29 juin 2004

01. Budget communal 2004 - Décision modificative n° 4.
02. Budget 2004 des Pompes funèbres - Décision modificative n° 1.
03. Budget 2004 de l'Eau -  Décision modificative n° 1.
04. Contrats d'aide aux communes 2002-2004 - Enveloppe spécifique CCAS : acquisition de matériels pour le CCAS.
05. Union cycliste de Saint-Paul - Grand prix Richard BARET - Demande de subvention.
06. Association de Quartier des Jeunes du chemin Talon - Journée découverte des jeux créoles - Demande de subvention.
07. Fêtes commerciales de juillet 2004 de Saint-Paul - Programme des festivités.
08. Demande de subvention exceptionnelle de fonctionnement : Association des Pêcheurs de l'Environnement et les Loisirs culturels de la Caverne.
09. Association Jeunes Relais muscadier - Demande de subvention exceptionnelle : organisation de la fête du maïs les 4 et 5 septembre 2004.
10. Attribution de subvention à l'Association des Parents d'Elèves réunis dans le cadre des Opérations Villes Vie Vacances.
11. Attribution de subvention à l'Association Omnisport Danse Culture Africaine dans le cadre des Opérations Villes Vie Vacances.
12. Attribution de subvention à l'Association Lotissement Bois Rouge dans le cadre des Opérations Villes Vie Vacances.
13. Acquisition de matériel de plomberie, sanitaire et arrosage espaces verts - Avenant n° 1 au marché 03.115 passé avec CEDIS Quincaillerie SARL.
14. Acquisition de mobiliers scolaires - Avenant n° 2 au marché 03.049 passé avec BMC.
15. Acquisition de deux cyber-bus et mise à disposition du TCO pour la partie aménagement.
16. Acquisition de produits d'entretien et d'articles ménagers - Appel d'offres ouvert européen.
17. Acquisition de véhicules neufs pour l'année 2004.
18. Location de véhicules légers sans chauffeur, camions et engins avec chauffeurs - Appel d'offres ouvert européen.
19. Adhésion de la commune de Saint-Paul à l'Agence  Régionale de l'Energie Réunion (ARER).
20. Aide communale au paiement du rôle des pêcheurs.
21. Cession de terrains dans la zone de Cambaie - [Information protégée].
22. Cession de terrains dans le lotissement artisanal de Plateau Caillou (Le Pain Frotté).
23. Cession de terrains dans le lotissement artisanal de Plateau Caillou (Plateau Caillou mécanique).
24. Demande d'acquisition de terrain dans la zone de Cambaie.
25. Rendez-vous du Développement durable.
26. ZAC Roquefeuil - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2003.
27. ZAC Mon Repos - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2003.
28. Etude de réaménagement d'un espace public à Grande Fontaine.
29. Maison Célestin - Bois Rouge - Avenant au marché de travaux de l'entreprise BSO.
30. Projet de programme local de l'habitat (PLH) - Arrêté : avis de la commune.
31. ZAC II Renaissance - Principe de mise en oeuvre de la ZAC - Ouverture de la concertation préalable.
32. Eclairage public de sites sportifs.
33. Travaux de réhabilitation de la station d'épuration de Saint-Paul ville.
34. Programme de modernisation de la voirie communale - Attribution de marchés.
35. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Mon Repos - Attribution de marché de travaux.
36. Marché négocié pour les prestations identiques au marché d'enrobé concernant la rénovation de la voirie communale - Attribution de marché de travaux.
37. Conception et réalisation d'agendas scolaires pour l'année 2004-2005 et d'agendas 2005 personnalisés - Attribution de marchés.
38. Equipements sportifs à proximité des collèges de Saint-Paul - Affectation du reliquat de subvention.
39. Travaux d'aménagement des cours des écoles maternelles et élémentaires de Combavas à Bois-de-Nèfles Saint-Paul - Attribution de marché.
40. Nomination du Président du Conseil d'Administration de la SEDRE.
41. Motion contre le racisme et toutes les discriminations.
42. Motion relative à l'opposition du conseil municipal aux essais et aux cultures de plantes génétiquement modifiées (O.G.M.).