6 octobre 2008
35
délibérations
9
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Demande de subvention exceptionnelle au titre de l'année 2008 de l'Association IMP Claire J'oie
Demande de subvention complémentaire au titre de l'année 2008 de l'Association Vavangue
Demande de subvention au titre de l'année 2008 de l'Association C'ulturelle et musicale pour le patrimoine "Les Frères Mailly"
Demande de subvention pour l'ARVAM
Taxe locale dEquipement — Demande de remise gracieuse des pénalités de retard
Rapport d'activités et compte administratif 2007 du Territoire des Communes de lOuest (TCO) - Communication au conseil municipal
Demande de subvention au titre de l'année 2008 de l'Association Parc Marin de La Réunion
Subventions communales aux associations pour l'exercice 2008 - Liste complémentaire n° 3
Budget communal 2008 — Décision modificative n° 5
Construction d'un c'omplexe de Moringue à Villèle - Modification du d'élai de l'opération
Marché à bons de commande pour les travaux délectrification rurale
Programme de voirie de désenclavement des élevages des chemins PAULET, LEBRETON et de jonction Bras Canot - Plan de financement
Travaux complémentaires à louverture de la bretelle de sortie depuis la RN 1 vers le quartier Jacquot - Attribution de marché
ZAC/RHI Bouillon I 6 — Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2006
Approbation de la mise en comptabilité du POS "Reste de la commune" valant PLU avec une déclaration de projet sur le périmètre de la ZAC/RHI Bois Rouge
Exclusion du champ dapplication du droit de préemption dans les ZAC
Mise en place dateliers de sensibilisation artistique au sein des jardins denfants municipaux
Création d'emplois saisonniers et fixation de la participation financière des familles dans le cadre des accueils de loisirs pour les vacances de lété austral 2009
Création d'un "Point Accueil Jeunesse" au Guillaume
Fête du Géranium — Partenariat avec l'Association Zamevi les 10 et 11 octobre 2008 sur le plateau de Ravine Daniel
Restructuration du centre ville de Saint-Paul - Amélioration des voies et réseaux - Validation du dossier projet, du coût prévisionnel et du plan de financement
Avis sur le projet du tram — train : tracé et dossier Loi sur lEau
Dipavali 2008
Nettoyage des espaces publics de la commune de Saint-Paul - Marché à bons de commande
Renforcement du réservoir R 18 à Sans Souci - Approbation des dossiers techniques du lot "Réservoir"
Personnel communal — Accueil dapprentis
Attribution d'une bourse à [Information protégée], championne de c'anne de c'ombat
Indemnisation des dommages subis par[Information protégée]
5ème édition de la fête du Calumet — Partenariat avec l'association Animation Quartier de Petite France
Intégration de lactif du Syndicat Mixte de la Plaine de cambaie au patrimoine de la commune de Saint-Paul
Fête du Coco 2008 organisé à la Grande Fontaine par le collectif AGFBL du Tour des Roches les 10, 11 et 12 octobre 2008 - Demande de partenariat
Grand Mer Kal 2008 — Partenariat avec lOffice de Tourisme de Saint-Paul
Validation du protocole d'affectation hypothécaire liant la municipalité à l'Association Pirouette
Réhabilitation de la piscine du centre ville - Approbation de lavant-projet définitif, approbation de la modification du programme et de lactualisation de lenveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Passation d'un avenant au marché de maîtrise doeuvre fixant le forfait définitif de rémunération - Passation d'un avenant au marché de mandat passé avec la SODIAC
Demande de l'ogistique et de subvention de l'ARAST (Association Régionale d'Accompagnement Social territorialisé) dans le c'adre de la j'ournée de l'alimentation du 2 octobre 2008
Document intégral
3 788 car.
01. Validation du protocole d'affectation hypothécaire liant la municipalité à l'Association Pirouette. 02. Mise en place d'ateliers de sensibilisation artistique au sein des jardins d'enfants municipaux. 03. Création d'emplois saisonniers et fixation de la participation financière des familles dans le cadre des accueils de loisirs pour les vacances de l'été austral 2009. 04. Demande de subvention exceptionnelle au titre de l'année 2008 de l'Association IMP Claire Joie. 05. Demande de subvention complémentaire au titre de l'année 2008 de l'Association Vavangue. 06. Demande de subvention au titre de l'année 2008 de l'Association Culturelle et musicale pour le patrimoine "Les Frères Mailly". 07. 5ème édition de la fête du Calumet - Partenariat avec l'association Animation Quartier de Petite France. 08. Fête du Coco 2008 organisé à la Grande Fontaine par le collectif AGFBL du Tour des Roches les 10, 11 et 12 octobre 2008 - Demande de partenariat. 09. Fête du Géranium - Partenariat avec l'Association Zamevi les 10 et 11 octobre 2008 sur le plateau de Ravine Daniel. 10. Dipavali 2008. 11. Grand Mer Kal 2008 - Partenariat avec l'Office de Tourisme de Saint-Paul. 12. Construction d'un complexe de Moringue à Villèle - Modification du délai de l'opération. 13. Réhabilitation de la piscine du centre ville - Approbation de l'avant-projet définitif, approbation de la modification du programme et de l'actualisation de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Passation d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre fixant le forfait définitif de rémunération - Passation d'un avenant au marché de mandat passé avec la SODIAC. 14. Demande de subvention pour l'ARVAM. 15. Nettoyage des espaces publics de la commune de Saint-Paul - Marché à bons de commande. 16. Marché à bons de commande pour les travaux d'électrification rurale. 17. Renforcement du réservoir R 18 à Sans Souci - Approbation des dossiers techniques du lot "Réservoir". 18. Programme de voirie de désenclavement des élevages des chemins PAULET, LEBRETON et de jonction Bras Canot - Plan de financement. 19. Travaux complémentaires à l'ouverture de la bretelle de sortie depuis la RN 1 vers le quartier Jacquot - Attribution de marché. 20. Restructuration du centre ville de Saint-Paul - Amélioration des voies et réseaux - Validation du dossier projet, du coût prévisionnel et du plan de financement. 21. Avis sur le projet du tram-train : tracé et dossier Loi sur l'Eau. 22. ZAC/RHI Bouillon I 6- Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2006. 23. Approbation de la mise en comptabilité du POS "Reste de la commune" valant PLU avec une déclaration de projet sur le périmètre de la ZAC/RHI Bois Rouge. 24. Exclusion du champ d'application du droit de préemption dans les ZAC. 25. Création d'un "Point Accueil Jeunesse" au Guillaume. 26. Personnel communal - Accueil d'apprentis. 27. Taxe locale d'Equipement - Demande de remise gracieuse des pénalités de retard. 28. Intégration de l'actif du Syndicat Mixte de la Plaine de cambaie au patrimoine de la commune de Saint-Paul. 29. Rapport d'activités et compte administratif 2007 du Territoire des Communes de l'Ouest (TCO) - Communication au conseil municipal. 30. Demande de subvention au titre de l'année 2008 de l'Association Parc Marin de La Réunion. 31. Attribution d'une bourse à [Information protégée], championne de canne de combat. 32. Demande de logistique et de subvention de l'ARAST (Association Régionale d'Accompagnement Social territorialisé) dans le cadre de la journée de l'alimentation du 2 octobre 2008. 33. Subventions communales aux associations pour l'exercice 2008 - Liste complémentaire n° 3. 34. Budget communal 2008 - Décision modificative n° 5. 35. Indemnisation des dommages subis par[Information protégée].
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