28 mai 2008

01. Budget communal 2008 - Décision modificative n° 1.
02. Acceptation du chèque emploi-service universel - Titre spécial de paiement (CESU/TSP).
03. Désignation de trois membres du conseil municipal appelés à siéger au Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) de Saint-Paul.
04. Octroi exceptionnel à titre gracieux d'une concession funéraire dans le cimetière de l'Etang à une famille saint-pauloise.
05. Nomination du Directeur de la Régie La CREOLE – Compagnie Réunionnaise des Eaux.
06. Constitution de la Commission de Révision du SAR – Désignation du suppléant du Maire.
07. Office de Tourisme de Saint Paul – Adoption de nouveaux statuts – Fixation de la composition du Comité de Direction et désignation des administrateurs.
08. Adhésion au Syndicat Mixte pour le traitement des ordures ménagères à La Réunion.
09. Création d’emploi à l’effectif communal.
10. Commission Communale des Impôts Directs - Renouvellement.
11. Validation du nouveau projet éducatif et des modifications apportées au règlement intérieur des Accueils de Loisirs sans Hébergement.
12. Mise en place du concept “ Caravane Tour ” de l’hiver austral 2008 en direction des pré-adolescents et des adolescents.
13. Création d’emplois saisonniers et fixation de la participation financière des familles dans le cadre des Accueils de Loisirs pour les vacances de l’hiver austral 2008.
14. Mise en place de partenariat et prise en charge des repas dans le cadre d’une formation à destination du personnel d’encadrement des ALSH.
15. Périmètre scolaire de l’école primaire Rocquefeuil et modification du périmètre scolaire des écoles maternelle et élémentaire Carrosse.
16. Acquisition de denrées alimentaires et produits à usage unique pour les besoins des différents services de la commune de Saint-Paul.
17. Avenant n° 3 à la Convention de gestion de l'Aide de la commune de Saint-Paul aux employeurs dans le cadre du dispositif Contrat Avenir, du Contrat Accompagnement dans l'Emploi et du Contrat Unique d'Insertion.
18. Demande de logistique présente par l'Association PRODUCT'R dans le cadre des journées de prévention sur le tag.
19. Association WAVESKI-REUNION.COM - WORLD WAVESKI TOUR 2008 - Demande logistique.
20. Organisation des championnats inter-quartiers de football et handball 2008.
21. Championnat de handball interquartier 2008 - Association sportive et culturelle de Saint-Gilles-Les-Hauts - Subvention complémentaire de fonctionnement.
22. Demande de subvention au titre de l'année 2008 de l'Association Tipa-Tipa.
23. Association sportive et culturelle de Saint-Gilles-Les-Hauts - Tournoi de Sandball de l'Ouest - Demande logistique.
24. Demande de subvention au titre de l'année 2008 de l'Association Sporting Club Musculation.
25. 3ème Rallye National de la ville de Saint-Paul - Demande de subvention et de moyens logistiques.
26. Convention de mise à disposition - Installations sportives du lycée Evariste de Parny et pièces annexes.
27. Demande de subvention au titre de l'année 2008 de l'Association Cheminement(s).
28. Organisation de la "Douzième édition du Grand Boucan 2008" en partenariat avec l'Association Compagnie Pôle Sud.
29. Organisation de la "Fête de la Musique" - Partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Régional de Saint-Paul du 16 au 22 juin 2008.
30. 12ème Trophée de Cuisine et Service de l'ANPCR (Association Nationale des Professeurs de Cuisine et de Restaurant) organisé par le CENTHOR du 17 au 20 avril 2008 - Demande de partenariat.
32. Modification du périmètre de la braderie commerciale des fêtes de juillet 2008 à Saint-Paul.
33. Fixation des tarifs à l'occasion de la braderie commerciale organisée lors des fêtes de juillet.
34. Port de Saint-Gilles-Les-Bains - Conseil portuaire - Evolutions tarifaires.
35. Avenant de transfert - Marché 07.140 concernant marché pour l'enlèvement de tags et d'affiches.
36. Avenant de transfert de la société HYDROTECH aux marchés 05.040, 06.134 et 08.012.
37. Mise en comptabilité du POS "Reste de la commune" valant PLU avec une déclaration de projet : lancement de la procédure.
38. 12 LLTS - Opération "Sans Souci" - RHI Sans Souci La Plaine Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction.
39. 12 LLTS - Opération "Sans Souci" - RHI Sans Souci La Plaine Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition du foncier.
40. Déclaration de projet préalable à la déclaration d'utilité publique de la ZAC RHI quartier de Sans Souci.
41. Secteurs de La Saline/Saint-Gilles-Les-Hauts - transaction foncière avec [Information protégée].
42. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Acquisition foncière.
43. Aménagement du local Environnement de Cambaie - Approbation du D.C.E - Procédure de lancement du marché.
44. Aménagements et améliorations du plateau sportif de l’école maternelle “ Les Fourmis ” du Guillaume - Etudes et travaux - Approbation du programme - Approbation du coût de l’opération - Autorisation de lancer la consultation publique (MAPA).
45. Aménagements et améliorations des plateaux sportifs de l’école élémentaire du Guillaume - Etudes et Travaux - Approbation du programme - Approbation du coût de l’opération - Consultation du maître d’oeuvre, du contrôleur technique et du coordonnateur SPS.
46. Desserte postale - Dénomination de voies: impasse Grandmaison, rue des Tikoutis, rue Ravine Tabac, impasse Nativel, impasse Robert Joachim.
47. Desserte postale - Dénomination de voies à Bellemène: impasse Mango et impasse des Pastelles.
48. Desserte postale - Dénomination de voies: chemin Cap Chouchou et impasse Tréport.
49. Desserte postale - Dénomination de voies: Place Sehedic SERY.
50. Alimentation en eau potable du quartier HO-FO à la Saline - Approbation des dossiers techniques.
51. Aménagement paysager de l’aire de jeux Blanche Pierson - Plan de financement.
52. Gestion de l’Etang Saint-Paul : Approbation de l’avenant n° 6 à la convention entre la Commune de Saint-Paul et le Conseil Général de la Réunion.
53. Travaux de réparation sur le réseau AEP communal après compteur - Avancement de l’année 3.
54. Révision du schéma directeur d’eau potable - Emplacements à réserver pour la faisabilité d’un ouvrage d’eau potable à Mon Repos.
55. Renforcement du réservoir R 18 à Sans Souci - Approbation des dossiers techniques.
56. Révision du Schéma Directeur d’Eau potable - Plan de financement.
57. Avis du conseil municipal concernant une enquête publique au titre du Code de l’Environnement “ Police de l’Eau ” préalable à la régularisation de l’autorisation de prélèvement des captages “ Les Orangers ” et Grand-Mère ”.
58. Journée mondiale de l'Eau 2008.
59. Travaux d'électrification rurale - Avenant n° 1 relatif à la durée du marché.
60. Réparation de la passerelle sur la ravine La Plaine - Lot n° 1 - Avenant n° 1 sur le marché de travaux.
61. Route des Tamarins - Convention relative à l’aménagement de la Chaussée Royale. (annexe 4 suite à voir).
62. Demande de subvention "Aide du fond de solidarité de l'Union européenne" pour les opérations menées suite au passage du cyclone Gamède.
63. Restructuration du Centre Ville de Saint Paul – Réaménagement de la Place du Débarcadère – Validation du dossier d’exécution (Projet) et du coût prévisionnel.
64. Signature d'une convention avec le BRGM pour une assistance à maîtrise d'ouvrage sur l'aménagement et la protection de la Baie.
65. Signature d'une convention avec le BRGM pour une assistance à maîtrise d'ouvrage sur l'aménagement et la protection de la Baie.
65. Motion "Majoration unique des Allocations familiales".
66. Motion "Allocation de Rentrée scolaire".
67. Motion "Gestion des Déchets".