23 décembre 2004

03 Bis. Budget annexe de l'eau - Décision modificative n° 6.
01. Budget communal 2004 - Décision modificative n° 10.
02. Budget annexe de l'assainissement - Décision modificative n° 3.
03. Révision des tarifs d'assainissement à compter du 1er janvier 2005.
04. Budget communal - Admission en non valeur de créances au titre des exercices 1986 à 2003. (cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
05. Budget des pompes funèbres - Admission en non valeur de créances au titre des exercices 1999 à 2001. (cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
06. Budget de l'assainissement - Admission en non valeur de créances au titre des exercices 1999 à 2002 (cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
07. Versement d'acompte sur subventions communales pour l'exercice 2005.
08. Inscription par anticipation d'opérations d'investissement aux budgets primitifs 2005 de la commune et des services de l'eau et de l'assainissement.
09. Attribution d'une subvention à l'association Développement culturel et Loisirs de l'Eperon Saint-Gilles-Les-Hauts (ADC).
10. Adhésion à la Charte européenne des droits de l'homme dans la ville.
11. Actions de promotion de la ville de Saint-Paul : prise en charge d'un coquetel.
12. Attribution de subvention à l'association des Parents d'Elèves Réunis dans le cadre des Opérations Villes Vie Vacances.
13. Attribution de subvention à l'association Lotissement Bois Rouge dans le cadre des Opérations Villes Vie Vacances.
14. Attribution de subvention à l'association Omnisport Danse et Culture africaine dans le cadre des Opérations Villes Vie Vacances.
15. Projet de dénomination de l'école élémentaire A de la Saline: école Jean Albany.
16. Demande de subvention d'investissement pour l'établissement d'accueil "Les Ti' Gâtés".
17. Nouvel An Chinois - Demande de subvention de l'association Amicale de l'Ecole franco-chinoise de Saint-Paul.
18. Association "Forum social local de Saint-Paul" : organisation du forum social alternatif du 12 mars 2005 - Demande de subvention. (voir copie procès verbal).
19. Demande de subvention exceptionnelle de l'association Grande Fontaine Bouillon Laperrière (fêtes de fin d'année).
20. Modification de l'opérateur pour les actions de "prévention spécialisée" mises en oeuvre sur Plateau Caillou/Fleurimont et La Saline - 2ème trimestre - Politique de la ville.
21. Création de l'association des présidents des conseils de quartier de Saint-Paul.
22. Demande de subvention exceptionnelle de l'association Football Club de Bois-de-Nèfles.
23. La Traversée des Lions - Association Tipa-Tipa - Demande de subvention complémentaire.
24. SEM Station balnéaire de Saint-Gilles - Approbation du rapport des élus au conseil municipal au titre des années 2002 et 2003. (suite de document annexe scanérisé).
24. SEM Station balnéaire de Saint-Gilles - Approbation du rapport des élus au conseil municipal au titre des années 2002 et 2003.
25. Cession de terrains communaux aux occupants sans titre : Villèle, Parc à Jacques, Gros Eucalyptus - Validation du diagnostic et conclusions de l'étude.
26. Projet d'implantation d'une structure médico-sociale dans la ZAC III Renaissance.
27. Cité La Croix - Opération de sortie d'insalubrité - Modification de la participation communale.
28. ZAC Célestin - Approbation du dossier de réalisation.
29. Approbation de la modification du POS "Reste de la commune" valant PLU sur le périmètre de la ZAC Célestin.
30. Cession de terrains communaux aux occupants sans titre - Etudes voiries et réseaux divers, urbaine et sociale - Avenant n° 1 au cahier des charges.
31. ZAC Eperon - Approbation du compte- rendu annuel à la collectivité 2002.
32. ZAC Eperon - Approbation du compte- rendu annuel à la collectivité 2003.
33. Restructuration du centre ville de Saint-Paul - Aménagement de réseaux sur les voies du centre ville - Approbation du programme, de l'enveloppe financière et des modalités  de réalisation.
34. Projet d'acquisition par la commune  du terrain d'assiette du collège de Rocquefeuil.
35. 36 LLS - Opération "Canal Mon Repos" commune de Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt.
36. Acquisition du parc hôtel du Maïdo à la SARL Maïdo 1500 Hôtel et à la SCI Maïdo.
37. Construction d'une école primaire de huit classes à Boucan Canot - Attribution. (voir copie procès verbal)
38. Modification de la convention de mise à disposition d'un terrain pour l'hébergement du syndicat mixte de la Plaine de Cambaie.
39. Droit de préemption urbain - Examen d'une déclaration d'intention d'aliéner - Avis du conseil municipal.
40. Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public.
41. Desserte postale - Dénomination de voies: square Célimène.
42. Modernisation et grosses réparations des installations d'éclairage public - Attribution de marché.
43. Construction d'une station d'épuration à Cambaie - Approbation du programme et consultation du maître d'ouvrage mandaté.
44. Avenant n° 2 au contrat d'affermage du service public d'assainissement collectif.
45. Electrification rurale - Extensions diverses et renforcements - Approbation du dossier technique et du plan de financement.
46. Acquisition de collations pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs sans hébergement de la commune de Saint-Paul - Attribution de marché.
47. Convention de gestion du service avec la Communauté d'Agglomération du Territoire de la Côte Ouest pour assurer la sensibilisation des habitants dans le cadre de la collecte sélective 2005.
48. Convention de gestion du service de communication liée à la mise en place de la collecte sélective sur la commune de Saint-Paul au titre de l'année 2004 - Avenant n° 1.
49. Convention avec le CISB pour la mise en place du Kan Marron à Bernica.
50. Entretien du patrimoine arboré de la commune de Saint-Paul - Marché à bon de commande - Appel d'offres ouverts.