20 mars 2003

01. Vote du budget primitif 2003 de la Commune.
02. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2002 et affectation prévisionnelle.
03. Vote du budget primitif 2003 du Service public de l'eau.
04. Vote du budget primitif 2003 du Service public de l'assainissement.
05. Vote du budget primitif 2003 du Service des Pompes funèbres.
06. Approbation du budget primitif 2003 de l'Office du Tourisme de Saint-Paul.
07. Adoption des taux des contributions directes locales applicables au titre de l'année 2003.
08. Rapport d'activités et compte administratif 2001 de la CCCO - Communication du conseil municipal.
09. Demande d'aide financière du Collège Antoine SOUBOU Saint-Paul, pour l'organisation d'un voyage pédagogique en Inde du 10 au 25 mars 2003.
10. Demande d'aide financière du Lycée Evariste de Parny Plateau Caillou pour l'organisation d'un voyage linguistique en Afrique du Sud.
11. Demande d'aide financière du Collège Jules SOLESSE Bois-de-Nèfles pour l'organisation d'un voyage pédagogique en métropole et en Angleterre en mai 2003.
12. Demande d'aide financière du Lycée Professionnel "La Renaissance - Plateau Caillou pour l'organisation d'un voyage linguistique et professionnel aux Seychelles.
13. Demande d'aide financière du Collège Célimène GAUDIEUX - Saline pour l'organisation d'un voyage de formation au Québec.
14. Remise de récompense pour le Concours d'écoles fleuries dans le cadre du Conseil municipal des Enfants.
15. Action pour les enfants malades pour Pâques.
16. Echange inter-générationnel.
17. Transport des élèves pour les sorties des écoles publiques et transport des enfants pour les centres de loisirs sans hébergement.
18. Sporting Club Municipal de Saint-Paul - Championnats de France de Force Athlétique - Subvention exceptionnelle de déplacement.
19. Club des Warriors de Saint-Gilles-Les-Bains - Championnat de France de roller in line hockey - Subvention exceptionnelle de déplacement.
20. Centre d'étude de karaté MAZAKA - Participation de 4 athlètes au championnat de France de karaté - Demande de subvention exceptionnelle.
21. Demande de l'Association "Albatros Natation Synchronisée" pour le cofinancement d'un deuxième poste en contrat "Emploi-Jeune".
22. Mise en oeuvre du "Passeport Enfant".
23. Location-maintenance et implantation de panneaux électriques afin de diffuser des messages d'information.
24. Achat de denrées alimentaires pour le Service de la Restauration Scolaire.
25. Location d'engins avec chauffeurs - Appel d'offres ouvert européen.
26. Réfection du boulodrome de La Saline et réalisation d'un local - Avenant n° 1.
27. Rénovation et éclairage du stade Willy AUBRAS à Savanna - Approbation de l'avant projet sommaire (APS).
28. Aménagement du parking du lycée de Vue Belle à La Saline - Avenant n° 1.
29. Assainissement des eaux usées - Saint-Paul - Centre ville et quartier de La Caverne - Approbation du programme.
30. Assainissement des eaux usées - Saint-Gilles Les Bains et La Saline Les Bains - Approbation du programme.
31. Assainissement des eaux usées - Quartier de La Plaine - Tranche 1 - Approbation du programme.
32. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Sans Souci - Plan de financement.
33. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Bois Rouge - Plan de financement.
34. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Mon Repos - Plan de financement.
35. Voiries de désenclavement des élevages - Programme exceptionnel "Dina".
36. Validation du prix de cession de la parcelle CV 419 à Fleurimont Grande Terre.
37. Acquisition de droit au bail de la SARL SOPEPO.
38. Terrains communaux - Habilitation du Maire afin de déposer les demandes de permis de construire pour divers projets communaux.
39. Acquisition à la SEDRE  du terrain d'assiette de bi-cross à Plateau Caillou et les voies et emprises publiques attenantes.
40. 34 LLTS - Opération Eglise Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt.
41. Modification du POS "Cambaie" valant PLU sur le périmètre de la ZAC Parc de Cambaie.
42. Convention de mandat avec la SHLMR  pour la réalisation d'une étude de structuration du quartier de La Caverne.
43. ZAC Eperon - RHI Champdemerle - Travaux 2ème Tranche - Approbation du projet et demande de subventions RHI.
44. Mairie annexe ZAC Corbeil - Bout de l'Etang.
45. Projet de bail pour l'implantation d'un multiplexe cinématographique au droit du Stade Régional P.J. BENARD.
46. Modification de la participation communale au capital de la SEDRE.
47. Construction de locaux RASED dans quatre écoles - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
48. Construction de cinq classes préfabriquées dans cinq écoles - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
49. Fourniture de produits d'entretien et d'articles ménagers - Avenant n° 2 - Lot 1 au marché 01.077 passé avec DOM Hygiène Industrie.
50. Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Appel d'offres ouvert européen.
51. Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la réalisation des études et des travaux voirie et réseaux divers de la ZAC Corbeil Bout de l'Etang.
52. Mandat spécial -Frais de mission.
53. Demande de financement communal pour l'exposition "Les Artisans et la mer".
54. Demande de financement communal pour l'exposition "Artisanat des Hauts".
55. Célébration du Nouvel An Tamoul - Convention de partenariat avec L'A.G.P.A.C.S.S.P. (voir procès verbal).
56. Avis de la Commune sur le projet de carrière à ciel ouvert de matériaux alluvionnaires à Cambaie présenté par la Société HOLCIM.
57. Avis de la Commune sur le projet de station de concassage-criblage à Cambaie présenté par la Société HOLCIM.
58. Motion contre la guerre en Irak.