CM

26 mai 2005

Saint-Paul 43 délibérations
Document source

43

délibérations

8

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

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Délibérations (43)

Finances & Budget 8 délibérations
3

Budget communal — Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1986 à 2003) présentées par le receveur municipal

4

Budget de lassainissement — Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1999 à 2002) présentées par le receveur municipal

5

Budget des pompes funèbres — Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1999 à 2001) présentée par le receveur municipal

6

Budget communal 2005 — Décision modificative n° 3

7

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Jeunes Relais Muscadiers

8

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Jeunes Sapeurs-pompiers de la Réunion

14

Attribution d'une subvention à l'association Ermitage Zeness

16

Attribution d'une subvention au Lycée Professionnel de Vue Belle

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
9

Réaménagement d'un prêt DEXIA

10

Demande de subvention au titre du contrat d'aides aux communes pour l'acquisition de mobiliers scolaires

13

Recrutement d'un ingénieur chargé d'opérations - Service Logement opérationnel

26

Organisation de Immeubles en fête le 31 mai 2005

35

Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2004

36

Aménagement du chemin Valin à Bois — de-Nèfles - Appel doffres

37

Aménagement du chemin Auberval — Appel doffres

42

Programme de voirie de désenclavement des élevages de la route des hauts du Bois-de-Nèfles

Autres decisions 7 délibérations
21

Remise de récompenses pour la finale départementale de la piste routière

23

Adhésion de la commune au club des villes cyclables

24

Adhésion de la commune à lObservatoire Territoria

25

Encart présentant les numéros de téléphone de la mairie dans les pages blanches

33

Location dengins de terrassement avec chauffeurs - Appel doffres ouvert

38

Réalisation de trois chemins bétonnés — Appel doffres

39

Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public

Environnement 5 délibérations
1

Approbation des comptes administratifs 2004 de la commune des services de leau, de lassainissement et des pompes funèbres

2

Approbation des comptes de gestion du receveur percepteur - Exercice 2004 - Compte principal et comptes annexes des services de leau, de lassainissement et des pompes funèbres

40

Assainissement des eaux usées — Réhabilitation de la station dépuration de Saint-Paul ville - Avenant n° 1 - Engagement du maître doeuvre sur le coût prévisionnel définitif des travaux - Marché 04.144 notifié le 30 septembre 2004

41

Assainissement des eaux usées — Réseau primaire d'assainissement des eaux usées de Sans Souci - Avenant n° 1 d'engagement du maître doeuvre sur le coût prévisionnel définitif des travaux - Marché 02.134

43

Mandat de travaux pour la réalisation des études et des travaux voirie et réseaux divers de la ZAC Corbeil Bout de lEtang

Sport 5 délibérations
15

Attribution d'une subvention à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Bras Canot

17

Attribution d'une subvention à l'Association Sportive et Culturelle de Bois Rouge

18

Attribution d'une subvention à l'Association Jeunesse Sportive Chemin Polpost

19

Attribution d'une subvention à l'Association Culture Sport et Loisir de Saint-Paul

20

Association Sportive Collège Jules SOLESSE - Demande de subvention

Ressources humaines 3 délibérations
11

Création d'emplois à leffectif communal

12

Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages

34

Entreprise agricole en difficulté — [Information protégée]

Culture & Patrimoine 3 délibérations
27

Arène des Arts — Edition 2005

29

Fête de la musique 2005 — Programme des festivités

31

Animation du centre — ville - Fête des mères 2005 - Partenariat avec l'Association des Commerçants et Artisans de Saint-Paul

Enfance & Jeunesse 1 délibération
22

Acquisition de livres dans le cadre du projet "Un Enfant/Un livre 2005" dont le thème est : Le rêve et la magie du monde

Vie associative 1 délibération
28

Grand Boucan 2005 — Convention de partenariat avec la Compagnie Pôle Sud - Occupation du domaine public par les commerçants sédentaires de Saint-Gilles-Les-Bains

Administration 1 délibération
30

Organisation de l'Université de la Communication au Village des Argonautes

Événementiel & Tourisme 1 délibération
32

Fêtes commerciales de juillet 2005 à Saint-Paul - Programme des festivités

Document intégral
4 022 car.
01. Approbation des comptes administratifs 2004 de la commune des services de l'eau, de l'assainissement et des pompes funèbres.
02. Approbation des comptes de gestion du receveur percepteur - Exercice 2004 - Compte principal et comptes annexes des services de l'eau, de l'assainissement et des pompes funèbres.
03. Budget communal - Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1986 à 2003)  présentées par le receveur municipal.
04. Budget de l'assainissement - Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1999 à 2002) présentées par le receveur municipal.
05. Budget des pompes funèbres - Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercices 1999 à 2001) présentée par le receveur municipal.
06. Budget communal 2005 - Décision modificative n° 3.
07. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Jeunes Relais Muscadiers.
08. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Jeunes Sapeurs-pompiers de la Réunion.
09. Réaménagement d'un prêt DEXIA.
10. Demande de subvention au titre du contrat d'aides aux communes pour l'acquisition de mobiliers scolaires.
11. Création d'emplois à l'effectif communal.
12. Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages.
13. Recrutement d'un ingénieur chargé d'opérations - Service Logement opérationnel.
14. Attribution d'une subvention à l'association Ermitage Zeness.
15. Attribution d'une subvention à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Bras Canot.
16. Attribution d'une subvention au Lycée  Professionnel de Vue Belle.
17. Attribution d'une subvention à l'Association Sportive et Culturelle de Bois Rouge.
18. Attribution d'une subvention à l'Association Jeunesse Sportive Chemin Polpost.
19. Attribution d'une subvention à l'Association Culture Sport et Loisir de Saint-Paul.
20. Association Sportive Collège Jules SOLESSE - Demande de subvention.
21. Remise de récompenses pour la finale départementale de la piste routière.
22. Acquisition de livres dans le cadre du projet "Un Enfant/Un livre 2005" dont le thème est : Le rêve et la magie du monde.
23. Adhésion de la commune au club des villes cyclables.
24. Adhésion de la commune à l'Observatoire Territoria.
25. Encart présentant les numéros de téléphone de la mairie dans les pages blanches.
26. Organisation de Immeubles en fête le 31 mai 2005.
27. Arène des Arts - Edition 2005.
28. Grand Boucan 2005 - Convention de partenariat avec la Compagnie Pôle Sud - Occupation du domaine public par les commerçants sédentaires de Saint-Gilles-Les-Bains..
29. Fête de la musique 2005 - Programme des festivités.
30. Organisation de l'Université de la Communication au Village des Argonautes.
31. Animation du centre-ville - Fête des mères 2005 - Partenariat avec l'Association des Commerçants et Artisans de Saint-Paul.
32. Fêtes commerciales de juillet 2005  à Saint-Paul - Programme des festivités.
33. Location d'engins de terrassement avec chauffeurs - Appel d'offres ouvert.
34. Entreprise agricole en difficulté - [Information protégée].
35. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2004.
36. Aménagement du chemin Valin à Bois-de-Nèfles - Appel d'offres.
37. Aménagement du chemin Auberval - Appel d'offres.
38. Réalisation de trois chemins bétonnés - Appel d'offres.
39. Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public.
40. Assainissement des eaux usées - Réhabilitation de la station d'épuration de Saint-Paul ville - Avenant n° 1 - Engagement du maître d'oeuvre sur le coût prévisionnel définitif des travaux - Marché 04.144 notifié le 30 septembre 2004.
41. Assainissement des eaux usées - Réseau primaire d'assainissement des eaux usées de Sans Souci - Avenant n° 1 d'engagement du maître d'oeuvre sur le coût prévisionnel définitif des travaux - Marché 02.134.
42. Programme de voirie de désenclavement des élevages de la route des hauts du Bois-de-Nèfles.
43. Mandat de travaux pour la réalisation des études et des travaux voirie et réseaux divers de la ZAC Corbeil Bout de l'Etang.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2005-05-26
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