2 septembre 2004

01. Budget communal 2004 - Décision modificative n° 6.
02. Budget  2004 de l'Eau - Décision modificative n° 2.
03. Budget  2004 de l'Assainissement - Décision modificative n° 2.
04. Relèvement de la prescription de diverses créances. (voir procès verbal)
05. Adoption de la Charte Municipale de la Fraternité.
06. Journée sans voiture 2004.
07. "Qualiville " - Marché passé selon la procédure adaptée - Démarche méthodologique d'accompagnement qualité.
08. Création d'emplois à l'effectif communal.
09. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Musicale Kormoran.
10. Animation du centre ville - Rentrée des classes 2004 - Partenariat avec l'Association des Commerçants et Artisans de Saint-Paul.
11. Adhésion de la Commune  de Saint-Paul à l'ADUL.
12. Avenant de transfert - Marché 02.013 mise en place de fourreaux téléphoniques. (voir procès verbal).
13. Points multiservices - Avenant à la convention d'occupation des rondavelles avec la SEM station balnéaire.
14. La Saline - Les Eucalyptus - Echange avec la SAFER.
15. ZAC Eperon - Cession de terrain à la SEDRE.
16. Centre ville de Saint-Paul - Acquisitions foncières.
17. ZAC/RHI quartier Sans Souci - Cession de terrain à la SEDRE.
18. Construction d'un bâtiment de 5 classes et d'un bureau en extension de l'école élémentaire de l'Hermitage-Les-Bains - Attribution.
19. Aménagement de la cour et réfection de clôtures de l'école élémentaire de l'Hermitage-Les-Bains - Attribution.
20. Ecole maternelle de Grand Fond - Construction d'un préau - Attribution.
21. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Bois Rouge - Attribution de marché de travaux. (cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
22. Illuminations festives pour les fêtes de fin d'année.
23. Alimentation en eau potable - Amélioration du rendement des réseaux d'alimentation en eau potable - Installation de compteurs de sectorisation.
24. Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public.
25. Opération "Barrage" à La Saline - Convention de partenariat avec la SAFER.
26. Avenant sur le lot n° 1 pour l'aménagement de la rue Macabit à La Saline-Les-Bains.
27. Transfert de la zone d'activités économiques d'intérêt communautaire  : ZAC Environnement  au TCO.
28. ZAC Renaissance I - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2002.
29. ZAC Renaissance I - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2003.
30. ZAC Renaissance II - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2002.
31. ZAC Renaissance II - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2003.
32. ZAC Eperon - RHI Ruelle des Fleurs - Lancement des études opérationnelles.
33. ZAC Eperon - RHI Fond Générèse - Approbation du projet et du bilan prévisionnel.
34. ZAC / RHI  Corbeil Bout de l'Etang - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2003 et de l'avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement.
35. ZAC / RHI  Bouillon I - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement.
36. ZAC Saint-Gilles - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2002.
37. ZAC Saint-Gilles - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2003.
38. RHI Cité La Croix - Approbation du lancement d'une étude de faisabilité et du cahier des charges.
39. Convention publique d'aménagement pour le renouvellement urbain du centre ville de Saint-Paul - Avenant n° 1.
40. Opération Barrage 28 LES/3 PTZ - Approbation de l'esquisse.
41. Opération Canal Mon Repos 36 LLS - Approbation de l'esquisse.
42. Opération Petite France 20 LLTS, 4 PTZ - Approbation de l'esquisse.
43. Opération Fleurimont 25 LLS - Approbation de l'esquisse.
44. Opération Champdemerle (Tranche 1) 14 LES - Approbation de l'esquisse.
45. Appel d'offres ouvert - Acquisition de produits de traitement et matériels pour l'entretien des piscines de la commune de Saint-Paul - Avis d'attribution du marché.
46. Acquisition du parc hôtel du Maïdo.
47. Implantation d'un complexe cinématographique à Saint-Paul - Modification des modalités de cession.
48. Implantation d'un complexe cinématographique à Saint-Paul - Demande de transfert de permis de construire.
49. Travaux de peinture et de ravalement de façades des bâtiments communaux - Attribution.
50. Constitution de la SEM Locale Culturelle "Dina Margabim" - Modification de la liste des actionnaires.
51. Gestion et maintenance des installations d'éclairage public - Marché à bons de commande passé selon la procédure adaptée.
52. Motion de soutien relative à la prise en otage de [Information protégée].