30 avril 2009

01. Budget communal 2009 - Décision modificative 1.
02. Subventions  communales aux associations et divers organismes pour l'exercice 2009 - Liste complémentaire.
03. Demandes de cofinancement de contrats aidés d'associations dans le cadre du dispositif "Contrat d'Avenir et Contrat Unique d'Insertion" - Liste n° 4.
04. Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation initiale 2009 - Modifications .
05. Modification du temps de travail hebdomadaire d'emploi à temps complet.
06. Octroi d'une prime à l'occasion de la remise de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale.
07. Avancement de grade - Fixation des ratios promus / promouvables pour l'année 2009.
08. Désignation des représentants de la ville auprès du Conseil de Discipline du Centre de Gestion de la Fonction Publique de La Réunion.
09. Action en diffamation - Protection fonctionnelle du maire - Prise en charge par la commune des frais de justice et honoraires d'avocat.
10. Action en diffamation - Protection fonctionnelle du maire - Prise en charge par la commune des frais de justice et honoraires d'avocat.
11. Organisation de la braderie commerciale des fêtes de juillet 2009 à Saint-Paul.
12. Dénomination de l'école primaire Eucalyptus: Marcel LAURET.
13. Demande d'annulation des dettes de [Information protégée].
14. Demande d'admission en non valeur des taxes d'urbanisme.
15. Affaire manquante.
16. Appel d'offres ouvert - Entretien et réfection des terrains sportifs engazonnés de la commune de Saint-Paul.
17. Travaux de pose de revêtement de sol dans les écoles et autres bâtiments (marché à bon de commande) - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
18. Identification d'un emplacement définitif pour le centre de secours principal de la micro-région ouest.
19. ZAC de Saint-Gilles - Rétrocession d'un espace vert de la SEDRE à la commune.
20. Secteur du Hangar - Acquisition d'une parcelle de 4400 m² appartenant à EPFR dans le cadre de la convention n° 15.06.04 entre la Commune et l'EPFR.
21. ZAC - Résorption de l'habitat insalubre du Grand Contour à La Saline - déclaration de projet et approbation de la mise en compatibilité du POS "Reste de la commune" valant PLU.
22. ZAC de Mon Repos - Avenant n° 2 de prorogation de la concession d'aménagement.
23. Cession à la SHLMR d'un terrain à Petite France pour la construction de 15 LLTS.
24. ZAC de l'Eperon -  réalisation de 54 LLTS d'un local commun résidentiel "Les Frangipaniers" - Garantie d'emprunt pour la construction.
25. ZAC de l'Eperon -  Réalisation de 54 LLTS d'un local commun résidentiel "Les Frangipaniers" - Garantie d'emprunt pour la charge foncière.
26. ZAC de l'Eperon -  Réalisation de 56 LLTS  "Bois de Corail" - Garantie d'emprunt pour la construction des bâtiments.
27. ZAC de l'Eperon -  Réalisation de 56 LLTS  "Bois de Corail" - Garantie d'emprunt pour la charge foncière.
28. Signature de la charte avec la Société d'Etudes Ornithologiques de La Réunion.
29. Convention avec la Société d'Etudes Ornithologiques de La Réunion.
30. Participation de la mairie de Saint-Paul à l'opération nationale "Rendez-vous aux Jardins".
31. Attribution du marché d'acquisition de pièces mécaniques pour le parc existant de matériel d'entretien des espaces verts.
32. Alimentation en eau brute des espaces verts de la route des Tamarins et du centre ville de Saint-Paul.
33. Travaux alimentation en eau potable urgents ou non programmables - Anticipation de l'année 3.
34. Groupement de commandes pour la passation de travaux dans le cadre de l'opération "Assainissement des eaux usées du chemin L'Eperon Saint-Gilles-Les-Hauts.
35. Maintenance, réparations et prestations annexes sur l'ensemble des véhicules et engins de la collectivité - Appel d'offres ouvert européen - Avenant n° 1 relatif à la durée des  marchés.
36. Motion pour la construction d'un hôpital dimensionné aux besoins de la population du Territoire de Santé Ouest de l'Ile de La Réunion.