29 juillet 2010

01. Budget communal 2010 - Décision modificative n°2.
02. Délégation de service public du Casino - Rapport du délégataire - Exercice 2008/2009.
03. Contrat de service civique - Approbation du principe.
04. Marché relatif à l'acquisition de denrées alimentaires et produits jetables pour le besoins des différents services de la commune de Saint-Paul.
05. Acquisition de denrées alimentaires et produits jetables pour les différents services de la commune de Saint-Paul.
06. Tennis Club de la Baie de Saint-Paul - Demande de subvention exceptionnelle.
07. Organisation des Journées Européennes du Patrimoine - Demande de subvention à la DRAC dans le cadre de l'exposition patrimoniale du Guillaume.
08. Réalisation d'une étude sur les cheminements d'antan de la commune de Saint-Paul - Demande de subvention à la DRAC.
09. Télémédecine dans le cirque de Mafate - Partenariat avec le Commissariat à l'Aménagement des Hauts.
10. Vie Associative - Subventions 2010 - Liste complémentaire n°2.
11. Vie Associative - Cofinancement de 11 contrats aidés.
12. Acquisition à l'Etat de la parcelle cadastrée CW 58 à La Poudrière - Grande Fontaine.
13. Acquisition à titre gratuit d'une portion de la Rue du Kovil cadastrée EX 366 - Secteur de Savanna.
14. Approbation des conventions de rétrocession des Voiries et Réseaux Divers des Lotissements HO FO 1 et HO FO 2 sises à la Ravine Daniel - Saline.
15. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2009 - ZAC Renaissance 1.
16. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2009 - RHI Bruniquel.
17. Lancement de la modification du POS " Reste de la Commune" valant PLU sur le secteur de l'Eperon.
18. Lancement de la modification du POS "Reste de la Commune" valant PLU sur le périmètre de la ZAC Eperon.
19. Approbation de la modification du POS " Saint-Paul Centre" valant PLU sur la RHI Grande Fontaine.
20. Abrogation de la délibération n°42 du 30 octobre 2003 approuvant la modification du POS "Cambaie" valant PLU sur le périmètre de la ZAC Parc de Cambaie.
21. Opération de renouvellement urbain du centre ville ( PRU ) de Saint-Paul.
22. Opération de renouvellement urbain du centre ville de Saint-Paul - Garantie d'emprunt.
23. Organisation de la braderie à Plateau Caillou par l'Association Omnisport de Plateau Caillou-Fleurimont et par l'Association des commerçants et artisans de Plateau Caillou.
24. Construction de trois salles de classe à l'école maternelle "Les Caramboles".
25. Travaux de réhabilitation de 6 écoles de la commune de Saint-Paul - Attribution des marchés de travaux pour les 7 lots, approbation du bilan financier et du plan de financement définitif.
26. Aménagement et amélioration  des plateaux sportifs de l'école élémentaire du Guillaume  - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), du coût réactualisé de l'opération et lancement de la consultation en MAPA.
27. Réalisation d'une salle de répétition à l'Espace Culturel Leconte Delisle.
28. Construction d'une salle d'haltérophilie et réhabilitation de vestiaires du complexe sportif de la Plaine.
29. Réhabilitation de la piscine du centre ville.
30. Rénovation et mise aux normes de 5 églises communales - Approbation de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre.
31. Aménagement de la ravine Saint-Gilles : résiliation du mandat d'étude.
32. Délégation de service public pour la gestion et la valorisation de la station balnéaire de Saint-Gilles - Avenant n° 2.
33. Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation de traitement de surfaces des pièces métalliques - Avis du Conseil Municipal.
34. Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts - Avenant n° 2 - Nouvelles références.
35. Traité d'affermage pour le service public d'eau potable de la commune de Saint-Paul : approbation d'un protocole transactionnel de fin de contrat.
36. Motion relative à la réforme des retraites.