27 juillet 2006
37
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
8
Autres decisions
4
Finances & Budget
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Délibérations (37)
Délibération modificative relative à l'acquisition de d'enrées alimentaires et produits j'etables pour les d'ifférents services de la commune de Saint-Paul
Acquisition de livres scolaires et de matériel pédagogique pour les établissements denseignement privé - Année scolaire 2006-2007 - Participation communale
Secteur de Bois — de-Nèfles - Convention d'acquisition foncière avec lEPFR
Secteur de Saint — Paul Etang - Cession par lONF du terrain demprise de la route forestière de la pépinière
Centre ville de Saint — Paul - Cession de lemprise du petit marché et de ses annexes - Déclassement du domaine public
Restructuration du centre ville de Saint-Paul - Cession de lemprise du petit marché à la SEDRE dans le cadre de la convention de concession
Aménagement du chemin Auberval — Attribution de marché
Aménagement du chemin Summer n° 1 — Attribution du marché de travaux et approbation du plan de financement
Programme de voirie publique de désenclavement des élevages
Renouvellement des licences d'utilisation des progiciels CIVITAS
Participation de la commune au prix Territoria 2006
Organisation de la 3ème édition de jazz en ville en partenariat avec lODC du 12 au 15 octobre 2006
Recensement complémentaire de la population
Maintenance, réparations et prestations annexes sur lensemble des véhicules et engins de la collectivité - Appel doffres ouvert européen
Prise en charge par la commune de Saint — Paul des billets davion et remboursement des frais de mission pour le voyage détudes à Shangaï et à Singapour du 3 au 10 septembre 2006
Désignation de 2 représentants de la commune au Conseil dAdministration de la SEDRE
Motion du conseil municipal de Saint — Paul relative au Parc National de La Réunion
Budget communal 2006 — Décision modificative n° 4
Demande de l'Association Grande Fontaine Bouillon L'aperrière pour le c'ofinancement de "Contrat Avenir"
Demande de l'Association S'ourire LArc en C'iel du Guillaume pour le c'ofinancement de "Contrat Avenir"
Demande de subvention exceptionnelle de l'Association S'ocio-c'ulturelle et L'oisirs
Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Moulin à Eau
Construction du centre nautique de Plateau Caillou - Avenant n° 3 au marché de travaux du lot n° 1- Avenants n° 2 aux marchés de travaux des lots n° 2, 3, 4 et 5
Assainissement des eaux usées — Collecteur primaire de Bois Rouge - Marchés de travaux - Avenant n° 1
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de lassainissement collectif - Exercice 2005
Acquisition de tee — shirt dans le cadre des centres de loisirs sans hébergement
Construction du centre nautique de Vue Belle à La Saline - Avenant n° 3 au marché de travaux du lot n° 1- Avenants n° 2 aux marchés de travaux des lots n° 2, 3, 4 et 5 - Avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Avenants n° 1 au marché des études géotechniques
Secteur de La Saline — Les-Bains - Mise à disposition d'un local au profit du CCAS
Création d'emploi à leffectif communal
RHI Bois Rouge — Approbation du projet et du bilan prévisionnel - Tranche II
Organisation de la 6ème édition de la fête du maïs en partenariat avec l'Association Jeunesse Relais des Muscadiers et la Commune de Saint-Paul, les 9 et 10 septembre 2006 à La Saline au Parc des Muscadiers
Acquisition de livres non scolaires dans le cadre de l'opération "Un Enfant- Un Livre" 2006
Organisation de la fête "Dan tan lontan" en partenariat avec le conseil de quartier et l'Association Amicale de Sans Souci sur le plateau sportif de Sans Souci les 5 et 6 août 2006
Réalisation d'un plateau sportif à Villèle Saint-Gilles-Les-Hauts - Avenant n° 1 au marché en procédure adaptée
Création du conseil consultatif des personnes à mobilité réduite de la ville de Saint-Paul
Ouverture d'une classe de lInstitut Médico Pédagogique à l'école élémentaire Eugène Dayot
Organisation des journées du patrimoine
Document intégral
4 103 car.
01. Budget communal 2006 - Décision modificative n° 4. 02. Demande de l'Association Grande Fontaine Bouillon Laperrière pour le cofinancement de "Contrat Avenir". 03. Demande de l'Association Sourire L'Arc en Ciel du Guillaume pour le cofinancement de "Contrat Avenir". 04. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Socio-culturelle et Loisirs. 05. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Moulin à Eau. 06. Création du conseil consultatif des personnes à mobilité réduite de la ville de Saint-Paul. 07. Création d'emploi à l'effectif communal. 08. Renouvellement des licences d'utilisation des progiciels CIVITAS. 09. Participation de la commune au prix Territoria 2006. 10. Délibération modificative relative à l'acquisition de denrées alimentaires et produits jetables pour les différents services de la commune de Saint-Paul. 11. Acquisition de livres scolaires et de matériel pédagogique pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 2006-2007 - Participation communale. 12. Ouverture d'une classe de l'Institut Médico Pédagogique à l'école élémentaire Eugène Dayot. 13. Acquisition de tee-shirt dans le cadre des centres de loisirs sans hébergement. 14. Organisation des journées du patrimoine. 15. Organisation de la 6ème édition de la fête du maïs en partenariat avec l'Association Jeunesse Relais des Muscadiers et la Commune de Saint-Paul, les 9 et 10 septembre 2006 à La Saline au Parc des Muscadiers. 16. Organisation de la 3ème édition de jazz en ville en partenariat avec l'ODC du 12 au 15 octobre 2006. 17. Organisation de la fête "Dan tan lontan" en partenariat avec le conseil de quartier et l'Association Amicale de Sans Souci sur le plateau sportif de Sans Souci les 5 et 6 août 2006. 18. Recensement complémentaire de la population. 19. Maintenance, réparations et prestations annexes sur l'ensemble des véhicules et engins de la collectivité - Appel d'offres ouvert européen. 20. Construction du centre nautique de Plateau Caillou - Avenant n° 3 au marché de travaux du lot n° 1- Avenants n° 2 aux marchés de travaux des lots n° 2, 3, 4 et 5. 21. Construction du centre nautique de Vue Belle à La Saline - Avenant n° 3 au marché de travaux du lot n° 1- Avenants n° 2 aux marchés de travaux des lots n° 2, 3, 4 et 5 - Avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Avenants n° 1 au marché des études géotechniques. 22. Réalisation d'un plateau sportif à Villèle Saint-Gilles-Les-Hauts - Avenant n° 1 au marché en procédure adaptée. 23. RHI Bois Rouge - Approbation du projet et du bilan prévisionnel - Tranche II. 24. Secteur de La Saline-Les-Bains - Mise à disposition d'un local au profit du CCAS. 25. Secteur de Bois-de-Nèfles - Convention d'acquisition foncière avec l'EPFR. 26. Secteur de Saint-Paul Etang - Cession par l'ONF du terrain d'emprise de la route forestière de la pépinière. 27. Centre ville de Saint-Paul - Cession de l'emprise du petit marché et de ses annexes - Déclassement du domaine public. 28. Restructuration du centre ville de Saint-Paul - Cession de l'emprise du petit marché à la SEDRE dans le cadre de la convention de concession. 29. Aménagement du chemin Auberval - Attribution de marché. 30. Aménagement du chemin Summer n° 1 - Attribution du marché de travaux et approbation du plan de financement. 31. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Bois Rouge - Marchés de travaux - Avenant n° 1. 32. Programme de voirie publique de désenclavement des élevages. 33. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif - Exercice 2005. 34. Prise en charge par la commune de Saint-Paul des billets d'avion et remboursement des frais de mission pour le voyage d'études à Shangaï et à Singapour du 3 au 10 septembre 2006. 35. Désignation de 2 représentants de la commune au Conseil d'Administration de la SEDRE. 36. Acquisition de livres non scolaires dans le cadre de l'opération "Un Enfant- Un Livre" 2006. 37. Motion du conseil municipal de Saint-Paul relative au Parc National de La Réunion.
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