26 mai 2005
43
délibérations
8
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
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Délibérations (43)
Budget communal — Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1986 à 2003) présentées par le receveur municipal
Budget de lassainissement — Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1999 à 2002) présentées par le receveur municipal
Budget des pompes funèbres — Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1999 à 2001) présentée par le receveur municipal
Budget communal 2005 — Décision modificative n° 3
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Jeunes Relais Muscadiers
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Jeunes Sapeurs-pompiers de la Réunion
Attribution d'une subvention à l'association Ermitage Zeness
Attribution d'une subvention au Lycée Professionnel de Vue Belle
Réaménagement d'un prêt DEXIA
Demande de subvention au titre du contrat d'aides aux communes pour l'acquisition de mobiliers scolaires
Recrutement d'un ingénieur chargé d'opérations - Service Logement opérationnel
Organisation de Immeubles en fête le 31 mai 2005
Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2004
Aménagement du chemin Valin à Bois — de-Nèfles - Appel doffres
Aménagement du chemin Auberval — Appel doffres
Programme de voirie de désenclavement des élevages de la route des hauts du Bois-de-Nèfles
Remise de récompenses pour la finale départementale de la piste routière
Adhésion de la commune au club des villes cyclables
Adhésion de la commune à lObservatoire Territoria
Encart présentant les numéros de téléphone de la mairie dans les pages blanches
Location dengins de terrassement avec chauffeurs - Appel doffres ouvert
Réalisation de trois chemins bétonnés — Appel doffres
Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public
Approbation des comptes administratifs 2004 de la commune des services de leau, de lassainissement et des pompes funèbres
Approbation des comptes de gestion du receveur percepteur - Exercice 2004 - Compte principal et comptes annexes des services de leau, de lassainissement et des pompes funèbres
Assainissement des eaux usées — Réhabilitation de la station dépuration de Saint-Paul ville - Avenant n° 1 - Engagement du maître doeuvre sur le coût prévisionnel définitif des travaux - Marché 04.144 notifié le 30 septembre 2004
Assainissement des eaux usées — Réseau primaire d'assainissement des eaux usées de Sans Souci - Avenant n° 1 d'engagement du maître doeuvre sur le coût prévisionnel définitif des travaux - Marché 02.134
Mandat de travaux pour la réalisation des études et des travaux voirie et réseaux divers de la ZAC Corbeil Bout de lEtang
Attribution d'une subvention à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Bras Canot
Attribution d'une subvention à l'Association Sportive et Culturelle de Bois Rouge
Attribution d'une subvention à l'Association Jeunesse Sportive Chemin Polpost
Attribution d'une subvention à l'Association Culture Sport et Loisir de Saint-Paul
Association Sportive Collège Jules SOLESSE - Demande de subvention
Création d'emplois à leffectif communal
Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages
Entreprise agricole en difficulté — [Information protégée]
Arène des Arts — Edition 2005
Fête de la musique 2005 — Programme des festivités
Animation du centre — ville - Fête des mères 2005 - Partenariat avec l'Association des Commerçants et Artisans de Saint-Paul
Acquisition de livres dans le cadre du projet "Un Enfant/Un livre 2005" dont le thème est : Le rêve et la magie du monde
Grand Boucan 2005 — Convention de partenariat avec la Compagnie Pôle Sud - Occupation du domaine public par les commerçants sédentaires de Saint-Gilles-Les-Bains
Organisation de l'Université de la Communication au Village des Argonautes
Fêtes commerciales de juillet 2005 à Saint-Paul - Programme des festivités
Document intégral
4 022 car.
01. Approbation des comptes administratifs 2004 de la commune des services de l'eau, de l'assainissement et des pompes funèbres. 02. Approbation des comptes de gestion du receveur percepteur - Exercice 2004 - Compte principal et comptes annexes des services de l'eau, de l'assainissement et des pompes funèbres. 03. Budget communal - Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1986 à 2003) présentées par le receveur municipal. 04. Budget de l'assainissement - Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1999 à 2002) présentées par le receveur municipal. 05. Budget des pompes funèbres - Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1999 à 2001) présentée par le receveur municipal. 06. Budget communal 2005 - Décision modificative n° 3. 07. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Jeunes Relais Muscadiers. 08. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Jeunes Sapeurs-pompiers de la Réunion. 09. Réaménagement d'un prêt DEXIA. 10. Demande de subvention au titre du contrat d'aides aux communes pour l'acquisition de mobiliers scolaires. 11. Création d'emplois à l'effectif communal. 12. Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages. 13. Recrutement d'un ingénieur chargé d'opérations - Service Logement opérationnel. 14. Attribution d'une subvention à l'association Ermitage Zeness. 15. Attribution d'une subvention à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Bras Canot. 16. Attribution d'une subvention au Lycée Professionnel de Vue Belle. 17. Attribution d'une subvention à l'Association Sportive et Culturelle de Bois Rouge. 18. Attribution d'une subvention à l'Association Jeunesse Sportive Chemin Polpost. 19. Attribution d'une subvention à l'Association Culture Sport et Loisir de Saint-Paul. 20. Association Sportive Collège Jules SOLESSE - Demande de subvention. 21. Remise de récompenses pour la finale départementale de la piste routière. 22. Acquisition de livres dans le cadre du projet "Un Enfant/Un livre 2005" dont le thème est : Le rêve et la magie du monde. 23. Adhésion de la commune au club des villes cyclables. 24. Adhésion de la commune à l'Observatoire Territoria. 25. Encart présentant les numéros de téléphone de la mairie dans les pages blanches. 26. Organisation de Immeubles en fête le 31 mai 2005. 27. Arène des Arts - Edition 2005. 28. Grand Boucan 2005 - Convention de partenariat avec la Compagnie Pôle Sud - Occupation du domaine public par les commerçants sédentaires de Saint-Gilles-Les-Bains.. 29. Fête de la musique 2005 - Programme des festivités. 30. Organisation de l'Université de la Communication au Village des Argonautes. 31. Animation du centre-ville - Fête des mères 2005 - Partenariat avec l'Association des Commerçants et Artisans de Saint-Paul. 32. Fêtes commerciales de juillet 2005 à Saint-Paul - Programme des festivités. 33. Location d'engins de terrassement avec chauffeurs - Appel d'offres ouvert. 34. Entreprise agricole en difficulté - [Information protégée]. 35. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2004. 36. Aménagement du chemin Valin à Bois-de-Nèfles - Appel d'offres. 37. Aménagement du chemin Auberval - Appel d'offres. 38. Réalisation de trois chemins bétonnés - Appel d'offres. 39. Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public. 40. Assainissement des eaux usées - Réhabilitation de la station d'épuration de Saint-Paul ville - Avenant n° 1 - Engagement du maître d'oeuvre sur le coût prévisionnel définitif des travaux - Marché 04.144 notifié le 30 septembre 2004. 41. Assainissement des eaux usées - Réseau primaire d'assainissement des eaux usées de Sans Souci - Avenant n° 1 d'engagement du maître d'oeuvre sur le coût prévisionnel définitif des travaux - Marché 02.134. 42. Programme de voirie de désenclavement des élevages de la route des hauts du Bois-de-Nèfles. 43. Mandat de travaux pour la réalisation des études et des travaux voirie et réseaux divers de la ZAC Corbeil Bout de l'Etang.
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