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28 juillet 2005

Saint-Paul 37 délibérations
Document source

37

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

5

Sport

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Délibérations (37)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
5

Cadre d'emplois de assistants socio — éducatifs - Attribution de lindemnité forfaitaire représentative de sujetions et de travaux supplémentaires

15

Réhabilitation ou reconstruction de 5 postes maître nageur sauveteur, approbation du marché pour l'aménagement des abords du poste MNS de Boucan Canot

18

Travaux délectrification rurale — Marchés à bons de commande - Attribution du marché

22

Travaux d'aménagement, de réhabilitation, de maintenance et mise aux normes dans les écoles et bâtiments communaux

26

Réhabilitation et extension de 6 classes à l'école primaire du Bernica - Approbation avenant de contrôle technique

27

Structuration du bourg de La Saline — Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement

28

Parc à Jacques — Cession d'une parcelle communale à [Information protégée]

30

Acquisition du Département de la Réunion d'un immeuble sis à Saint-Paul ville

31

Secteur du Guillaume — Projet d'acquisition de terrain appartenant à [Information protégée]

34

Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour la commune de Saint-Paul

34

Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour la commune de Saint-Paul

Autres decisions 8 délibérations
7

Participation de la Commune au prix Territoria 2005

14

Atelier relais n° 6 de la zone d'activité de Cambaie

14

Atelier relais n° 6 de la zone d'activité de Cambaie

19

Mise en lumière de la façade principale de lhôtel de ville

21

D'éviation de Villèle — Avis d'enquête publique

29

Quartier Bouillon II — Approbation du cahier des charges et du mandat détudes pré-opérationnelles

33

Classement de divers voies et chemins sur le territoire de Saint-Paul - Rectification d'une erreur de désignation

35

Action judiciaire pour injures — Protection fonctionnelle du maire - Prise en charge des frais de justice et honoraires engagés pour la représentation du maire devant la Cour de Cassation

Sport 5 délibérations
10

Amélioration des gradins du stade de SOUPRAYENMESTRY - Approbation du coût de l'opération et du plan de financement - Décision attributive du marché

11

Création d'une école municipale des sports multi-activités - Décision de principe

23

Construction de la nouvelle école de Roquefeuil et de ses équipements sportifs

24

Etude et travaux de réhabilitation du gymnase du Guillaume - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Consultation du maître doeuvre

25

Etudes et travaux de réhabilitation des terrains de sport de proximité de chemin Pavé Lougnon (Bellemène), Bois Rouge et Macabit - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Consultation du maître doeuvre

Finances & Budget 4 délibérations
1

Budget communal 2005 — Décision modificative n° 5

8

Actualisation des tarifs de la restauration scolaire

12

Association CEK — AEKR - Subvention exceptionnelle - Déplacement pour le Championnat de France Kumité

17

Attribution d'une subvention à l'Association Développement de la Rue Jacquot

Ressources humaines 3 délibérations
3

Accueil dapprentis

4

Création d'emploi à leffectif communal

32

Secteur de La Saline — Demande de [Information protégée]

Vie associative 2 délibérations
6

Adhésion de la Commune de Saint — Paul à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions deurope (AFCCRE)

13

Association Le Grand Raid — Organisation de la Diagonale des Fous 2005 - Demande de soutien logistique

Social & Santé 1 délibération
2

Contrat d'aide aux communes 2005 — 2007 - Portage de deux dispositifs par le CCAS

Transport & Mobilité 1 délibération
9

Association Etang Vélo Club — Demande de subvention exceptionnelle pour le Grand Prix EVC

Enfance & Jeunesse 1 délibération
16

Attribution d'une subvention à l'Association Jeunesse sans Malheur

Environnement 1 délibération
20

Alimentation en eau potable — Modernisation du réseau dalimentation en eau potable

Document intégral
3 612 car.
01. Budget communal 2005 - Décision modificative n° 5.
02. Contrat d'aide aux communes 2005-2007 - Portage de deux dispositifs par le CCAS.
03. Accueil d'apprentis.
04. Création d'emploi à l'effectif communal.
05. Cadre d'emplois de assistants socio-éducatifs - Attribution de l'indemnité forfaitaire représentative de sujetions et de travaux supplémentaires.
06. Adhésion de la Commune de Saint-Paul à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'europe (AFCCRE).
07. Participation de la Commune au prix Territoria 2005.
08. Actualisation des tarifs de la restauration scolaire.
09. Association Etang Vélo Club - Demande de subvention exceptionnelle pour le Grand Prix EVC.
10. Amélioration des gradins du stade de SOUPRAYENMESTRY - Approbation du coût de l'opération et du plan de financement - Décision attributive du marché.
11. Création d'une école municipale des sports multi-activités - Décision de principe.
12. Association CEK - AEKR - Subvention exceptionnelle - Déplacement pour le Championnat de France Kumité.
13. Association Le Grand Raid - Organisation de la Diagonale des Fous 2005 - Demande de soutien logistique.
14. Atelier relais n° 6 de la zone d'activité de Cambaie.
14. Atelier relais n° 6 de la zone d'activité de Cambaie.
15. Réhabilitation ou reconstruction de 5 postes maître nageur sauveteur, approbation du marché pour l'aménagement des abords  du poste MNS de Boucan Canot.
16. Attribution d'une subvention à l'Association Jeunesse sans Malheur.
17. Attribution d'une subvention à l'Association Développement de la Rue Jacquot.
18. Travaux d'électrification rurale - Marchés à bons de commande - Attribution du marché.
19. Mise en lumière de la façade principale de l'hôtel de ville.
20. Alimentation en eau potable - Modernisation du réseau d'alimentation en eau potable.
21. Déviation de Villèle - Avis d'enquête publique.
22. Travaux d'aménagement, de réhabilitation, de maintenance et mise aux normes dans les écoles et bâtiments communaux.
23. Construction de la nouvelle école de Roquefeuil et de ses équipements sportifs.
24. Etude et travaux de réhabilitation du gymnase du Guillaume - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Consultation du maître d'oeuvre.
25. Etudes et travaux de réhabilitation des terrains de sport de proximité de chemin Pavé Lougnon (Bellemène), Bois Rouge et Macabit - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Consultation du maître d'oeuvre.
26. Réhabilitation et extension de 6 classes à l'école primaire du Bernica - Approbation avenant de contrôle technique.
27. Structuration du bourg de La Saline - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement.
28. Parc à Jacques - Cession d'une parcelle  communale à [Information protégée].
29. Quartier Bouillon II - Approbation du cahier des charges et du mandat d'études pré-opérationnelles.
30. Acquisition du Département de la Réunion d'un immeuble sis à Saint-Paul ville.
31. Secteur du Guillaume - Projet d'acquisition de terrain appartenant à [Information protégée].
32. Secteur de La Saline - Demande de [Information protégée].
33. Classement de divers voies et chemins sur le territoire de Saint-Paul - Rectification d'une erreur de désignation.
34. Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour la commune de Saint-Paul.
34. Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour la commune de Saint-Paul.
35. Action judiciaire pour injures - Protection fonctionnelle du maire - Prise en charge des frais de justice et honoraires engagés pour la représentation du maire devant la Cour de Cassation.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2005-07-28
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