28 juin 2005

01. Aide de la commune de Saint-Paul aux sinistrés d'Asie du Sud Est.
02. Budget communal 2005 - Décision modificative n° 4.
03. Placement de fonds rémunéré.
04. Réaménagement d'un prêt - Nouvel emprunt avec DEXIA Crédit Local.
05. Lancement d'une mise en concurrence pour l'acquisition d'une maquette du Saint-Charles.
06. Attribution d'une subvention à l'Association Développement Harmonieux du Barrage dans le cadre des Opérations Ville Vie Vacances (OVVV).
07. Attribution d'une subvention à l'Association Grande Fontaine Bouillon Laperrière dans le cadre des Opérations Ville Vie Vacances (OVVV).
08. Désaffectation du logement de fonction de l'école primaire Fleurimont 1 - Saint-Paul.
09. Attribution du marché des agendas personnalisés 2006 et des cahiers de texte scolaires 2005-2006.
10. Formation des CIA "agent de sécurité aux abords des établissements scolaires".
11. Politique de la ville : modification de la programmation 2005.
12. Attribution d'une subvention à l'Association Auberges de l'Océan Indien.
13. Avenant à la convention d'attribution de subvention au collège Célimène GAUDIEUX de La Saline signée en date du 6 octobre 2004.
14. Association Boules Leconte De Lisle - Déplacements Championnat de France et Tournoi International de l'Ile Maurice - Triplettes - Demande de subvention exceptionnelle.
15. Association Boules Leconte De Lisle - Déplacements Championnat de France doublettes à Lure et Caen - Demande de subvention exceptionnelle.
16. Association Boulistes Savannah - Trois Chemins - La Plaine - Déplacement à l'Ile Maurice - Demande de subvention exceptionnelle.
17. Association Sporting Club Musculation - Demande de subvention de fonctionnement et exceptionnelle pour championnat de France.
18. Appel d'offres ouvert - Travaux d'aménagement, de réhabilitation, de maintenance et mise aux normes des équipements sportifs de la commune de Saint-Paul - Attribution du marché.
19. Jeux Olympiques Paris 2012.
20. Association Bouliste Savannah - trois Chemins - La Plaine - Déplacement Championnat de france Triplette à Nevers - Demande de subvention exceptionnelle.
21. Fête des pêcheurs - Partenariat avec l'Association pour le Développement de la Caverne.
22. Inauguration du buste de l'abbé Monnet.
23. Dénomination du complexe culturel de Saint-Paul: espace culturel Leconte de Lisle, salle Alain Peters, salle Jacques Lougnon, salle Blanche Adeline Pierson.
24. Acquisition de mobiliers destinés aux différents services de la commune de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché 04.101 passé avec BAMB.
25. Acquisition de petites fournitures courantes de bureau destinées aux différents services de la commune de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché 03.078 passé avec les Etablissements DREYER.
26. Avenant de transfert - Marché 03.078 - Lot 4 - Acquisition de petites fournitures.
27. Avenant de transfert - Marché 04.013 - Acquisition de denrées alimentaires - Lot 17.
28. Droit de place lors de manifestations.
29. Recensement complémentaire.
30. Désignation de deux représentations supplémentaires au sein de la SEM Station Balnéaire.
31. Projet d'extension de 5 classes à l'école élémentaire de L'Hermitage-Les-Bains - Avenant au marché de travaux.
32. Travaux de pose de revêtements de sols souples dans les écoles et les bâtiments communaux (marché à bons de commande) - Attribution de marché.
33. Construction du centre nautique de Vue Belle à La Saline - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.
34. Construction du centre nautique de Vue Belle à La Saline - Avenant n° 2 aux marchés de travaux.
35. Construction du centre nautique de Vue Belle à La Saline - Avenant n° 3 à la convention de mandat.
36. Construction du centre nautique de Plateau Caillou - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.
37. Construction du centre nautique de Plateau Caillou - Avenant n° 2 aux marchés de travaux.
38. Construction du centre nautique de Plateau Caillou - Avenant n° 2 à la convention de mandat.
39. Desserte postale - Dénomination des voies: rues Jacques Aubert, Tango, impasses Cordonnier, Cauzan, Casse Casse, place Bachagha SaÏd Boualam.
40. Travaux de trottoirs et d'éclairage public du centre ville de Saint-Paul - Avenant n° 1.
41. Travaux d'électrification rurale programme FACE 2001 - Lot n° 2 - Avenant n° 1.
42. Travaux d'électrification rurale - Programme FACE 2002-2003-2004 - Attribution de marché.
43. Réparations des passerelles et des ouvrages d'art sur la commune de Saint-Paul - Demande de financement CAC 2005-2007.
44. Fournitures de matériaux de voirie pour les Services Techniques de la commune de Saint-Paul - Attribution du lot 3.
45. Restructuration du Square du 18 juin 1940 - Construction d'un bâtiment sanitaire et local jardinier - Nouvelle procédure de consultation.
46. Aménagement paysager de la place Louis Payen à proximité du lycée Saint-Paul ville - Approbation du plan de financement.
47. Aménagement paysager du mail de Rodrigues - Mandat d'études et travaux - Attribution de marché.
48. Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public.
49. Alimentation en eau potable - Marché à bons de commande de travaux de déplacement et de renforcement du réseau d'alimentation en eau potable - Attribution de marché.
50. Exonération de la part communale concernant la facture d'eau potable de [Information protégée].
51. Réparation d'une canalisation d'eaux usées suite aux fortes pluies du 18 février 2005 - Mise en concurrence sans formalités préalables vu l'urgence.
52. Aménagement touristique intégré de la ravine Saint-Gilles - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation du programme.
53. Avenant n° 3 à la convention de gestion de l'Etang de Saint-Paul entre la Commune de Saint-Paul et le Conseil Général de la Réunion.
54. Marché à bons de commande de mise en sécurité des abords des écoles - Attribution de marché.
55. Endiguement des ravines 5, 6, 7 et 8 à la Grande Fontaine - Avis du conseil municipal sur la suite à donner.
56. Raccordement HTA de la RHI Sans Souci - Attribution du marché.
57. Réalisation de revêtement en enrobé sur le territoire communal - Marché à bons de commande - Lancement de consultation.
58. Grosses réparations à la voirie communale - Marché à bons de commande - Lancement de la consultation.
59. Délégation du service public pour la gestion et la valorisation de la station balnéaire - Choix du délégataire et projet de convention de délégation de service public.
60. Restauration du centre ville de Saint-Paul - Réalisation du ponton en baie de Saint-Paul.
61. ZAC Célestin - Approbation du cahier des charges de cession de terrain.
62. Structuration du bourg de La Saline - Lancement de la concertation.
63. Structuration du bourg de La Saline - Lancement de l'étude de définition urbaine.
64. Révision simplifiée du POS valant PLU de Cambaie - Ouverture de la concertation préalable.
65. Terrains exondés de Cambaie - Choix du titulaire des droits de foretage et gestion du dossier d'extraction - Mandat au TCO.
66. Droit de préemption urbain - Examen de deux déclarations d'intention d'aliéner - Avis du conseil municipal.
67. Opération MEZAMBO - 34 LLS - Participation communale au FRAFU  secondaire.
68. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer des demandes d'amélioration de l'habitat.
69. Attribution d'un logement de fonction, par nécessité absolue de service, au responsable de la police administrative et de la prévention de la délinquance.
70. Mise à disposition de 2 bungalows du centre communal de vacances de L'Hermitage Les Bains au profit de la Gendarmerie Nationale.
71. Passation d'une convention avec la Gendarmerie Nationale pour la mise en place du poste provisoire de gendarmerie de Saint-Gilles-Les-Bains.
72. Mandat spécial - Frais de mission.
73. Motion concernant la "continuité territoriale".