24 avril 2003

01. Budget communal 2003 - Décision modificative n° 1.
02. Subvention communale à l'Association Ecole Batay'Coq.
03. Subvention de fonctionnement complémentaire à l'l'Association Sportive du Guillaume.
04. Subvention communale aux associations et divers organismes pour l'exercice 2003.
05. Création et suppression d'emplois à l'effectif communal.
06. Création d'un emploi d'ingénieur pour exercer les fonctions de chargé de mission qualité.
07. Demande d'installation de jumelles panoramiques sur l'esplanade des Roches Noires - Fixation d'un tarif d'occupation du domaine public.
08. Occupation de l'espace public - Foire à la brocante - Tarification.
09. Concours d'artistes "Arène des Arts" organisé par l'UDAR - Financement du premier prix et soutien logistique.
10. Organisation de la dernière étape du championnat de beach-volley sur la plage des Brisants à Saint-Gilles-Les-Bains - Convention de partenariat.
11. Association BORDE LA MANDOZE - Projection de films - Convention de partenariat.
12. Demande d'aide financière du lycée Louis Payen Saint-Paul pour l'organisation d'un voyage pédagogique à Paris du 28 avril 2003 au 8 mai 2003.
13. Demande de l'Association "Théâtre de Saint-Paul" pour le cofinancement d'un poste emploi-jeune admis au titre du dispositif "Epargne consolidée".
14. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Grande Fontaine Bouillon Laperrière pour le cofinancement d'un projet d'insertion par l'environnement.
15. Fourniture de produits de traitement des piscines - Avenant n° 1 au marché 01.109 passé avec SAS COROI SREPC.
16. Avenant n° 2 au marché de location d'engins avec chauffeur - Lot 7 : Hydraucureuse.
17. Avenant général concernant le changement  de dénomination de la société Spie Réunion qui devient "CENERGI DEVELOPPEMENT OCEAN INDIEN" à annexer aux marchés en cours.
18. Avenant n° 1 au marché de location d'engins avec chauffeurs et de véhicules légers - Lot 1 : véhicules légers (location longue durée).
19. Avenant n° 1 au marché d'acquisition et maintenance de véhicules neufs destinés aux services de la commune de Saint-Paul - Lot 5 : double cabine plateau et double cabine benne.
20. Plate-forme de service public du Guillaume - Mise à disposition de locaux au profit de la MIO et de la SEMTO.
20. Plate-forme de service public du Guillaume - Mise à disposition de locaux au profit de la MIO et de la SEMTO.
21. Projet d'acquisition foncière pour l'accès aux réservoirs "DIJOUX" (R11).
22. Convention de mise à disposition du SDIS pour le Centre de Première Intervention (C.P.I.) de La Saline Les Bains.
23. Saint-Paul ville - Projet d'acquisition de terrain à [Information protégée].
24. Plate- forme et bâtiment de l'ex-Cuma-Procanne à La Saline - Location au profit de la SEMTO.
25. Acquisition à [Information protégée] de l'emprise du chemin de jonction à La Saline.
26. Droit de préemption urbain - Abrogation de la délégation consentie au maire - Examen du dossier de vente de [Information protégée].
27. Délégation du conseil municipal au maire pour l'exercice du droit de préemption urbain.
28. Droit de préemption urbain - [Information protégée] -  Prise en charge des frais de bornage et document d'arpentage.
29. Assainissement des eaux usées - Cahier des clauses techniques pour la construction des réseaux publics d'assainissement.
30. Etudes de la ravine Saint-Gilles - Programme pluriannuel 2003 d'endiguement des ravines.
31. Programme 2003 de voiries rurales à vocation économique - FRDE.
32. Aménagement du parking de l'école de Grand Fond à Saint-Gilles-Les-Bains.
33. Projet de collège dans la ZAC Roquefeuil.
34. ZAC de Saint-Gilles - Bilan de l'aménagement.
35. Approbation de la modification du POS "Saint-Paul Centre" valant PLU sur le périmètre de la RHI Flamboyants à Plateau Caillou.
36. Approbation de la modification du POS "Reste du territoire" valant PLU sur le secteur de Carosse à Saint-Gilles-Les-Bains.
37. Projet d'exploitation d'une zone de carrière à Cambaie - Principe d'acquisition foncière et demande de mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique (DUP).
38. 42 LLTS - ZAC Corbeil Bout de l'Etang - Avenant rectificatif à la demande d'emprunt.
39. Secteur de l'Eperon - Déclassement du domaine public du chemin "Ligne Joakis".
40. Construction d'une école primaire de huit classes à Boucan Canot - Avenant de maîtrise d'oeuvre.
41. Aide financière de la Région Réunion au profit d'une exploitation d'élevage en difficulté.
42. Voie urbaine de La Saline Les Bains - Fixation des indemnités.
43. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
44. Desserte postale - Dénomination de voies: chemin Piton Défaud, impasse du lotissement curial, rue balafon, chemin Sertier.
45. Redéploiement des forces de police et de gendarmerie - Avis du conseil municipal.
46. Autorisation de création d'une police intercommunale à vocation municipale.
47. Constitution du Conseil de Développement du TCO.
48. Motion concernant la décentralisation dans l'Education Nationale.