30 novembre 2004

01. Budget communal 2004 - Décision modificative n° 9.
02. Budget annexe de l'Eau - Décision modificative n° 5.
03. Utilisation des fonds figurant au compte 471 de la comptabilité du Casino.
04. Avenant au marché d'étude "Plan Politique Stratégique" passé selon la procédure adaptée.
05. Taxe locale d'équipement - Demande de remise gracieuse des pénalités  de retard.
06. Journées réunionnaises de l'Environnement 2004.
07. Modification de la délibération n° 28 validée par le conseil municipal du 29 avril 2004 (Programmation 2004 de la politique de la Ville sur Saint-Paul).
08. Logement de fonction des écoles maternelles, élémentaires et primaires - Révision du loyer appliqué aux professeurs des écoles bénéficiaires à compter du 1er décembre 2004.
09. Construction d'une école primaire de 8 classes extensibles à 12 à La Saline "Gros Eucalyptus" - Attribution du marché de travaux.
10. Construction d'une école primaire de 8 classes extensibles à 12 au Hangar - Attribution du marché de travaux.
11. Construction d'une école primaire de 8 classes à Boucan Canot. (Cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
12. Petit Boucan 2004 - Convention de partenariat avec la Compagnie Pôle Sud - Occupation du domaine public par les commerçants sédentaires de Saint-Gilles-Les-Bains.
13. Noël enchanté - Attribution d'une subvention à l'Association des commerçants et artisans de Saint-Paul.
14. Commémoration Abbé MONNET - Attribution d'une subvention au GRAHTER et prise en charge des frais relatifs aux cérémonies de commémoration.
15. Association Le Grand Raid - Organisation de la diagonale des fous 2004 - Demande de soutien logistique.
16. Association Spin Surf Club - demande de subvention - Participation au Championnat de France.
17. Association Surf Club des Roches Noires - Demande de subvention - Participation au Championnat de France.
18. Acquisition de véhicules neufs pour l'année 2004 : liste complémentaire.
19. Acquisition de petites fournitures de bureau - Avenant n° 1 au marché 04.001 passé avec BMC.
20. Trottoirs et éclairage public sur les rues Pothier, Paris, Marius et Ary LEBLOND et Saint-Louis.
21. Assainissement des eaux usées - Redevance d'assainissement - Application des dispositions du Code de la santé publique.
22. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de sans Souci - prolongation de délai - Avenant n° 1.
23. Mise en place du stationnement payant - Approbation des propositions de réglementation et de maîtrise de stationnement.
24. Programme de voirie du désenclavement des élevages au chemin Guillaumière au Guillaume.
25. Approbation du compte-rendu financier pour l'aménagement touristique du Cap Homard /Grand Fond pour l'année 2003.
26. Approbation du compte-rendu financier du mandat pour la valorisation du littoral de l'année 2003.
27. Approbation du compte-rendu financier du mandat pour l'aménagement touristique de l'Hermitage Les Bains pour l'année 2003.
28. Approbation du compte-rendu financier du mandat pour l'aménagement touristique du Boucan Canot/Cap Homard pour l'année 2003.
29. Projet de réserve naturelle marine - Approbation du projet de décret.
30. Demande d'autorisation pour le Groupe Ouest Concassage suite à la modification des conditions d'exploitation de la carrière "des buttes du nouveau port".
31. Demande d'autorisation pour la Société LAFARGE SOBEX suite à la modification des conditions d'exploitation de la carrière "des buttes du nouveau port".
32. Demande d'autorisation pour la Société SCPR -TOMI suite à la modification des conditions d'exploitation de la carrière des "buttes du nouveau Port".
33. Conventions entre la Commune de Saint-Paul et les Associations oeuvrant dans le domaine de l'embellissement et de l'amélioration du cadre de vie au sein de leur quartier.
34. Restructuration du Square de l'Appel du 18 Juin 1940 à Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de travaux - Lot n° 1.
35. Restructuration du Square de l'Appel du 18 Juin 1940 à Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de travaux - Lot n°2.
36. Approbation du compte rendu financier du mandat pour la construction de cinq rondavelles pour l'année 2003.
37. Approbation du compte rendu financier du mandat pour la réhabilitation ou reconstruction de cinq postes MNS  pour l'année 2003.
38. Réhabilitation ou reconstruction de cinq postes MNS - Approbation du plan de financement actualisé.
39. Avenant n° 12 à la convention de mandat de réalisation du nettoyage des plages et arrières plages entre la Commune de Saint-Paul et la SEM Balnéaire de Saint-Gilles.
40. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer des demandes d'amélioration de l'habitat.
41. Secteur de Savanna - Cession d'un ensemble immobilier au TCO.
42. Secteur du Bernica - Chemin de l'Auberge de Jeunesse.
43. Droit de préemption urbain - Délégation donnée au maire du droit de préemption avec faculté de subdélégation.
44. Projet de cession des emprises foncières de la route des Tamarins - Autorisation de prise de possession anticipée (3ème enquête parcellaire).
45. Etudes et réalisation du centre funéraire de Saint-Paul - Approbation du programme et du coût prévisionnel de l'opération - Consultation d'un mandataire.
46. Réhabilitation des clôtures des écoles et des bâtiments communaux.
47. Construction d'un préau à l'école élémentaire du Guillaume - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Lancement de la consultation.
48. Travaux de réhabilitation de six écoles communales.
49. Réhabilitation et mise aux normes de six cuisines réfectoires.
50. Réhabilitation et extension de 15 blocs sanitaires dans différentes écoles - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
51. Travaux de pose de revêtements de sols souples dans les écoles et les bâtiments communaux (marché à bons de commande) - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
52. Convention publique d'aménagement du quartier de Sans Souci - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2003.
53. ZAC III Renaissance - Bilan de la concertation préalable.
54. ZAC III Renaissance - Création.
55. ZAC/RHI quartier Sans Souci - Déclaration d'utilité publique pour les acquisitions foncières nécessaires au projet.
56. Etude complémentaire de structuration du bourg du Guillaume.
57. Structuration du bourg de Bellemène Macabit - Validation de l'étude préalable d'aménagement.
58. Restructuration du centre ville de Saint-Paul - Instauration d'un périmètre d'études.
59. Structuration du bourg de la Plaine Bois-de-Nèfles - Validation de l'étude.
60. ZAC/RHI Bouillon - Bilan de la concertation préalable.
61. RHI Bruniquel - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2003.
62. RHI Bruniquel - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2002.
63. ZAC/RHI quartier Sans Souci - Approbation du dossier de réalisation.
64. RHI Flamboyants - Lotissement Fond Salé - Approbation du cahier des charges de cession de terrain.
65. ZAC Saint-Gilles-Les-Bains - Approbation de l'avenant de prorogation du traité de concession.
66. ZAC Parc de la Poudrière - Approbation de la convention d'aménagement.
67. ZAC Parc de la Poudrière - Approbation du cahier des charges de cession de terrain.
68. ZAC Corbeil Bout de l'Etang - approbation du cahier des charges de cession de terrain.
69. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne d'adduction de Bouillon étage T2/T1.
70. Création d'un comité consultatif communal chargé d'étudier les moyens de lutte à mettre en place contre les effets pervers de la mondialisation.
71. Motion excluant la commune de Saint-Paul du champ d'application de l'accord général sur le commerce des services.
72. Travaux divers d'intérêt local - Répartition 2004 - Aménagement paysager de la placette de l'ancienne police municipale, Front de Mer de Saint-Paul - Plan de financement.
73. Motion de soutien aux passagers et au personnel d'Air Bourbon.