6 décembre 2007

01. Budget communal 2007 - Décision modificative n° 8.
02. Budget annexe de l’eau - Décision modificative n° 2.
03. S.A.E.M.L “ DINA MARGABIM ” - Communication du rapport des élus administrateurs au conseil Municipal au titre de l’année 2006.
04. SEDRE - Communication du rapport des élus administrateurs au conseil municipal au titre de l’année 2006.
04. SEDRE - Communication du rapport des élus administrateurs au conseil municipal au titre de l’année 2006.
05. SEMTO - Communication du rapport des élus administrateurs au Conseil Municipal au titre de l’année 2006.
06. TAMARUN SEM STATION BALNEAIRE - Communication du rapport des élus administrateurs au conseil municipal au titre de l'année 2006.
07. SIDELEC - Communication au conseil municipal du rapport d'activités de l'établissement accompagné du compte administratif au titre de l'année 2006.
08. Casino de Saint-Gilles-Les-Bains : Avenant n° 6 au cahier des charges du 02.09.1991.
09. Demande de subvention exceptionnelle du Pôle Régional des Musiques actuelles.
10. Logement de fonction des écoles maternelles, élémentaires et primaires - Révision du loyer appliqué aux professeurs des écoles bénéficiaires, à compter du 1er décembre 2007.
11. Mise en place d'une convention entre "les Francas " et la municipalité dans le cadre d'une démarche nationale d'observation des Centres de Loisirs. (voir copie procès verbal).
12. Fixation des ratios d'avancement de grade pour l'année 2007.
13. Création emplois budgétaires.
14. Autorisation dépassement contingent mensuel de 25 heures supplémentaires.
15. Fixation listes des fonctions itinérantes.
16. Autorisation de versement de l'indemnité forfaitaire de fonctions essentiellement itinérantes (I.F.F.I).
17. Appel d'offre : Location de Salles et fourniture de repas, dans le cadre de prestations de formations. (voir copie procès verbal).
18. Demande d'une subvention exceptionnelle de l'Association " l'Esprit ".
19. Demande de subvention de l'Association " Allons Déor ".
20. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Sportive et Culturelle Racine Hangar.
21. Délibération modificative relative à la démocratie participative - 4èmes Marches Citoyennes de Saint-Paul ( Congrès des instances participatives ) - Prise en charge des frais de cette action.
22. Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériels de sports - Attribution.
23. Comité Régional de natation - Demande de subvention exceptionnelle et de mise à disposition de moyens logistiques.
24. Association Tennis Club de la Baie - Demande de subvention complémentaire.
25. Association Hand Ball Club Bois-de-Nèfles (HBCBN)- Demande de subvention exceptionnelle de fonctionnement.
26. Association Club Nautique de Bourbon - Demande de subvention exceptionnelle d'investissement.
27. Installation du dispositif de sécurisation de la passe de l'Hermitage-Les-Bains.
28. Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Avenant n°1 au marché n° 07.037 passé avec la librairie Eugène DAYOT.
29. Edition 2007 du " Festival Arts Métis " organisé du 22 au 24 novembre par la Compagnie du Théâtre TALIPOT, en partenariat avec la Commune de Saint-Paul, sur le front de mer de Saint-Paul. Délibération modificative.
30. Création de la Commission Communale d’Accessibilité.
31. Valorisation des cours d’écoles : installation d’aires de jeux ludiques dans les écoles primaires.
32. Travaux de réhabilitation des terrains de sport de proximité de Bois Rouge et Macabit (Avenants aux marchés de travaux des lots 1 et 2).
33. Construction d’une mairie annexe à Fleurimont Balance - Avenant de travaux n° 1.
34. Construction de l’école primaire de Roquefeuil et de ses équipements sportifs - Approbation du nouveau plan de financement.
35. Enlèvement des tags et des affiches sauvages sur la Commune de Saint-Paul - Avenant n° 1 relatif à la durée du marché.
36. Recensement annuel de la population - Recrutement d’agents externes.
37. Principe sur la passation d’une convention de délégation pour la gestion de la Zone d’Activités Economiques de Cambaie.
38. Avenant de prolongation de la durée du marché n° 2006-220 au marché d’assistance juridique dans le cadre du lancement d’une procédure de délégation de service public pour la gestion de la zone d’activités de Cambaie.
39. Attribution de deux ateliers relais dans la zone d’activités de Cambaie.
40. Atelier relais n° 8 de la zone d’activités de Cambaie - SARL COTRAD, [Information protégée].
41. Atelier relais n° 3 de la zone d’activités de Cambaie - Société Bourbon Hygiène Services, [Information protégée]
42. [Information protégée] - Indemnisation de la propriétaire de l' immeuble édifié sur la parcelle communale cadastrée HN 53 - ZA Cambaie.
43. Réhabilitation du site et réouverture au public du Parc Hôtel du Maïdo.
44. Instauration de l’obligation de déposer une déclaration préalable avant tout travaux de clôtures.
45. Transfert de la gestion du domaine public maritime à la Commune.
46. Journées Réunionnaises de l’Environnement 2007.
47. Demande de subvention pour les opérations menées suite au passage du cyclone Gamède.
48. Aménagement paysager de l’aire de jeux Blanche Pierson - Attribution de marché.
49. Maîtrise d’oeuvre pour la construction de plusieurs passerelles et dalots - Avenant n° 1 d’engagement du maître d’oeuvre sur le coût prévisionnel définitif des travaux.
50. Cofinancement de contrats aidés “ Contrat Avenir ” avec l’Association sportive et culturelle des jeunes de Fleurimont - Autorisation d’occupation de site.
51. Mise à disposition de données concernant l’Etang Saint-Paul - Convention n° 1.
52. Mise en œuvre de ralentisseurs sur la voirie communale – Avenant n° 1 relatif à la durée du marché.
53. Avis du conseil municipal concernant une demande d’autorisation d’exploiter une carrière à ciel ouvert sur le territoire de la commune du Port.
54. Révision du schéma directeur d’eau potable – Emplacements à réserver pour la faisabilité des projets d’investissements futurs.
55. Secteur de la Saline - Acquisition à [Information protégée] de l’emprise du chemin de liaison Fond de Puits-Bien Aimé.
56. Secteur de Saint-Paul Ville - Avenant n° 3 relatif au renouvellement de la convention d’occupation du domaine public entre le Théâtre TALIPOT et la Commune de Saint-Paul.
57. Port de Saint-Gilles - Acquisition à l’Etat des parcelles cadastrées DE 516-517.
58. Classement dans le domaine public communal des voies privées - Application de la procédure de transfert d’office.
59. Principe de classement de voies privées dans le domaine public communal.
60. Droit de préemption urbain – Examen d’une déclaration d’intention d’aliéner – Avis du conseil municipal.
61. Rétrocession par l’ E.P.F.R. à la Commune d’un terrain sis à Bois de Nèfles.
62. Sortie d’insalubrité de la Saline-Barrage - Etude TCO. (cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
63. ZAC Roquefeuil - Approbation du compte-rendu annuel à la Collectivité 2006. (cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
64. Construction du Centre Nautique de Plateau Caillou - Approbation du coût définitif de l’opération.
65. Construction du centre nautique de La Saline Vue Belle - Approbation du montant des travaux avec GTOI - Approbation du coût définitif de l’opération.
66. Prise en charge par la Commune de Saint-Paul des billets d’avion et du remboursement des frais de mission pour le 90ème Congrès des Maires du 19 au 22.11.2007. (voir copie du procès verbal).
67. Mandat spécial - Frais de mission de Mme SOUPRAYEN Ginette, Conseillère municipale. (voir copie procès verbal).
68. Demande de subvention exceptionnelle de l'Association Edition du Piton des Neiges.
69. Garantie de solidarité communale pour l’accès à l’eau potable.