28 juin 2008
33
délibérations
10
Autres decisions
6
Environnement
5
Finances & Budget
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Délibérations (33)
SEDRE — Présidence du Conseil dAdministration
SEM DINA MARGABIM — Présidence du Conseil d'Administration
TAMARUN SEM STATION BALNEAIRE — Présidence du Conseil d'Administration
SEMTO — Présidence du Conseil dAdministration
Location de véhicules légers avec ou sans chauffeurs, camions et engins avec chauffeurs
Rénovation de cinq églises — Validation de l'avant-projet sommaire - Validation de l'enveloppe financière prévisionnelle
Extension de la Convention avec lARER
Endiguement des ravines — Définition programme 2008-2013
Signalétique des plages de la Station Balnéaire de Saint-Gilles-Les-Bains
Motion relative au livret A
Approbation des comptes administratifs 2007 de la Commune, des services de l'eau et des pompes funèbres
Approbation des comptes de gestion du Receveur Percepteur - Exercice 2007 - Compte principal et comptes annexes des services de l'eau et des pompes funèbres
Budget annexe du service public de l'eau - Décision modificative n° 1
Autorisation doccupation temporaire accordée à la mise en place signalétique terrestre et balisage permanent de la Réserve Naturelle Marine
Avis du conseil municipal concernant l'enquête publique au titre du Code de l'Environnement préalable à l'exploitation d'une plate-forme de compostage des déchets végétaux et de boues d'épuration sur le territoire de la commune du Port, présentée par le TCO
Groupement de commandes pour la passation d'un marché de travaux dans le cadre de l'opération "assainissement des eaux usées de la zone balnéaire - Tranche 3
Budget communal 2008 — Décision modificative n° 2
Budget communal 2008 — Décision modificative n° 2
Subventions communales aux associations pour l'exercice 2008
Attribution d'une subvention à l'Association “ Réso Artistik Sozio Kiltirel” dans le cadre des Opérations Ville Vie Vacances (O.V.V.V.)
Attribution d'une subvention à l'Association “ Développement Secteur Saline A.D.2.S ” dans le cadre des Opérations Ville Vie Vacances (O.V.V.V)
Construction d'un préau à l'école élémentaire “ Jean Albany ” de La Saline - Plan de financement
Construction d'un complexe de moringue à Villèle - Autorisation de lancer la consultation publique (appel d'offres) et la procédure de passation
ZAC/RHI Bois Rouge — Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2007
Opération 41 LLTS à Tan Rouge — Cession de lemprise foncière à la SEDRE
Participation de deux jeunes sportifs Saint-Paulois à la Coupe du Monde de beach-soccer
Aménagement et rénovation des vestiaires du complexe sportif de la Saline les Bains - Etudes et Travaux - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Consultation du maître d'oeuvre, du contrôleur technique et du coordonnateur S.P.S
Organisation d'une animation culturelle et sportive les 9 et 10.08.2008 - Partenariat avec l'Association “ Boules de Bois de Nèfles ”
Création d'emplois à leffectif communal
Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages
Mise en place, à titre exceptionnel, d'une garderie périscolaire dans les écoles maternelles et élémentaires de Saint-Gilles-Les-Hauts
Remise de récompense pour les finales municipale et départementale de la piste routière
Entretien du patrimoine arboré de Saint — Paul – Attribution de marché
Document intégral
3 389 car.
01. Approbation des comptes administratifs 2007 de la Commune, des services de l'eau et des pompes funèbres. 02. Approbation des comptes de gestion du Receveur Percepteur - Exercice 2007 - Compte principal et comptes annexes des services de l'eau et des pompes funèbres. 03. Budget communal 2008 - Décision modificative n° 2. 03. Budget communal 2008 - Décision modificative n° 2. 04. Budget annexe du service public de l'eau - Décision modificative n° 1. 05. Subventions communales aux associations pour l'exercice 2008. 06. Création d'emplois à l'effectif communal. 07. Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages. 08. SEDRE - Présidence du Conseil d'Administration. 09. SEM DINA MARGABIM – Présidence du Conseil d’Administration. 10. TAMARUN SEM STATION BALNEAIRE – Présidence du Conseil d’Administration. 11. SEMTO - Présidence du Conseil d'Administration. 12. Location de véhicules légers avec ou sans chauffeurs, camions et engins avec chauffeurs. 13. Attribution d’une subvention à l’Association “ Réso Artistik Sozio Kiltirel” dans le cadre des Opérations Ville Vie Vacances (O.V.V.V.). 14. Attribution d’une subvention à l’Association “ Développement Secteur Saline A.D.2.S ” dans le cadre des Opérations Ville Vie Vacances (O.V.V.V). 15. Mise en place, à titre exceptionnel, d’une garderie périscolaire dans les écoles maternelles et élémentaires de Saint-Gilles-Les-Hauts. 16. Construction d’un préau à l’école élémentaire “ Jean Albany ” de La Saline - Plan de financement. 17. Remise de récompense pour les finales municipale et départementale de la piste routière. 18. Participation de deux jeunes sportifs Saint-Paulois à la Coupe du Monde de beach-soccer. 19. Aménagement et rénovation des vestiaires du complexe sportif de la Saline les Bains - Etudes et Travaux - Approbation du programme - Approbation du coût de l’opération - Consultation du maître d’oeuvre, du contrôleur technique et du coordonnateur S.P.S. 20. Construction d’un complexe de moringue à Villèle - Autorisation de lancer la consultation publique (appel d’offres) et la procédure de passation. 21. Organisation d’une animation culturelle et sportive les 9 et 10.08.2008 - Partenariat avec l’Association “ Boules de Bois de Nèfles ”. 22. Rénovation de cinq églises - Validation de l’avant-projet sommaire - Validation de l’enveloppe financière prévisionnelle. 23. Extension de la Convention avec l'ARER. 24. Autorisation d'occupation temporaire accordée à la mise en place signalétique terrestre et balisage permanent de la Réserve Naturelle Marine. 25. ZAC/RHI Bois Rouge - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2007. 26. Opération 41 LLTS à Tan Rouge - Cession de l'emprise foncière à la SEDRE. 27. Endiguement des ravines - Définition programme 2008-2013. 28. Avis du conseil municipal concernant l’enquête publique au titre du Code de l’Environnement préalable à l’exploitation d’une plate-forme de compostage des déchets végétaux et de boues d’épuration sur le territoire de la commune du Port, présentée par le TCO. 29. Groupement de commandes pour la passation d'un marché de travaux dans le cadre de l'opération "assainissement des eaux usées de la zone balnéaire - Tranche 3. 30. Entretien du patrimoine arboré de Saint-Paul – Attribution de marché. 31. Signalétique des plages de la Station Balnéaire de Saint-Gilles-Les-Bains. 32. Motion relative au livret A.
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