30 septembre 2004

01. Budget communal 2004 - Décision modificative n° 7.
02. Budget 2004 de l'Eau - Décision modificative n° 3.
03. Placement de fonds sur comptes à terme du Trésor.
04. Charges à répartir sur plusieurs exercices (subvention de 185 000 Euros versée à la SHLMR).
05. Relèvement de la déchéance quadriennale.
06. Vente de logements très sociaux (LTS) - Avenant n° 3 à la convention du 20 mars 1996 au profit de la SEDRE.
07. Vente du parc LTS communal : mise à jour des conditions de vente.
08. Création d'emplois à l'effectif communal.
09. Accueil d'apprentis.
10. Dipavali 2004 : convention de partenariat avec l'AGPACSSP.
11. Dégrèvement du paiement de la restauration scolaire pour le samedi 21 août 2004.
12. Acquisition du livre "Tous en baskets".
13. 10ème édition de Mégavalanche - Big Run - Demande de subvention - Maison de la montagne de la Réunion.
14. Handball Club Balance Fleurimont - Demande de subvention exceptionnelle.
15. Kick Boxing Balance Fleurimont - Demande de subvention exceptionnelle.
16. Association Sportive Culture Football Club de l'Ouest - Demande de subvention exceptionnelle.
17. Bois-de-Nèfles Athlétisme - Demande de subvention exceptionnelle.
18. Ouest Volley-Ball - Ouverture d'une académie de beach-volley - Demande de subvention exceptionnelle.
19. Demande de subvention du GRAHTER pour la construction du centre culturel touristique de "5 heures".
20. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Jeunesse Sportive Féminine de l'Eperon.
21. Cyber-base - Convention de mise à disposition du TCO d'un local à l'intérieur d'un bâtiment communal et deux véhicules itinérants.
22. Journée Départementale des Retraités et Personnes âgées de l'ORIAPA à Saint-Paul le mercredi 20 octobre 2004 - Convention de partenariat.
23. Grand Mèr Kal 2004 - Participation de la commune à la manifestation - Convention de partenariat.
24. Edition "Fête Coco 2004" - Demande de mise à disposition de moyens logistiques - Convention de partenariat entre la Commune et l'AGFBL.
25. ARAC (MANYAN) : demande de subvention exceptionnelle pour une tournée promotionnelle en octobre 2004, en France Métropolitaine et à l'étranger.
26. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Française contre les myopathies.
27. Office du Tourisme de Saint-Paul - Désignation des représentants des associations et organisations professionnelles intéressées au tourisme appelés à siéger au comité de direction - Mise à jour 2004.
28. Réhabilitation ou reconstruction de cinq postes MNS - Approbation du plan de financement actualisé.
29. Occupation du domaine public - Foire à la brocante sur le Front de Mer de Saint-Paul.
30. Opération "Les salles du Bernica" - Acquisition des locaux de la SARL "Le Bernica".
31. Construction d'un centre nautique à Vue Belle - Avis d'attribution et autorisations de signature de marchés de travaux.
32. Construction d'un centre nautique à Plateau Caillou - Avis d'attribution et autorisations de signature de marchés de travaux - Lot n° 2 : traitement de l'eau et chauffage des bassins.
33. Etude de cession de terrains communaux aux occupants sans titre (pavé Morel, Le Relais, Villèle).
34. ZAC Parc de la Poudrière - Approbation du dossier de réalisation.
35. Approbation de la modification du POS "Saint-Paul Centre" valant PLU sur le périmètre de la ZAC de la Poudrière.
36. Mise en place d'une charte de développement agricole.
37. Rapports annuels sur le prix et la qualité de l'eau et de l'assainissement 2003.
38. Alimentation en eau potable à partir du champ captant du Trou d'Eau (Forage Frh1, 2, 3 et F) - Autorisation de prélèvement et protection des ressources.
39. Renforcement du réseau d'alimentation en eau potable des quartiers de La Saline Villentroy - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
40. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Mon Repos.
41. Assainissement des eaux usées - Modernisation de la station d'épuration de l'Hermitage.
42. Fourniture de plantes et d'arbres pour les services communaux - Avenant n° 1 au marché 03.119.
43. Aménagement paysager du parvis de l 'hôtel de ville de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de travaux.
44. Aménagement de la rue des Mouettes à La Saline Les Bains - Mandat de maîtrise d'ouvrage.
45. Aménagement touristique des Roches Noires aux Brisants à Saint-Gilles-Les-Bains - Mandat de maîtrise d'ouvrage.
46. Enquête publique sur l'endiguement des ravines 5, 6, 7 et 8 à la Grande Fontaine.
47. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Bois Rouge - Attribution de marché de travaux.
48. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de La Plaine - Prolongation de délai.
49. Assainissement des eaux usées de la zone balnéaire - Tranche 1 - Prolongation de délai.
50. Convention de mise à disposition d'un broyeur entre la Commune et le Territoire de la Côte Ouest.
51. Desserte postale - Dénomination de voies: impasse Souquia-Nimbia, rue des Moringueurs.
52. Aménagement des rues du Lagon et Ambroise Vollard - Mandat de maîtrise d'ouvrage.
53. Exclusion du champ d'application du droit de préemption urbain.
54. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à disposer des demandes d'amélioration de l'habitat.
55. Secteur de La Saline et de Saint-Gilles-Les-Hauts - Acquisitions foncières par voie d'échange avec le Groupe Bourbon.
56. Secteur de La Saline Acquisition foncière à la Société Bois Rouge Gestion.
57. Rétrocession par la SOFOND à la Commune d'un terrain sis rue Pothier.
58. Délégation du conseil municipal au maire - Modification partielle des délibérations n° 8 du 23 mars 2001, n° 2 du 10 janvier 2002, et n° 16 du 30 mai 2002.
59. Motion.
60. Motion de soutien au Président de la République relative à la mise en place :  1) d'une fiscalité internationale 2) à Saint-Paul d'une commission pluridisciplinaire.