30 août 2007

01. Budget communal 2007 - Décision modificative n° 5.
02. Modification des autorisations de programme pour divers projets d’investissement.
03. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Signature de la convention portant définition des modalités d’organisation et de fonctionnement.
04. Semaine européenne de la mobilité 2007.
05. Demande de subvention exceptionnelle de fonctionnement du Théâtre Saint-Paul.
06. Réseau de lecture publique.
07. Nouvelle méthode de tarification de la restauration scolaire 2007-2008.
08. Organisation de la “ 7ème Edition de la Fête du Maïs ” en partenariat avec l’Association Jeunesse Relais des Muscadiers et la Commune de Saint-Paul, les 8 et 9 septembre 2007, sur le site de la Place de Vue Belle.
09. Organisation de la “ Fête dan’ tan lontan ” en partenariat avec le Conseil de quartier et l’Association Amicale de Sans Souci sur le plateau sportif de Sans Souci, le 15 septembre 2007.
10. Règlement de fonctionnement (ou règlement intérieur) des Etablissements municipaux d’accueil de jeunes enfants.
10. Journée départementale des retraités et des personnes âgées du jeudi 11 octobre 2007 - Demande d’aide logistique de l’ORIAPA.
12. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association ZAC’ALI.
13. Demande de subvention de l’Association “ Destination Réunion Océan Indien ".
14. Demande de subvention de l’Association “ Les Amis de l’Océan Indien ”.
15. Attribution d’une subvention comprenant une aide au fonctionnement et une participation partielle aux charges du personnel de l’activité Garderie Périscolaire de l’Association Vue Belle Zordi.
16. Avenant de transfert à la Société EGIS EAU pour divers marchés précédemment attribués à la Société BCEOM.
17. Avenant n° 1 au marché d’acquisition de batteries et pneumatiques pour la réparation des véhicules de la Commune de Saint-Paul - A.O.O (Marchés à bons de commande) Lot n° 2 : Pneumatiques.
18. Acquisition de mobiliers de bureau destinés aux Services de la Commune de Saint-Paul - Attribution du marché.
19. Acquisition de matériaux de voirie destinés aux Services de la Commune de Saint-Paul - Appel d’offres ouvert européen.
20. Demande de changement de bénéficiaire de la subvention allouée au Collège Jules SOLESSE.
21. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Club Nautique de Bourbon pour une aide au déplacement aux championnats de France de catamarans.
22. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Club Nautique de Bourbon pour une aide aux championnats de France et Internationaux de Voile Optimist.
23. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Club Nautique de Bourbon pour le projet “ Passerelle ”.
24. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association des Jeunes Sportifs de la Plaine.
25. Demande de l’Association Sportive Eperon pour le cofinancement de “ Contrat Avenir ”.
26. Demande de l’Association Ligue Réunionnaise de Surf pour le cofinancement de “ Contrat Avenir ”.
27. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Comité Régional d'Etudes et de Sports sous-marins de La Réunion pour l'organisation du 27ème championnat de France de photographie sous-marine (affaire retirée de l'ordre du jour).
28. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Comité Régional d'Etudes et de Sports sous-marins (affaire retirée de l'ordre du jour).
29. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Rugby Club de Saint-Paul pour une aide au déplacement à la Coupe d’Afrique.
30. Association Boules Leconte Delisle - Demande de subvention exceptionnelle - Trois jours de pétanque à Saint-Paul.
31. Attribution de marché : conception et réalisation d’agendas communaux 2008.
32. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Société Nationale de Sauvetage en Mer.
33. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Regroupement des Ateliers.
34. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Développement de Bras Canot (ADBC).
35. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Réunir pour Réussir.
36. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association War Domain.
37. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Quartier Auber Séverin.
38. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Entraide et Solidarité et demande de cofinancement de 19 “ Contrats Avenir ”.
39. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Réunionnaise pour l’Aide Juridique aux Familles et aux Victimes (ARAJUFA).
40. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Tambour Dana.
41. Demande d’une subvention exceptionnelle de l’Association Savoir et Entraide pour une Vie Eclairée (SEVE).
42. Demande d’une subvention de fonctionnement de l’Association pour la Promotion des Cultures Réunionnaises.
43. Demande d’une subvention exceptionnelle de l’Association Ravine Renaud.
44. Demande de cofinancement de deux “ Contrat Avenir ” et de deux “ Contrat Accompagnement dans l’Emploi ” de l’Association Développement Secteurs Saline.
45. Demande d’une subvention exceptionnelle de l’Association Union Jeunesse Réunionnaise et demande de fonctionnement et de cofinancement de deux Contrats Accompagnement dans l’Emploi.
46. Marché artisanal nocturne à Saint-Gilles-Les-Bains.
47. Bail à la SARL M.D.O.I - Parcelle 77 de la zone d’activités de Cambaie.
48. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association “ Borde la Mandoze ”.
49. Réhabilitation du gymnase du Guillaume - Avenant n° 1 au marché de travaux.
50. Travaux de réhabilitation du stade de Grande Fontaine - Approbation du plan de financement.
51. Etudes et réalisation des aménagements extérieurs et des travaux de finition des salles polyvalentes de Saint-Paul - Ajustement du coût global de l’opération.
52. Travaux de réfection et d’aménagement des cours et clôtures dans quatre écoles communales - Approbation du plan de financement.
53. Rénovation de cinq églises - Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre.
54. Actualisation de la participation de la Commune dans le cadre de la ré-informatisation de la Médiathèque – Adoption du principe du projet et du plan de financement prévisionnel.
55. Secteur de Mafate - Occupation du domaine forestier géré par l’ONF pour des équipements communaux d’intérêt général.
56. Demande de la SCCV “ ATLANTIS ” pour la constitution d’une servitude hydraulique sur un terrain communal.
57. Secteur de l’Etang - Acquisition foncière à CBO TERRITORIA pour la voie d’évitement du giratoire de l’Etang.
58. Procédure “ Biens sans maître ” - Liste complémentaire de parcelles à acquérir.
59. Terrains communaux - Habilitation du Maire afin d’autoriser les occupants à déposer des demandes d’amélioration de l’habitat.
60. Modification du POS “ Saint-Paul Centre ” valant PLU : Lancement de la procédure.
61. Marché de services pour l’élaboration du PLU : Appel d’offres ouvert - Désignation des prestataires.
62. RHI Bois Rouge - Demande de subvention et bilan prévisionnel - Tranche 2 B.
63. ZAC/RHI Bouillon - Approbation de la participation communale complémentaire pour le financement de l’opération de logements locatifs “ Le Malte ”.
64. Régularisation réglementaire des occupants sans titre de terrains communaux à Villèle, Eucalyptus et Parc à Jacques - Fixation du prix de vente des terrains pour des projets d’acquisition - Amélioration.
65. Restructuration du centre ville de Saint-Paul - Réalisation d’un débarcadère en baie de Saint-Paul - Déclaration de projet.
66. Desserte postale - Dénomination de voies: chemin Rosa et impasse Floriant Emmanuel.
67. Adduction Eau Potable AEP - Réalisation d’une conduite de refoulement entre les réservoirs “ Savannah ” et “ Chocas ” et remplacement des anciennes pompes du réservoir “ Savannah ”.
68. Fourniture et mise en oeuvre d’une structure de chaussée en béton sur les voies communales.
69. Aménagement du chemin VALIN - Avenant n° 1 au marché de travaux.
70. Travaux d’aménagement de la rue des Salines à la Saline-Les-Bains - Attribution du marché de travaux - Approbation du plan de financement définitif.
71. Travaux de réparation de la passerelle sur la ravine la Plaine et du pont sur la ravine Baptiste - Attribution du marché de travaux - Approbation du plan de financement définitif.
72. Travaux d’éclairage de divers sites sportifs - Attribution du marché de travaux - Plan de financement définitif.
73. Programme de voirie de désenclavement des élevages des chemins PAULET, ROMELY, LEBRETON et de jonction Bras Canot.
74. Aménagement paysager de l’aire de jeux Blanche PIERSON - Lancement du marché de travaux.
75. Observatoire Physique de l’atmosphère du Maïdo - Alimentation électrique - Convention avec le SIDELEC Réunion et la Région Réunion.
76. Illuminations festives - Attribution du marché de travaux.
77. Raccordement aux réseaux d’eau et d’électricité pour les habitations existantes et les habitations nouvelles.
78. Convention de délégation de service public conclue entre la SEM TAMARUN Station Balnéaire de Saint-Gilles pour la gestion et la valorisation de la Station Balnéaire de Saint-Gilles - Mission complémentaire d’enlèvement de dépôts sauvages - Avenant n° 1.
79. Protection d’un fonctionnaire ayant fait l’objet de poursuites pénales en raison de faits commis dans l’exercice de ses fonctions.
80. Motion relative à l’exercice d’activités de pêche traditionnelle dans le lagon.