26 juillet 2007

01. Reversement d’indemnité - Modification.
02. Budget communal 2007 - Décision modificative n° 4.
03. Aide de la Commune de Saint-Paul aux sinistrés du Sud-Est asiatique.
04. Accueil d’apprentis.
05. Signature avec le GCEIP (Groupement pour la Conservation de l’Environnement et l’Insertion Professionnelle) d’une convention de partenariat relative à la mise à disposition de la Mairie, par le GCEIP, de contrats d’avenir.
06. Désaffectation du logement de fonction de l’école élémentaire Carrosse.
07. Centre de Loisirs sans hébergement maternel Etang pour l’hiver austral 2007 : Création d’emplois saisonniers.
08. Prise en charge des repas dans le cadre de “ Caravane Tour ” de l’hiver austral 2007 en direction des pré-adolescents et adolescents.
09. Acquisition de tee-shirts dans le cadre des centres de loisirs sans hébergement et de Caravane Tour.
10. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association “ Cheminements ”.
11. Demande de subvention de la Maison Familiale de l’Ouest pour un voyage d’étude à l’île Maurice.
12. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association de parents d’élèves de l’école primaire Bois-de-Nèfles.
13. Demande de subvention de l’Association de parents d’élèves de l’école Caramboles (APEC).
14. Demande de subvention de l’Association de garderie périscolaire “ Les Schtroumpfs ”.
15. Demande de subvention exceptionnelle de l’ADH du Barrage.
16. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association GLOBICE Réunion.
17. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Vue Belle Zordi.
18. Demande de subvention exceptionnelle d’investissement de l’Association Ermitage Zéness.
19. Organisation des journées du Patrimoine, les 15 et 16 septembre 2007.
20. Organisation de la Fête des Pêcheurs, le mercredi 15 août 2007 - Réduction du montant de la subvention.
21. 11ème Edition de la Fête Coco, les 25 et 26 août 2007 - Convention de partenariat entre la Commune et l’AGFBL.
22. Demande de subvention complémentaire de l’Association  “ Corbeil Quartier en Action ”.
23. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association “ Chasseurs Pikant ”.
24. Demande de subvention de l’Association “ Antenne Réunionnaise de l’Institut de Victimologie ”.
25. Demande de l’Association Familles Actives de la rue Jacquot pour le cofinancement de trois “ Contrat Avenir ”.
26. Demande de l’Association “ Corbeil Quartier en Action ” pour le cofinancement de deux “ Contrat Avenir ”.
27. Appel d’offres ouvert - Acquisition de matériels de sport.
28. Formation animateurs seniors et initiateurs niveau I - Ligue réunionnaise de football.
29. Association Kids Trampoline de Saint-Paul - Demande de subvention d’investissement.
30. Aigles Blancs Athlétisme - Demande de subvention exceptionnelle : participation à des compétitions en Métropole.
31. Association Etang Vélo Club - Demande de subvention exceptionnelle : Grand Prix de l’ EVC.
32. Bois de Nèfles Saint-Paul Sports - Demande de subvention exceptionnelle : déplacement aux championnats de France des Benjamins.
33. ASAC - Association “ Sourire l’Arc En Ciel ” - Demande de subvention exceptionnelle : déplacement aux championnats de France de Twirling Bâton.
34. Association Vavangue - Demande de subvention exceptionnelle : inauguration du boulodrome de Barrage.
35. Lycée Professionnel Patu de Rosemont (Saint-Benoît) - Demande de subvention exceptionnelle : formation Elève- Arbitre de football.
36. Ouest Run Triathlon - Demande de subvention exceptionnelle : déplacement aux championnats de France de Triathlon.
37. Association bouliste de Bellemène - Demande de subvention exceptionnelle : déplacement aux championnats de France de Triplette.
38. Club Nautique de Bourbon - Demande de subvention exceptionnelle : déplacement aux championnats de France de Wave-ski.
39. Association Jeunesse Sportive Féminine de l’Eperon - Demande de prise en charge de la part résiduelle : 4 Contrats d’Avenir.
40. Vélo Club de l’Ouest - Demande de prise en charge de la part résiduelle : Contrat d’Avenir d’Embauche.
41. Taïdo Club de Saint-Paul - Demande de subvention exceptionnelle pour la formation des cadres.
42. Association Kick Boxing Balance Fleurimont - Demande de subvention exceptionnelle : Tournoi international de Kick Boxing.
43. Acquisition de produits d’entretien destinés aux Etablissements et restaurants scolaires et aux Services de la Commune de Saint-Paul - Appel d’Offres ouvert européen. (voir copie procès verbal).
44. Atelier relais n°7 - Demande de maintien de [Information protégée].
45. Association des pêcheurs Box n° 3 - Mise à disposition de locaux provisoires.
46. Fourniture de végétaux pour la Commune de Saint-Paul - Marchés à bons de commande passé en Appel d’Offres ouvert - Attribution du marché.
47. Marché d’installation et de maintenance des aires de jeux sur les espaces publics de la Commune de Saint-Paul - Attribution de marché.
48. Renouvellement non programmable de branchements d'alimentation en eau potable - Approbation des dossiers techniques.
49. Travaux d'alimentation en eau potable urgents ou non programmables - Approbation des dossiers techniques.
50. Desserte postale - Dénomination de voies: rue Oméga et allée de la Palmeraie.
51. Projet de plan de déplacement urbain du TCO : Avis de la Commune.
52. Signature d’une convention de recherche avec l’Université pour des expertises en matière d’hydrogéologie dans le cadre du projet de mer intérieure de Cambaie.
53. Signature d’une convention de recherche avec l’Université pour des expertises en matière de sédimentologie dans le cadre du projet de mer intérieure de Cambaie.
54. Signature d’une convention avec la DDE pour des mesures bathymétriques en baie de Saint-Paul dans le cadre du projet de mer intérieure de Cambaie.
55. Autorisation au titre de la “ Police de l’eau ” dans le cadre de l’enquête publique pour le débarcadère.
56. Annulation de la délibération portant sur le principe de cession d’un bien acquis par voie de préemption sis à La Plaine.
57. Droit de préemption urbain - Examen d’une déclaration d’intention d’aliéner : Avis du conseil municipal.
58. Secteur de Saint-Gilles-Les-Bains : classement d’office des rues Sosthène Dussac et des Fraisiers.
59. Secteur de Boucan Canot/Coquillages - Acquisition de terrain à la SAFER.
60. Terrains communaux - Autorisation de “ La Créole ”, Maître d’ouvrage, pour l’extension et la réhabilitation de la station d’épuration de l’ Hermitage.
61. Secteur de la Plaine - Acquisition d’un terrain aux consorts [Information protégée].
62. Principe de classement des voies privées dans le domaine public communal - Recours à la procédure de transfert d’office.
63. Secteur de Petite France - Cession de terrain à [Information protégée].
64. Réhabilitation et mise aux normes de 6 cuisines réfectoires - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises.
65. Reconstruction de la Mairie annexe de la Plaine Saint-Paul - Approbation du D.C.E.
66. Terrains communaux - Habilitation du Maire afin de déposer les demandes de permis de construire pour divers projets communaux.
67. Etudes et réalisation des aménagements extérieurs et des travaux de finition des salles polyvalentes de Saint-Paul - Avenant n° 2 au marché de mandat - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre.