28 mai 2009

01. Dénomination de l'école élémentaire Ravine Daniel: Anne Marie SOUPAPOULLE.
02. Convention de partenariat pour le développement et l'accompagnement des usages des technologies de l'information et de la communication dans les écoles de Saint-Paul - Réexamen.
03. Attribution de subventions aux associations porteuses de projets dans le cadre des Opérations Ville Vie Vacances.
04. Fixation de la participation financière des familles et validation de la rémunération des emplois saisonniers dans le cadre des Accueils de Loisirs sans hébergement pour les vacances de l'hiver austral.
05. Déclassement du matériel des restaurants scolaires.
06. Remise de récompenses pour les finales municipale et départementale de la piste routière.
07. Réhabilitation du complexe sportif du collège Jules SOLESSE - Validation de l'avenant n° 1 au marché de travaux (lot 1 - voirie et réseaux divers).
08. Réhabilitation du CASE de La Saline et aménagement de ses abords - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Procédure de lancement du marché.
09. Construction d'une médiathèque à Saint-Paul - Approbation du pré programme - Approbation du coût de l'opération - Désignation d'un mandataire.
10. Participation de la mairie de Saint-Paul à la journée mondiale de l'Océan - Edition 2009.
11. Restructuration du centre ville de Saint-Paul : convention avec FRANCE TELECOM pour la mise en souterrain de réseaux aériens.
12. Garantie d'emprunt pour l'opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul.
13. Recours à la procédure de transfert d'office pour le classement dans le domaine public communal des chemins Bien Aimé et Incana (La Saline).
14. Principe de rétrocession d'une partie de terrain à [Information protégée]  sur le secteur de La Saline.
15. Amélioration anticipée des conditions sanitaires des logements sur l'opération chemin VELIO à La Saline.
16. Mise en place de la concertation préalable en vue de la création de la Zone d'Aménagement Concerté "Marie Caze" (article L300-2 du Code de l'Urbanisme.
17. Modification des tarifs à l'occasion de la braderie commerciale organisée lors des fêtes de juillet.
18. Cession des parcelles n° 99 et 100 sises à Cambaie au profit de la société SRPA/SCI FOUCHER-LEGROS.
19. Location d'un terrain sis à L'Hermitage-Les-Bains au profit des Pépinières du Théâtre [Information protégée].
20. Cession de terrain dans la zone d'activités de Cambaie.
21. Demandes de cofinancement de contrats aidés d'associations dans le cadre du dispositif "Contrat d'Avenir et Contrat Unique d'Insertion" - Liste n° 5.
22. Demandes de subvention exceptionnelle au titre de l'année 2009 de l'Association Société Sportive Charles de Foucauld.
23. Subventions communales aux associations et divers organismes pour l'exercice 2009 - Liste complémentaire n° 2.
24. Signature d'une convention de partenariat avec la Banque DEXIA.
25. Budget communal 2009 - Décision modificative n° 2.
26. Mise à disposition de personnel communal.
27. Tamarun SEM Station balnéaire - Présidence et Direction générale.