24 mai 2006

01. Budget communal 2006 - Décision modificative n°2.
02. Modification de divers tarifs communaux.
03. Droits d'entrée dans les piscines municipales  - Modifications.
04. Demande de subvention exceptionnelle du Club de La Baie.
05. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association "Skua".
06. Contrat social local - Transfert de crédits au CCAS.
07. Création d'emplois à l'effectif communal.
08. Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages.
09. Dispositif d'incitation au départ à la retraite.
10. Actions de relations publiques de la commune de Saint-Paul - Principes généraux de prise en charge sur le budget communal.
11. Participation de la commune à la Semaine Nationale au Développement durable 2006.
12. Participation de la commune aux rendez-vous aux jardins 2006.
13. Déclassement et destruction d'une partie du fonds d'ouvrages et des périodiques des bibliothèques municipales.
14. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Union Jeunesse Réunionnaise.
15. Fêtes commerciales de juillet 2006 à Saint-Paul - Programme des festivités.
16. Organisation de concerts et de l'animation pour les fêtes de juillet de la commune de Saint-Paul.
17. Grand Boucan 2006 - Conventions de partenariat avec la Compagnie Pôle Sud - Occupation du domaine public par les commerçants sédentaires  de Saint-Gilles.
18. Grand Boucan 2006 - Demande de subvention complémentaire.
19. Fête de la Musique 2006 - Programme des festivités.
20. Arène des Arts - Edition 2006.
21. Démocratie participative - Conférences de [Information protégée], professeur des Universités à l'IEP de Lille et à Paris - Prise en charge des frais de cette action. (Cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
22. Remise de récompense pour les finales municipale et départementale de la piste routière.
23. Demande de subvention exceptionnelle de l'association Entente Jeunes de l'Eperon. (Cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
24. Formation initiateurs niveau 2 - Subvention à la Ligue Réunionnaise de Football.
25. Complexe nautique de Plateau Caillou - Convention d'utilisation.
26. Complexe nautique de Vue Belle - Convention d'utilisation.
27. Appel d'offres ouvert : acquisition de lubrifiants - Résiliation du marché n° 05.038 notifié le 28 février 2005.
28. Appel d'offres ouvert européen : maintenance, réparation et prestations annexes sur l'ensemble des véhicules et engins de la collectivité.
29. Demande de subvention pour retenue collinaire.
30. Fête des mères 2006 - Animation des rues de Saint-Paul par l'ACASP - Demande de partenariat.
31. Modification de la délibération du 30 mai 2002 n° 39 prise dans le cadre de la cession de terrain à [Information protégée].
32. Avis du conseil municipal sur la création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) communautaire sur le secteur de La Saline Barrage.
33. Mise en compatibilité du POS Cambaie valant PLU avec le projet d'extraction de matériaux.
34. ZAC Parc de la Poudrière - Autorisation de cession de la convention d'aménagement de la SDI  à CBo Territoria.
35. ZAC Eperon - RHI ruelle des Fleurs - Approbation du projet et du bilan.
36. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Réalisation d'un ponton en baie de Saint-Paul - Lancement d'une enquête publique.
37. Attribution du marché de mandat pour la réalisation de :  - Equipements sportifs du lycée Saint-Paul IV - Stade de Bois Rouge - Complexe sportif de l'Eperon - Réhabilitation de la piscine du centre ville
38. Etudes et réalisation des aménagements extérieurs et des travaux de finition des salles polyvalentes de Saint-Paul - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre.
39. Réalisation de :  - Ecole de Bois Rouge (6 classes maternelles - Ecole de Champ de Merle (6 classes maternelles et 10 élémentaires) - Ecole de Bellemène (9 classes maternelles) - Ecole de Plateau Caillou (8 classes primaires) Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Consultation d' un mandataire.
40. Approbation du compte rendu financier du mandat pour la valorisation du littoral de l'année 2004.
41. Desserte postale - Dénomination des voies: chemin des Planteurs, rues des Cypris, des Jades, du Rayon Vert, impasse des Cycas.
42. Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public.
43. Fourniture et pose de plaques de rues - Marché à bons de commande - Lancement de la consultation.
44. Eclairage du parking du sous bois à Saint-Paul - Financement TDIL.
45. Demande d'autorisation d'occupation de sites en faveur  des associations oeuvrant dans le domaine de l'environnement.
46. Gestion de l'Etang de Saint-Paul - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention entre la Commune et le Conseil Général de La Réunion.
47. Avis du conseil municipal concernant le projet d'aménagement de sécurité (création d'un giratoire et ouverture d'une piste cyclable) de la RD4 dans la traversée de Savannah situé sur la commune de Saint-Paul.
48. Assainissement des eaux usées de la zone balnéaire - Tranche 3 - Avenant n° 1 - Engagement n° 1 du maître d'oeuvre sur le coût prévisionnel définitif des travaux - Marché 04.100 notifié le 1er juillet 2004.
49. Alimentation en eau potable - Refoulement Savannah Chocas - Avenant n° 1 - Engagement n° 1 du maître d'oeuvre sur le coût prévisionnel définitif des travaux - Marché 05.081 notifié le 7 avril 2005.
50. 20 LLTS - Opération "Petite France" SHLMR - Demande de garantie d'emprunt.
51. 20 LLTS - Opération "Petite France" SHLMR - Demande de garantie d'emprunt.
52. 20 LLTS - Opération "Fleurimont" SHLMR - Demande de garantie d'emprunt.
53. 20 LLTS - Opération "Fleurimont" SHLMR - Demande de garantie d'emprunt.
54. Chemin de l'Hermitage - Rectification du plan cadastral au droit de la propriété de [Information protégée].
55. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Acquisition foncière.
56. Bilan des opérations menées par la commune de Saint-Paul dans le cadre de la lutte contre le chikungunya.