30 octobre 2008

01. Acquisition de livres non scolaires destinés aux écoles publiques et privées ainsi qu’aux Instituts Médico-Pédagogiques (IMP) de la Commune de Saint-Paul – Appel d’offres ouvert.
02. Validation du nouveau projet éducatif et des modifications apportées au règlement intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement.
03. Désaffectation des logements de fonction des écoles élémentaires Guillaume (3 logements), Blanche Pierson et Maternelle Villèle.
04. Renouvellement de la convention de partenariat – Ecole Municipale de Perfectionnement et de Formation Handball.
05. Meeting International de natation - Demande de subvention exceptionnelle et de mise à disposition des moyens logistiques.
06. Demande de subvention déposée par l’Association Réunionnaise d’Education Populaire (AREP) dans le cadre du projet intitulé : Pérennisation/Renforcement du dispositif " Réseau d’Accueil Familial Temporaire - RAFT ".
07. Projet Ville Santé – Journée VITASANTE.
08. Modification de la convention d’occupation précaire de [Information protégée].
09. Acquisition de matériels d’entretien des espaces verts – Avenant n° 1 relatif à la durée du marché.
10. Demande de financement au titre du Fonds de Solidarité de l’Union Européenne (FSUE) pour les opérations menées suite au passage du cyclone Gamède.
11. Marché de réfection de trottoirs sur la Commune de Saint-Paul – Marché à bons de commande passé en appel d’offres – Lancement du marché.
12. Modification des autorisations de programme pour divers projets d’investissement relatifs à l’électrification rurale.
13. Marché de maîtrise d’œuvre du bureau d’études EMO pour la réalisation de 14 voies d’exploitation rurale – Avenant n° 1.
14. Entretien des hydrants incendie communaux.
15. Opération Marjolaine à Villèle – 14 LLS – Participation de la Ville au financement du déficit.
16. Structuration du bourg de la Saline – RHI Multisites – Approbation du lancement d’une étude de faisabilité RHI et du cahier des charges.
17. 37 LLS " Jacinthe " ZAC Parc de la Poudrière Etang Saint-Paul – Garantie d’emprunt pour la charge foncière.
18. 37 LLS " Jacinthe " ZAC Parc de la Poudrière Etang Saint-Paul – Garantie d’emprunt pour la construction des bâtiments.
19. ZAC Eperon – RHI Bassin Bleu – Approbation du lancement d’une étude de faisabilité RHI et du cahier des charges.
20. Modification du POS " Saint-Paul centre " valant PLU sur la RHI Grande Fontaine - Lancement de la procédure.
21. Modification du tracé de l’antenne 2 du projet d’irrigation sur un terrain communal (BW145) – Accord de principe.
22. Modification du tracé de l’antenne 2 du projet d’irrigation sur un terrain communal (BW145) – Accord de principe.
22. Réalisation d’un centre funéraire et aménagement du cimetière de l’Etang - Validation du programme général modifié - Validation de l’enveloppe financière prévisionnelle.
23. Mise à disposition d’une salle de la mairie annexe de la Grande Fontaine à l’Association Protectrice des Etres Humains en Danger (APEHUD).
24. Personnel communal – Création d’emplois à l’effectif communal.
25. Mise en place de mesures de prestations d’actions sociales en faveur du personnel communal.
26. Approbation de la programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2008.
27. Intégration de demandes de cofinancement de contrats aidés d’Associations dans le cadre du dispositif " Contrat Avenir , " Contrat Accompagnement dans l’Emploi " et " Contrat Unique d’Insertion ".
28. Subventions communales aux Associations pour l’exercice 2008 – Liste complémentaire n° 4.
29. Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement collectif des eaux usées – Exercice 2007.
30. Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - Exercice 2007.
31. Budget annexe du Service public de l’eau – Décision modificative n° 2.
32. Signature du contrat de coopération communale 2008/2010 avec le Département.
33. Exonération de la taxe de séjour.
34. Taxe locale sur la publicité extérieure.
35. Budget communal 2008 – Décision modificative n° 6.
36. Prise en charge par la Commune de Saint-Paul des billets d’avion et remboursement des frais de mission pour le 91 ème Congrès des Maires du 24 au 27 novembre 2008.  (retirée de l'ordre du jour)