27 février 2003

01. Orientations budgétaires pour 2003.
02. Demande d'admission en non-valeur des taxes d'urbanisme.
03. Amélioration du stade de Tan Rouge - Réalisation des gradins + clôtures - Approbation de l'avant projet sommaire (APS).
04. Participation de 4 athlètes à la Coupe de France de Karaté Kyokushinkaï et d'un athlète au Championnat de France de Boxe française - Demande de subvention exceptionnelle.
05. Participation d'un athlète au championnat de France de cross country - Demande de subvention exceptionnelle.
06. Projet de dénomination de l'école maternelle  route Hubert Delisle: école maternelle des Coccinelles.
07. Célébration du Nouvel An Islamique - Convention de partenariat avec L'A.G.P.A.C.S.S.P.
08. Subvention de fonctionnement à L'A.C.S.L.
09. Cession de terrain dans la zone de Cambaie au profit de la SARL Irrig Matic Réunion.
10. RHI quartier Bois Rouge - Approbation du projet et du bilan prévisionnel. (voir procès verbal).
11. Rétrocession par la SEDRE à la Commune de Saint-Paul des emprises de voiries du lotissement d'activité à savanna.
12. Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée].
13. Aménagement de la rue Macabit à La Saline Les Bains - Approbation des dossiers techniques.
14. Acquisition du foncier nécessaire à la construction de deux réservoirs d'eau potable - ZAC Roquefeuil.
15. Assainissement des eaux usées - Réalisation de boites  de branchement - Exonération exceptionnelle et provisoire de la redevance d'assainissement.
16. Assainissement des eaux usées - Résiliation du marché 01.08 notifié le 2 février 2001 à l'entreprise SREA.
17. Réalisation de revêtements sur les voies communales - Marché de travaux.
18. Contrat de ville Intercommunal Ouest - Programmation 2003 pour Saint-Paul.
19. Ecole maternelle de Grand Fond - Construction d'un préau - Validation du dossier de consultation des entreprises.
20. Actions de promotion de la ville de Saint-Paul. (voir procès verbal).
21. Acquisition de petits matériels pour la préparation des repas en cuisine, le service à table et le transport de denrées alimentaires.
22. Information du conseil municipal sur la fin de détachement sur l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services.
23. Indemnisation des dommages subis par[Information protégée] suite au vol d'affaires personnelles remises en dépôt à la piscine de Saint-Paul.
24. Indemnisation des dommages subis par [Information protégée] suite au vol d'affaires personnelles remises en dépôt à la piscine de Saint-Paul.
25. Indemnité au profit de [Information protégée] suite au cyclone Dina.
26. Office du Tourisme de Saint-Paul - Désignation des représentants des associations et organisations professionnelles intéressées au tourisme appelés à siéger au Comité de Direction.
27. Prise en charge des frais de formation d'élus municipaux.
28. Mandat spécial  - Frais de mission.
29. Motion pour la Reconnaissance des droits de la jeunesse réunionnaise dans la France.
30. Motion contre la guerre en Irak.