27 septembre 2007

01. Budget de la Commune 2007 - Décision modificative n° 6.
02. Budget annexe de l’Eau – Décision modificative n° 1.
03. Rapport d’activités et compte administratif 2006 du TCO – Communication au Conseil Municipal.
04. Signature d’un protocole transactionnel relatif au remboursement des frais de gestion de service liés au portage des médiateurs de l’environnement entre la Commune et le TCO.
05. Procédure de marché négocié lancée en application des articles 35 II 8° et 77 du Code des Marchés Publics avec la société SIS Editrice du logiciel SISD (Applications Marchés Publics).
06. Création d’emplois à l’effectif communal.
07. Suppression d’emplois à l’effectif communal.
08. Accueil d’apprentis.
09. Création de la Commission Administrative Paritaire non titulaires.
10. Dénomination du Collège de Plateau Caillou - Avis du Conseil Municipal: Gabriel Guist'hau ou Raymond Barre.
11. Dénomination du nouveau lycée à Savanna - Saint-Paul - Avis du Conseil Municipal: Lycée du 10 Mai.
12. Ouverture d’une unité d’enseignement accueillant des jeunes déficients visuels avec ou sans troubles associés. (voir copie du procès verbal).
13. Règlement de fonctionnement du Relais d’Assistantes Maternelles (R.A.M).
14. Création d’emplois saisonniers de Directeurs de Centres de Loisirs sans hébergement .
15. " Saint-Paul Loisirs de Janvier 2008 : Création d’emplois saisonniers et montant de la participation des familles ".
16. " Centres de Loisirs sans Hébergement Maternels" de janvier 2008 : Création d’emplois saisonniers et montant de la participation financière des familles.
17. Demande de subvention exceptionnelle – Projet de voyage pédagogique Collège Jules SOLESSE (affaire retirée de l'ordre du jour).
18. Demande de subvention exceptionnelle de la Compagnie de l’Arbre du Voyageur.
19. Demande de subvention exceptionnelle de fonctionnement de l’ “ Association réunionnaise d’action culturelle Manyan”.
20. Attribution de marché : conception et réalisation d’ouvrages communaux : Lot 3 – Agendas communaux 2008.
21. Marché de programmation à bons de commande – Approbation du choix de l’offre retenue.
22. Reconstruction de la maison de quartier de Carrosse à Saint Paul – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle.
23. Construction de l’école primaire de Roquefeuil et de ses équipements sportifs – Attribution du marché de travaux du lot n° 2.
24. RJACB - Rue Jacquot Association Culturelle Bouliste - Demande de subvention exceptionnelle “ Fête du Sport 2007 ”.
25. PSG Ile de la Réunion - Demande de subvention exceptionnelle “ Tournoi de Football de Noël ”.
26. Jeunesse sportive Saline - Demande de subvention de fonctionnement complémentaire.
27. Comité régional Handisport - Demande de subvention exceptionnelle pour l’organisation de l’étape saint-pauloise de la manifestation “  Les Messagers de l’ espoir”.
28. Club Albatros Natation Synchronisée - Demande de subvention exceptionnelle - Déplacement aux championnats de France Nationale 2.
29. ASCFCO - Association Sportive Culturelle Football Club de l’Ouest - Demande de subvention de fonctionnement complémentaire.
30. Association Sportive Coeur en Joie - Demande de Subvention exceptionnelle - Déplacement aux Jeux Spécial Olympics de Shangaï.
31. Constitution de servitudes légales au lieu dit Saline-Les-Hauts en amont du lotissement HOFO.
32. Opération d’aménagement du Bourg de La Saline - Servitude rurale d’établissement de canalisation publique d’assainissement dans le cadre de la réalisation du réseau primaire.
33. Secteur de Saint-Gilles-Les-Hauts – Demande de constitution de servitude sur la propriété communale cadastrée CT 1082 au profit de la propriété de [Information protégée] cadastrée CT 538.
34. Droit de préemption urbain – Examen d’une déclaration d’intention d’aliéner – Avis du conseil municipal.
35. Secteur de La Saline – Convention d’occupation précaire pour un logement au bénéfice de [Information protégée].
36. Expropriation pour la liaison Route des Tamarins – Rue du Général de Gaulle – Cession d’un terrain à [Information protégée].
37. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association “ Pact Réunion ”.
38. Demande de subvention exceptionnelle de fonctionnement de l’Association “ Jeunesse active et culturelle du Guillaume ”.
39. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Vavangue.
40. Approbation de la programmation 2007 du contrat urbain de cohésion sociale.
41. Usine de Vue Belle à La Saline – Bail à loyer avec [Information protégée].
42. Organisation de la braderie de Saint-Gilles lors des festivités de Grand Mer Kal.
43. Gestion de l’Etang Saint-Paul : approbation de l’avenant n° 5 à la convention entre la Commune de Saint-Paul et le Conseil Général de la Réunion.
44. Entretien du Patrimoine Arboré de Saint-Paul – Approbation du DCE et lancement du marché.
45. Travaux d’installation de mobiliers urbains.
46. Marché d’acquisition et maintenance d’aspirateurs de voirie auto-tractés électriques – Marché à bons de commande passé en Appel d’Offres Ouvert – Lancement du marché.
47. Principe de classement de certains chemins privés dans le domaine public.
48. Aménagement du chemin Summer n° 1 à Saint-Gilles-Les-Bains – Lot n° 1 : V.R.D. – Avenant n° 1 sur le marché de travaux du lot n° 1.
49. Réparations et modernisations du réseau d’éclairage public - Attribution du marché de travaux.
50. Convention 2007 TCO/Mairie de Saint Paul – Médiateurs de l’Environnement.
51. Elaboration du PLU – Modalités de concertation.
52. Etude sur le positionnement stratégique de la zone balnéaire – Adhésion comme membre actif à ODIT France.
53. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul – Garantie d’emprunt.
54. Restructuration du centre ville de Saint-Paul – Réalisation du Ponton/Débarcadère en Baie de Saint-Paul – Autorisation de la demande de subvention au POE par la SEDRE.
55. Restructuration du centre ville de Saint Paul – Réalisation du Ponton/Débarcadère en Baie de Saint Paul – Validation du dossier projet et du coût prévisionnel.
56. Dipavali 2007 – Partenariat avec l’Association Développement Secteurs de La Saline.
57. Opération de la 4ème édition de « La Fête de la Campagne » en partenariat avec l’Association Union Jeunesse Réunionnaise de Saint-Paul, les 6 et 7 octobre 2007 à Bois-de-Nèfles.
58. Fête du Calumet 2007 - Partenariat avec l’Association de Développement Animation Quartier de la Petite France.
59. Organisation de « JAZZ EN VILLE » en partenariat avec l’ O.D.C., du 5 au 14 octobre 2007.
60. Grand Mèr kal 2007 – Partenariat avec l’Office de Tourisme de Saint-Paul.
61. ZAC CELESTIN – Approbation du compte rendu annuel à la Collectivité 2005.
61. ZAC CELESTIN – Approbation du compte rendu annuel à la Collectivité 2005.
62. ZAC CELESTIN – Approbation du compte rendu annuel à la Collectivité 2006.
63. ZAC EPERON – RHI Ruelles des Fleurs – Approbation du projet et du bilan prévisionnel.