28 août 2008

01. Budget communal 2008 – Décision modificative n° 4.
02. Subventions communales aux associations pour l’exercice 2008 - Liste complémentaire n° 2.
03. Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.
04. Election des membres de la commission des délégations de service public.
05. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Création et désignation des membres.
06. Adhésion de la Commune de Saint-Paul au partenariat pour la mise en place d’une base de données géographiques des adresses.
07. Semaine européenne de la mobilité 2008.
08. Participation de la Commune au financement du Fonds de solidarité « Eau » au titre de l’exercice 2008.
09. Avenant n° 2 au marché : acquisition de batteries et de pneumatiques pour la réparation des véhicules de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert (marché à bons de commande) Lot n° 2 - Pneumatique.
10. Autorisation pour la mise en place du dispositif du titre Restaurant en faveur du personnel communal.
11. Personnel communal – Création d’un emploi de coordonnateur Atelier Santé Ville.
12. Modification du périmètre de stationnement payant sur Saint-Paul centre - Approbation des propositions de réglementation des nouveaux tronçons payants et des travaux.
13. Organisation des Journées du Patrimoine 2008 sur la Commune de Saint-Paul.
14. Organisation de « Jazz en Ville » en partenariat avec l’ODC du 26 septembre au 11 octobre 2008.
15. Organisation d’un concert d’artistes locaux à Villèle le samedi 16 août 2008.
16. Organisation de la fête de quartier intitulée « Envoy’ la misic » en partenariat avec l’Association Amicale de Sans Souci sur le plateau sportif de Sans Souci les 13 et 14 septembre 2008.
17. Terrains communaux – Habilitation du Maire afin de déposer les demandes de permis de construire pour divers projets communaux.
18. Convention de partenariat pour le développement et l’accompagnement des usages des technologies de l’information et de la communication dans les écoles de Saint-Paul.
19. Mise à disposition à titre exceptionnel de personnel communal à une association.
20. Secteur de Tan Rouge – Convention de mise à disposition d’un terrain à titre gratuit pour l’installation d’une piste de modèles réduits de voitures.
21. Création de l’ Office Municipal des Sports de Saint-Paul - Désignation de trois élus du Conseil Municipal en tant que membres de droit.
22. Reconstruction de la mairie annexe de La Plaine Saint-Paul – Plan de financement.
23. Création d’un camping à Saint-Gilles-Les-Bains.
24. Demande de subvention « Aide du Fonds de solidarité de l’Union Européenne (F.S.U.E) pour les opérations menées suite au passage du cyclone Gamède.
25. Travaux urgents ou non programmables de rénovation sur le réseau AEP communal situé après compteurs.
26. Régularisation des captages « Orangers » et « Grand-Mère » à Mafate.
27. Ouverture de la bretelle de sortie depuis la RN1 vers le quartier Jacquot.
28. Entretien des espaces verts sur la Commune de Saint-Paul – Avenant n° 1 relatif à la durée du marché.
29. Marché de maîtrise d’œuvre « Conduite de refoulement AEP – Liaison entre les réservoirs et alimentation du forage Savanna-Chocas – Avenant n° 2.
30. Aménagement paysager et touristique des abords du cimetière marin – Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre.
31. Aménagement du chemin de Bellevue – Avenant n° 1 sur le marché de travaux.
32. Marché de maîtrise d’œuvre à bons de commande pour les études et le suivi de travaux d’électrification rurale.
33. 12 LLTS – Opération Sans Souci – RHI Sans Souci – La Plaine Saint-Paul – Demande de garantie d’emprunt pour la construction de bâtiments.
34. 12 LLTS – Opération Sans Souci – RHI Sans Souci – La Plaine Saint-Paul – Demande de garantie d’emprunt pour la charge foncière.
35. Cession de terrains communaux aux occupants sans titre – Etudes pré-opérationnelles VRD, urbaines et sociales - Avenant n° 2 à la convention de mandat.
36. Lotissement d’habitat rural à Ravine Daniel – Opération SAFER – Offre de concours à la Commune.
37. ZAC Célestin à La Saline Les Bains – Vente du foncier communal à la SHLMR pour la réalisation d’une opération sociale.
38. 56 LLTS « Bois de Corail » ZAC EPERON – Garantie d’emprunt pour la charge foncière.
39. 56 LLTS « Bois de Corail » ZAC EPERON – Garantie d’emprunt pour la construction de bâtiments.
40. Structuration du bourg du Guillaume – Plan de financement des travaux de voirie sur le centre historique.
41. Approbation de la mise en compatibilité du POS « Cambaie » valant PLU avec une déclaration de projet pour le complexe de dépollution des eaux (STEP de Cambaie).
42. Elaboration du PLU – Avenant n°1 aux marchés n° 07-218, 07-219, 07-220 passés avec le mandataire « Expertise et Développement » du groupement d’entreprises.
43. Elaboration du PLU – Avenant n°1 aux marchés n° 07-218, 07-219, 07-220 passés avec le mandataire « Expertise et Développement » du groupement d’entreprises.