Précédent Tous les conseils Suivant
CM

8 janvier 2004

Saint-Paul 4 délibérations
Document source

4

délibérations

2

Environnement

1

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (4)

Environnement 2 délibérations
1

Projet de réserve naturelle de lEtang Saint-Paul - Avis de la commune

3

Acquisition de cadeaux pour les retraités de la collectivité

Autres decisions 1 délibération
2

Interville 2004 — Participation de la commune à cette manifestation

Ressources humaines 1 délibération
4

Octroi de la citoyenneté dhonneur de la ville de Saint-Paul à [Information protégée]

Document intégral
597 car. 
Archives des délibérations de la Mairie de Saint-Paul depuis 1945
* Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à  CIL  CS 51015  97864  Saint Paul Cedex. 
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
** La collection complète des délibérations du conseil municipal est consultable dans les locaux des Archives municipales de Saint-Paul.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2004-01-08
Ouvrir →
Précédent Suivant

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.