27 mai 2004

01. Approbation des comptes administratifs 2003 de la Commune, des services de l'Eau, de l'Assainissement et des Pompes funèbres.
02. Approbation des comptes de gestion du Receveur Percepteur - Exercice 2003 - Compte principal et comptes annexes des services de l'Eau, de l'Assainissement et des Pompes funèbres.
03. Budget communal 2004 - Décision modificative n° 3.
04. Régime indemnitaire applicable aux administrateurs territoriaux.
05. Indemnités de stage.
06. Création d'emplois à l'effectif communal.
07. Remise de récompenses pour la finale municipale de la piste routière.
08. Arène des Arts - Edition 2004.
09. Soirée culturelle en partenariat avec l'Association Culture, Sports et Loisirs.
10. Grand Boucan 2004 - Convention de partenariat avec la Compagnie Pôle sud - Occupation du domaine public par les commerçants sédentaires de Saint-Gilles-Les-Bains.
11. Centres de loisirs sans hébergement primaires de l'hiver austral 2004 : validation du nouveau concept création d'emplois saisonniers et montant de la participation des familles.
12. Centres de loisirs sans hébergement maternels de l'hiver austral 2004 : création d'emplois saisonniers et montant de la participation des familles.
13. Travaux d'accessibilité pour handicapés dans des bâtiments communaux (C.A.C. 2004-2006 : utilisation de l'enveloppe spécifique).
14. Célébration du 40 ème anniversaire de l'Association sportive de Saint-Gilles-Les-Hauts.
15. Club de boxe française du Bernica - Déplacement Championnat de france de boxe - Demande de subvention exceptionnelle.
15. Club de boxe française du Bernica - Déplacement Championnat de france de boxe - Demande de subvention exceptionnelle.
16. Inauguration "Dojo David DOUILLET".
17. Organisation des championnats interquartiers de football et handball 2004.
18. Albatros Natation Synchronisée - Demande de subvention complémentaire de fonctionnement.
19. Acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de différents services de la commune de Saint-Paul - Avenant n° 2 au marché 04.010 - Lot 18 : articles divers - Lot 57 : produits jetables.
20. Acquisition de fournitures de quincaillerie, petits outillages et outillages - Avenant n° 2 au marché 03.038  passé avec RAVATE.
21. Acquisition de matériaux de construction - Avenant n° 1 au marché 03.035 passé avec SOREMIR.
22. Extension de l'école primaire du Hangar 3 classes en surélévation et un bloc sanitaire - Résiliation du marché initial - Nouvelle procédure de consultation.
23. Avenant n° 2 à la convention de gestion de l'Etang de Saint-Paul entre la commune de Saint-Paul et le Conseil Général de la Réunion.
24. Aménagement des trottoirs de la rue Eugène Dayot - Approbation du projet et du plan de financement.
25. Aménagement du parvis de l'hôtel de ville - Approbation du projet et du plan de financement.
26. Aménagement du parking paysager du Front de Mer - Approbation du projet et du plan de financement.
27. Embellissement et entretien des espaces verts communaux - Avenant n° 2 au marché 02.019.
28. Voie cannière de l'antenne 4 - Principe d'acquisition des emprises et classement dans le domaine public communal.
29. Demande d'accord préalable concernant des modifications sur la composition du capital et sur la structure des organes dirigeants de la SEM station balnéaire de Saint-Gilles.
30. Assainissement des eaux usées La Saline - Collecteur primaire - Phase II.
31. Réalisation de revêtements sur les voies communales - Marché négocié pour des prestations identiques.
32. Remise en état de l'éclairage public de Plateau Caillou - Attribution du marché de travaux.
33. Terrains communaux - Habilitation du maire afin : - d'autoriser les occupants à déposer des demandes d'amélioration de l'habitat - de déposer les demandes de permis de construire pour divers projets communaux.
34. ZAC Eperon - Acquisition de parcelles par la SEDRE.
35. Propriété [Information protégée] - Rectification du plan cadastral.
36. Demande de la SCCV "Crêve Coeur" pour la constitution d'une servitude hydraulique sur un terrain communal - Avis de principe.
37. Acquisition de mobiliers de bureau - Appel d'offres ouvert européen.
38. Droit de préemption urbain - Examen de déclarations d'intention d'aliéner - Avis du conseil municipal.
39. Animation du centre ville - Fête des mères - Partenariat avec l'Association des commerçants et artisans de Saint-Paul.
40. Etude préalable au développement du centre ville de Saint-Gilles-Les-Bains - Validation des propositions.
41. Cession de droit au bail de la SCI VALENTINE (parcelle HN 26) ZA de Cambaie.
42. Attribution de deux ateliers relais dans la zone de Cambaie.
43. Validation du nouveau contrat de bail à construction concernant la zone de Cambaie.
44. 35 LLTS - Opération "Champ de Merle Tranche 1" - Demande de garantie d'emprunt.
45. Construction d'un centre nautique à Plateau Caillou - Avis d'attribution et autorisations de signature de marchés de travaux.
46. Construction d'un centre nautique à Vue Belle - Avis d'attribution et autorisations de signature de marchés de travaux.
47. Réalisation d'un tournage cinématographique - Convention de partenariat avec la SARL "Artisans - Films".
48. Extension de deux classes à l'école élémentaire de Grande Fontaine - Attribution de marché.