26 mars 2009

01. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2008 de la Commune et affectation prévisionnelle.
02. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2008 du Service public de l'eau - Affectation prévisionnelle.
03. Reprise anticipée des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2008 du Service public des Pompes Funèbres - Affectation prévisionnelle.
04. Vote du budget primitif 2009 de la commune.
05. Fixation des taux de la taxe d'habitation et des taxes foncières pour l'année 2009.
06. Vote du budget primitif 2009 du Service public de l'eau.
07. Vote du budget primitif 2009 des Pompes funèbres.
08. Approbation du budget primitif 2009 de l'Office de Tourisme de Saint-Paul.
09. Subventions communales aux associations et divers organismes pour l'exercice 2009.
10. Location de longue durée de véhicules frigorifiques sans chauffeur destinés aux services de la commune de saint-Paul - Appel d'offres ouvert européen.
11. Modification de la composition de la Commission consultative des Services publics locaux - Désignation d'un représentant supplémentaire des associations locales.
12. Conseil d'Administration de la régie "La Créole" - Remplacement d'un membre démissionnaire.
13. Demande de protection fonctionnelle présentée par [Information protégée].
14. Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 2008-2009 - Participation communale.
15. Exploitation de micro-crèches par des associations - Convention de mise à disposition de locaux communaux.
16. Marchés relatifs à l'acquisition de denrées alimentaires.
17. Organisation des Championnats inter-quartiers de football et de handball 2009.
18. Réhabilitation et insonorisation du Dojo du Guillaume - Etudes et travaux - Approbation du programme - Approbation du coût de l'opération - Consultation du maître d'oeuvre, du contrôleur technique et du coordonnateur SPS.
19. Construction de 6 préaux dans les écoles de Saint-Paul - Rectification de la délibération n° 23 du 25 juillet 2008.
20. Opération de résorption de l'habitat insalubre de Grande Fontaine - Approbation du CRAC 2007.
21. Opération de résorption de l'habitat insalubre de Bouillon - Approbation du CRAC 2007.
22. Zone d'aménagement concerté de Célestin - Approbation du CRAC 2007.
23. Approbation du CRAC 2007 et de la ZAC de la Résorption de l'habitat insalubre de Sans Souci.
24. Secteur de saint-Gilles-Les-Hauts - Rétrocession d'un bien au profit de [Information protégée].
25. Secteur de La Saline - Principe de cession à l'euro symbolique du terrain d'assiette du collège Célimène GAUDIEUX au Conseil Général de La Réunion.
26. Secteur de La  Plaine, lieu dit Trois Chemins - Réservoir d'alimentation en eau potable - Acquisition de la parcelle cadastrée AX 622 p.
27. Convention publique d'aménagement de La Saline - Approbation du CRAC 2007.
28. Lancement d'une étude de faisabilité d'une opération programmée pour l'amélioration de l'habitat sur le bourg de La Saline.
29. Approbation du projet mixte parking/aire de marché forain dans le cadre de la restructuration du bourg de La Saline.
30. Approbation du dossier de création de la zone d'aménagement concerté du Grand Contour - Structuration du bourg de La Saline.
31. Etude de redynamisation commerciale de Saint-Gilles - Partenariat avec la CCIR.
32. Implantation d'équipement multiservices sur le littoral de la zone balnéaire.
33. Implantation de sanitaires publics sur la zone balnéaire.
34. Participation de la commune de Saint-Paul à la Semaine du Développement durable - Edition 2009.
35. Avis du conseil municipal concernant l'enquête publique relative au projet de réalisation d'un Centre  de Dépollution des Eaux à Cambaie et de la régularisation administrative de la station d'épuration de Saint-Paul.
36. Sécurisation des ouvrages d'eau potable (télégestion).
37. Sécurisation des ouvrages d'eau potable (groupes électrogènes).
38. Installation, réparation et maintenance des réseaux d'irrigation sur les espaces verts de la commune de Saint-Paul.
39. Construction de plusieurs passerelles et dalots - Lancement de marché.
40. Réparation de la passerelle en bois de L'Hermitage-Les-Bains - Lancement de marché.
41. Information du conseil municipal sur la fin de détachement sur l'emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des Services.