22. Projet d'acquisition du terrain cadastré HO 315p sis au Guillaume appartenant a [Information protégée].
23. Etude préalable au développement du centre ville de Saint-Gilles-Les-Bains.
24. Etudes pré-opérationnelles de RHI sur le quartier de Bois Rouge - Approbation de la phase propositions en terme d'aménagement et de logement.
25. ZAC Parc de Cambaie - Prorogation de l'acte de création.
26. Projet d'extension de cinq classes à l'école élémentaire de L'Hermitage-Les-Bains - Validation du dossier de consultation des entreprises.
27. Ecole élémentaire de L'Hermitage-Les-Bains - Aménagement de la cour et réfection des clôtures - Validation du dossier de consultation des entreprises.
28. Construction de trois blocs sanitaires dans les écoles élémentaires de Plateau Caillou, Fleurimont II et la maternelle de Bellemène - Validation du dossier de consultation des entreprises.
29. Ecole élémentaire de Saint-Gilles-Les-Hauts - Construction de deux salles de classes - Validation du dossier de consultation des entreprises.
30. Maintenance des espaces verts et des aires minérales situés sur le territoire de Saint-Paul.
31. Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts et des plateaux verts de la ville de Saint-Paul - Marché à bons de commande.
32. Réserve marine - Approbation du projet et engagement de la commune.
33. Mandat d'étude à SR 21 : études préalables à la programmation d'une unité de production d'eau par dessalement.
34. Mandat de valorisation du littoral - Approbation du compte rendu financier du mandat pour l'année 2001.
35. Aménagement touristique de Boucan Canot / Cap Homard - Approbation du compte rendu financier du mandat pour l'année 2001.
36. Aménagement touristique de L'Hermitage-Les-Bains - Approbation du compte rendu financier du mandat pour l'année 2001.
37. SEM station balnéaire de Saint-Gilles - Approbation du rapport des élus au conseil municipal au titre de l'année 2001.
38. Construction de 5 rondavelles - Approbation de l'opération.
39. Réhabilitation ou reconstruction des postes MNS - Approbation de l'opération.