CM

27 juillet 2006

Saint-Paul 37 délibérations
Document source

37

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

4

Finances & Budget

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Délibérations (37)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
10

Délibération modificative relative à l'acquisition de d'enrées alimentaires et produits j'etables pour les d'ifférents services de la commune de Saint-Paul

11

Acquisition de livres scolaires et de matériel pédagogique pour les établissements denseignement privé - Année scolaire 2006-2007 - Participation communale

25

Secteur de Bois — de-Nèfles - Convention d'acquisition foncière avec lEPFR

26

Secteur de Saint — Paul Etang - Cession par lONF du terrain demprise de la route forestière de la pépinière

27

Centre ville de Saint — Paul - Cession de lemprise du petit marché et de ses annexes - Déclassement du domaine public

28

Restructuration du centre ville de Saint-Paul - Cession de lemprise du petit marché à la SEDRE dans le cadre de la convention de concession

29

Aménagement du chemin Auberval — Attribution de marché

30

Aménagement du chemin Summer n° 1 — Attribution du marché de travaux et approbation du plan de financement

32

Programme de voirie publique de désenclavement des élevages

Autres decisions 8 délibérations
8

Renouvellement des licences d'utilisation des progiciels CIVITAS

9

Participation de la commune au prix Territoria 2006

16

Organisation de la 3ème édition de jazz en ville en partenariat avec lODC du 12 au 15 octobre 2006

18

Recensement complémentaire de la population

19

Maintenance, réparations et prestations annexes sur lensemble des véhicules et engins de la collectivité - Appel doffres ouvert européen

34

Prise en charge par la commune de Saint — Paul des billets davion et remboursement des frais de mission pour le voyage détudes à Shangaï et à Singapour du 3 au 10 septembre 2006

35

Désignation de 2 représentants de la commune au Conseil dAdministration de la SEDRE

37

Motion du conseil municipal de Saint — Paul relative au Parc National de La Réunion

Finances & Budget 4 délibérations
1

Budget communal 2006 — Décision modificative n° 4

2

Demande de l'Association Grande Fontaine Bouillon L'aperrière pour le c'ofinancement de "Contrat Avenir"

3

Demande de l'Association S'ourire LArc en C'iel du Guillaume pour le c'ofinancement de "Contrat Avenir"

4

Demande de subvention exceptionnelle de l'Association S'ocio-c'ulturelle et L'oisirs

Environnement 4 délibérations
5

Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Moulin à Eau

20

Construction du centre nautique de Plateau Caillou - Avenant n° 3 au marché de travaux du lot n° 1- Avenants n° 2 aux marchés de travaux des lots n° 2, 3, 4 et 5

31

Assainissement des eaux usées — Collecteur primaire de Bois Rouge - Marchés de travaux - Avenant n° 1

33

Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de lassainissement collectif - Exercice 2005

Social & Santé 3 délibérations
13

Acquisition de tee — shirt dans le cadre des centres de loisirs sans hébergement

21

Construction du centre nautique de Vue Belle à La Saline - Avenant n° 3 au marché de travaux du lot n° 1- Avenants n° 2 aux marchés de travaux des lots n° 2, 3, 4 et 5 - Avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Avenants n° 1 au marché des études géotechniques

24

Secteur de La Saline — Les-Bains - Mise à disposition d'un local au profit du CCAS

Ressources humaines 2 délibérations
7

Création d'emploi à leffectif communal

23

RHI Bois Rouge — Approbation du projet et du bilan prévisionnel - Tranche II

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
15

Organisation de la 6ème édition de la fête du maïs en partenariat avec l'Association Jeunesse Relais des Muscadiers et la Commune de Saint-Paul, les 9 et 10 septembre 2006 à La Saline au Parc des Muscadiers

36

Acquisition de livres non scolaires dans le cadre de l'opération "Un Enfant- Un Livre" 2006

Sport 2 délibérations
17

Organisation de la fête "Dan tan lontan" en partenariat avec le conseil de quartier et l'Association Amicale de Sans Souci sur le plateau sportif de Sans Souci les 5 et 6 août 2006

22

Réalisation d'un plateau sportif à Villèle Saint-Gilles-Les-Hauts - Avenant n° 1 au marché en procédure adaptée

Transport & Mobilité 1 délibération
6

Création du conseil consultatif des personnes à mobilité réduite de la ville de Saint-Paul

Éducation 1 délibération
12

Ouverture d'une classe de lInstitut Médico Pédagogique à l'école élémentaire Eugène Dayot

Culture & Patrimoine 1 délibération
14

Organisation des journées du patrimoine

Document intégral
4 103 car.
01. Budget communal 2006 - Décision modificative n° 4.
02. Demande de l'Association Grande Fontaine Bouillon Laperrière pour le cofinancement de "Contrat Avenir".
03. Demande de l'Association Sourire L'Arc en Ciel du Guillaume pour le cofinancement de "Contrat Avenir".
04. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Socio-culturelle et Loisirs.
05. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Moulin à Eau.
06. Création du conseil consultatif des personnes à mobilité réduite de la ville de Saint-Paul.
07. Création d'emploi à l'effectif communal.
08. Renouvellement des licences d'utilisation des progiciels CIVITAS.
09. Participation de la commune au prix Territoria 2006.
10. Délibération modificative relative à l'acquisition de denrées alimentaires et produits jetables pour les différents services de la commune de Saint-Paul.
11. Acquisition de livres scolaires et de matériel pédagogique pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 2006-2007 - Participation communale.
12. Ouverture d'une classe de l'Institut Médico Pédagogique à l'école élémentaire Eugène Dayot.
13. Acquisition de tee-shirt dans le cadre des centres de loisirs sans hébergement.
14. Organisation des journées du patrimoine.
15. Organisation de la 6ème édition de la fête du maïs en partenariat avec l'Association Jeunesse Relais des Muscadiers et la Commune de Saint-Paul, les 9 et 10 septembre 2006 à La Saline au Parc des Muscadiers.
16. Organisation de la 3ème édition de jazz en ville en partenariat avec l'ODC du 12 au 15 octobre 2006.
17. Organisation de la fête "Dan tan lontan" en partenariat avec le conseil de quartier et l'Association Amicale de Sans Souci sur le plateau sportif de Sans Souci les 5 et 6 août 2006.
18. Recensement complémentaire de la population.
19. Maintenance, réparations et prestations annexes sur l'ensemble des véhicules et engins de la collectivité - Appel d'offres ouvert européen.
20. Construction du centre nautique de Plateau Caillou - Avenant n° 3 au marché de travaux du lot n° 1- Avenants n° 2 aux marchés de travaux des lots n° 2, 3, 4 et 5.
21. Construction du centre nautique de Vue Belle à La Saline - Avenant n° 3 au marché de travaux du lot n° 1- Avenants n° 2 aux marchés de travaux des lots n° 2, 3, 4 et 5 - Avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Avenants n° 1 au marché des études géotechniques.
22. Réalisation d'un plateau sportif à Villèle Saint-Gilles-Les-Hauts - Avenant n° 1 au marché en procédure adaptée.
23. RHI Bois Rouge - Approbation du projet et du bilan prévisionnel - Tranche II.
24. Secteur de La Saline-Les-Bains - Mise à disposition d'un local au profit du CCAS.
25. Secteur de Bois-de-Nèfles - Convention d'acquisition foncière avec l'EPFR.
26. Secteur de Saint-Paul Etang - Cession par l'ONF du terrain d'emprise de la route forestière de la pépinière.
27. Centre ville de Saint-Paul - Cession de l'emprise du petit marché et de ses annexes - Déclassement du domaine public.
28. Restructuration du centre ville de Saint-Paul - Cession de l'emprise du petit marché à la SEDRE dans le cadre de la convention de concession.
29. Aménagement du chemin Auberval - Attribution de marché.
30. Aménagement du chemin Summer n° 1  - Attribution du marché de travaux et approbation du plan de financement.
31. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Bois Rouge - Marchés de travaux - Avenant n° 1.
32. Programme de voirie publique de désenclavement des élevages.
33. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif - Exercice 2005.
34. Prise en charge par la commune de Saint-Paul des billets d'avion et remboursement des frais de mission pour le voyage d'études à Shangaï et à Singapour du 3 au 10 septembre 2006.
35. Désignation de 2 représentants de la commune au Conseil d'Administration de la SEDRE.
36. Acquisition de livres non scolaires dans le cadre de l'opération "Un Enfant- Un Livre" 2006.
37. Motion du conseil municipal de Saint-Paul relative au Parc National de La Réunion.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2006-07-27
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