25 octobre 2007

01. Budget communal 2007 - Décision modificative n° 7.
02. Budget communal - Admission en non valeur de créances irrécouvrables (exercice 1988 à 2006) présentées par le Receveur Municipal.
03. Garantie d’emprunt à la Compagnie Réunionnaise des Eaux “ La Créole ”.
04. Avenant n° 2 à la convention de gestion de l’aide de la Commune de Saint-Paul aux employeurs dans le cadre du dispositif Contrat d’Avenir et du Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi.
05. Modification d’une autorisation de programme sur un projet d’investissement.
06. Demande de subvention complémentaire de l’Association “ Amicale de l’Ecole Franco-Chinoise ”.
07. Fête du 20 désanmb- Edition 2007.
08. Edition 2007 du « Festival arts métis » organisé du 21 au 24 novembre 2007 par la compagnie de Théâtre TALIPOT, en partenariat avec la Commune de Saint-Paul, sur le Front de Mer de Saint-Paul.
09. Démocratie participative - Les 4èmes Marches citoyennes de Saint-Paul (Congrès des instances participatives) - Prise en charge des frais de cette mission.
10. Avenant de prolongation du délai d’exécution du marché “ Acquisition d’un logiciel de gestion du patrimoine ”.
11. Hébergement du site Internet de dématérialisation des Marchés Publics.
12. Création d’emplois saisonniers pour la surveillance des plages.
13. Accord-cadre relatif à l’acquisition et à la maintenance de véhicules légers, poids lourds et engins neufs pour les services de la Commune de Saint-Paul.
14. Location de véhicules légers sans chauffeur, de camions et engins avec chauffeur – Avenant n° 1 relatif à la durée des marchés.
15. Dénomination de l’école élémentaire Etang: Louise SIARANE.
16. Indemnité représentative de logement (IRL) pour l’année 2006 due aux instituteurs non logés.
17. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Amicale USEP de Tan Rouge.
18. Attribution d’une subvention d’aide au fonctionnement de l’activité garderie périscolaire de l’Association “ Garderie Delisle ”.
19. Organisation de “ Saint-Paul Caravane Tour 2008 ” en direction des pré-adolescents et des adolescents.
20. Acquisition de tee-shirts dans le cadre des Centres de Loisirs sans hébergement pour enfants de 3 à 12 ans pour le séjour de janvier 2008.
21. Handball Club Balance Fleurimont - Subvention complémentaire de fonctionnement.
22. Association “ Société Sportive Charles de Foucauld ” - Demande de cofinancement de 2 Contrats d’Avenir 5(CAV) et de 4 Contrats d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE).
23. Association Rugby Club de Saint-Paul - Demande de cofinancement d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE).
24. Appel d’offres ouvert - Acquisition d’une tondeuse hélicoïdale - Attribution du marché.
25. Alarmes incendie des établissements communaux - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
26. Maintenance, réparations et gros entretien des installations de fluides énergétiques (gaz et électricité) des écoles et autres bâtiments communaux - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
27. Réhabilitation du complexe sportif Jules Solesse - Approbation de l’avenant au marché de mandat.
28. Convention de partenariat avec l’organisme de formation IFOR.
29. Usine de Vue Belle à La Saline - Modification des conditions du bail de  [Information protégée].
30. Organisation de la braderie de Saint-Paul par l’Association des Commerçants de Saint-Paul.
31. Structuration du bourg du Guillaume - Demande de subvention DOCUP/FEDER pour la réalisation des études de conception sur la route départementale n° 7 (RD7).
32. 12 LLTS - Opération “ Sans Souci ” - RHI Sans Souci La Plaine Saint-Paul - Demande de garantie d’emprunt.
33. Demande de changement de titulaire du droit de préemption dans la ZAD “ Cambaie Oméga ”.
34. Dissolution du Syndicat Mixte de la Plaine de Cambaie et fixation des conditions de liquidation.
35. Mise en compatibilité du POS “ Cambaie ” valant PLU avec le projet des équipements sportifs attenant au lycée du 10 Mai - Avis du conseil municipal.
36. Demande d’une subvention exceptionnelle de la MIO (Mission Intercommunale Ouest.
37. Demande d’une subvention exceptionnelle de l’ARAST (Association Régionale d’Accompagnement Social Territorialisé).
38. Desserte postale - Dénomination de voies - Impasse AH-THON à Bois-de-Nèfles Saint-Paul.
39. Demande d’autorisation d’occupation de site de l’Association “ Jeunesse Sportive Féminine de l’Eperon ”.
40. Acquisition de matériels d’entretien des espaces verts de la Commune de Saint-Paul - Approbation du DCE et lancement du marché.
41. Embellissement des espaces publics de la commune de Saint-Paul - Approbation du DCE et lancement du marché.
42. Prélèvements et analyse des sédiments et bathymétrie de l’Etang Saint-Paul - Plan de financement prévisionnel.
43. Réalisation de revêtement en enrobé sur les voies communales.
44. Réparations des ouvrages d’art communaux - Lot n° 1 Passerelles - Avenant n° 1 au marché de travaux.
45. Rapports annuels du Maire sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif - Exercice 2006.
46. Extension de l’activité de la Régie LA CREOLE à une mission d’assistance de la Commune de Saint-Paul dans la gestion du service public de distribution d’eau potable.
47. Groupement de commandes pour la passation d’un marché de mandat dans le cadre de l’opération “ Aménagement du quartier Jacquot ”.
48. Groupement de commandes pour la passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre dans le cadre de l’opération “ Modernisation des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif des eaux usées du quartier de la Baie ”.
49. Marché relatif au stationnement payant de la Commune de Saint-Paul (renouvellement et extension) - Attribution des lots 1 et 2.