31 mai 2007

01. Budget communal 2007 - Décision modificative n°2.
02. Approbation des comptes administratifs 2006 de la Commune, des Services de l’Eau, de l’Assainissement et des Pompes Funèbres.
03. Approbation des comptes de gestion du Receveur/ Percepteur - Exercice 2006 : Compte principal et comptes annexes des Services de l’Eau, de l’Assainissement et des Pompes Funèbres.
04. Personnel communal - Régime indemnitaire du cadre d’emplois des rééducateurs territoriaux.
05. Formation des élus locaux.
06. Modification de la composition des membres du Conseil des Sages.
07. Re-informatisation de la Médiathèque - Adoption du principe du projet et du plan de financement prévisionnel.
08. Remise de récompense pour les finales municipale et départementale de la Piste Routière.
09. Recours à la procédure de “ dialogue compétitif ” pour le lancement d’un Appel d’Offres européen relatif à la mise en oeuvre d’une méthodologie de “ management participatif interne ”.
10. Procédure adaptée passée en application de l’article 30 des Marchés Publics – Organisation de concerts et de l’animation pour les fêtes de juillet de la Commune de Saint-Paul.
11. Organisation de la nuit de la pleine lune - Partenariat avec l’Association “ Cheminements ".
12. Arènes des Arts - Edition 2007.
13. Fête de la musique 2007 - Programme des festivités.
14. 3ème édition du Festival du Film du 23 au 28 octobre 2007.
15. Desserte postale - Dénomination de voies: impasse de l'Or .
16. Convention de mise à disposition - Installations sportives du lycée de Vue Belle et pièces annexes.
17. Convention de mise à disposition - Installations sportives du lycée Saint-Paul IV et pièces annexes.
18. Attribution d’une subvention d’aide au fonctionnement de l’activité garderie périscolaire de l’Association Sarda Garriga.
19. Attribution d’une subvention comprenant une aide au fonctionnement et une participation partielle aux charges du personnel de l’activité garderie périscolaire de l’Association Fleurimont II .
20. Dénomination de l’école primaire Savannah: Emile Hugot.
21. Impression de " l’Archipel " – Avenant n° 1 au marché " Mise en page et impression de l’Archipel " - Lot n°1.
22. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Scrabble Club Saint-Paulois.
23. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Fond Coche Mahot.
24. Acquisition de matériels de restauration et de cuisines pour les besoins de différents services de la Commune de Saint-Paul.
25. Opération “ Lotissement HO-FO 1 & 2 ” - Convention de partenariat avec la SAFER pour l’électrification.
26. Participation de la commune au financement du Fonds de solidarité “ Eau ” au titre de l’exercice 2007.
27. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2006.
28. Secteur de Bois-de-Nèfles - Demande de constitution de servitude sur la propriété communale cadastrée AZ 1192 au profit de la propriété cadastrée AZ 81.
29. Secteur de Savanna - Acquisition au Groupe Bourbon (CBO) de l’emprise de la rue Raymond Rivière.
30. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Acquisition foncière.
31. SARL Captain’ Marmaille - Demande d’exonération de la redevance d’occupation temporaire du domaine public communal sur le site des berges de la Ravine Saint-Gilles.
32. Réhabilitation du complexe sportif du collège Jules SOLESSE - Modification de l’enveloppe des travaux à l’issue du concours de maîtrise d’œuvre.
33. Construction de kiosques dans divers quartiers de la commune de Saint-Paul.
34. Construction de l’école primaire de Roquefeuil et de ses équipements sportifs - Approbation du DCE (dossier de consultation des entreprises).
35. Réhabilitation et extension de 6 classes à l’école primaire du Bernica - Attribution du marché de travaux et de la location de salles modulaires.
36. Travaux de réhabilitation du stade de Grande Fontaine - Attribution du marché de travaux.
37. Autorisation de la commune de Saint-Paul au TCO en lien avec le projet d’hippodrome pour la dépollution de la parcelle cadastrale communale AB 469.
38. Lancement des études préalables à la zone d’aménagement concerté “ Hippocampe ” sur Cambaie.
39. RHI Bois Rouge - Demande subvention et bilan prévisionnel de la tranche 2B.
40. RHI Trou d’Eau - Demande de subvention et bilan prévisionnel.
41. ZAC Renaissance I - Approbation du compte rendu annuel au concédant 2005.
42. ZAC Eperon/RHI Ruelle des Fleurs - Approbation du projet et du bilan prévisionnel.
43. Programme “ Villa Urbaine Durable ” - Participation de l’architecte conseil au deuxième atelier national.
44. Organisation de la Fête de la Canne, en partenariat avec l’Association « Corbeil Quartier en Action » et la Commune de Saint Paul les 23 et 24 juin 2007 sur le site de Corbeil.
45. Organisation des trophées EFNI.
46. Mandat spécial - Frais de mission.
47. Création de la réserve marine – Expression et prise en considération des observations et aspirations des pêcheurs pratiquant le pêche traditionnelle.
48. Demande de subvention exceptionnelle du Collège Jules SOLESSE – Déplacement Championnat de France.