25 juillet 2008

01. Budget communal 2008 - Décision modificative n° 3.
02. Subventions communales aux associations pour l'exercice 2008 - Liste complémentaire.
03. Demande de subvention au titre de l'année 2008 de l'Association Saint-Pauloise Football Club.
04. Approbation de la programmation initiale 2008 du contrat urbain de cohésion sociale.
05. Réhabilitation et mise aux normes des cuisines et réfectoires des écoles suivantes : Saline les hauts, Paille En Queue, Sans Souci, Bellemène, Hangar, Bac Rouge (Avenant n° 1 au marché de travaux du lot n° 5 passé avec EPHM).
07. Fixation du prix de cession lots bâtis, LES et PTZ (OST SEMADER).
08. Schéma directeur des eaux pluviales - Plan de financement.
09. Numérotation postale - Dénomination de voies: impasse des Lumières et chemin Banian.
10. Personnel communal - Régime indemnitaire de la filière culturelle-artistique - Cadre d'emplois des professeurs d'enseignement artistique.
13. Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SAEML DINA MARGABIM - Autorisation.
14. Demande de subvention au titre de l'année 2008 de l'Association du festival du film de la Réunion.
15. Principe de réhabilitation du site de la Poudrière à la Grande Fontaine.
16. Commémoration de la mort de Rangapamodely-Souprayenmestry, dit “ l’Indien ”, le samedi 26 juillet 2008 - Aide logistique.
17. Fête des Pêcheurs – Partenariat avec l’association des Pêcheurs de la Baie de Saint-Paul.
18. Dénomination de l’école primaire Bois Rouge: Louise PAYET.
19. Désaffectation des logements de fonction des écoles maternelle Balance et primaire Bellemène.
20. Distribution de fruits dans les écoles ou les centres aérés de la Collectivité avec accompagnement pédagogique.
21. Demande de changement d’affectation de la subvention versée au titre de l’année 2007 au lycée de Trois Bassins.
22. Travaux de couverture à l’école élémentaire de l’Hermitage les Bains - Approbation DCE - Approbation du lancement de procédure de consultation - Habilitation de déposer la demande de l'autorisation de construire.
23. Construction de 6 préaux dans les écoles de Saint-Paul.
24. Convention d'utilisation des piscines et des centres nautiques municipaux par les associations sportives.
25. Construction d'une salle d'haltérophilie à La Plaine - Réhabilitation des vestiaires - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Consultation du maître d'oeuvre du contrôleur technique et du coordonnateur SPS.
26. Rénovation, mise aux normes, extension et aménagement des abords du Case de Carrosse - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Consultation du maître d'oeuvre, du contrôleur technique et du coordonnateur SPS.
26. Construction d'une salle d'haltérophilie à La Plaine - Réhabilitation des vestiaires - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Consultation du maître d'oeuvre du contrôleur technique et du coordonnateur SPS.
27. Réhabilitation des 10 salles polyvalentes - Validation de la nouvelle enveloppe budgétaire - Validation de la procédure de passation des marchés de travaux.
28. Reconstruction de la mairie annexe de La Plaine Saint-Paul.
29. Aménagement des locaux informatiques à Saint-Paul - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre.
30. Ouvrages et radiers submersibles - Définition d'un programme de suppression.
31. Marché en Appel d’offres ouvert - Fournitures de matériel de propreté urbaine pour la commune de Saint-Paul.
32. Marché en Appel d’offres ouvert - Fourniture, mise en place et entretien d’abris et de parcs conteneurs en bois pour la commune de Saint-Paul.
33. Extensions de réseau HTA/BT nécessaires au projet « Irrigation du littoral Ouest ».
34. Groupement de commandes pour la passation de marchés d’études et de travaux dans le cadre de l’opération “ Réservoir R19 Bis-La Plaine ”.
35. Unité de traitement d’eau potable de Grand Fond – Solution transitoire – Attribution du marché de travaux.
36. Travaux urgents de réparation du réseau d’eau de Mafate.
37. Travaux AEP urgents ou non programmables - Avancement de l’année 2.
38. Groupement de commandes pour la passation d’un marché de travaux dans le cadre de l’opération “ Assainissement des eaux usées et renforcement du réseau AEP-CD10/CD6 ”.
39. Groupement de commandes pour la passation des marchés d’études et de travaux dans le cadre de l’opération “ AEU et AEP Quartier Savanna ”.
40. Groupement de commandes pour la passation des marchés d’études et de travaux dans le cadre de l’opération “ Renforcement des réseaux AEU et AEP Grande Fontaine ”.
41. Structuration du bourg du Guillaume - Avenant n° 2 de prorogation à la concession d’aménagement.
42. Programme de renouvellement urbain du centre-ville - RHI multi sites - Approbation du lancement d’une étude de faisabilité RHI et du cahier des charges.
43. RHI Sans Souci Secteur 1 - Approbation du lancement d’une étude de faisabilité RHI et du cahier des charges.