30 septembre 2010

01. Budget communal 2010 - Décision modificative n°3.
02. Avance en compte courant d'associés à la SEM TAMARUN.
03. Rapport d'activités et compte administratif 2009 - du TCO -communication au Conseil Municipal.
04. Vie Associative Subvention 2010 Partie 4.
05. Vie Associative Cofinancement de 4 contrats aidés.
06. Prise en charge des frais d'inscription de [Information protégée] à l'Ordre des Architectes de la Réunion.
07. Désaffectation du logement de fonction de l'école primaire Bac Rouge.
08. Fixation de la participation financière des familles et validation de la rémunération des emplois saisonniers dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement pour les vacances scolaires de janvier 2011.
09. Convention d'occupation temporaire et privative du domaine public entre la Municipalité de Saint-Paul et l'Association " A votre Service".
10. Accueil avec hébergement en faveur des Mafatais.
11. Appel d'offres ouvert- Acquisition de gaz en bouteilles et en vrac pour les restaurants scolaires et autres services de la commune de Saint-Paul.
12. Distribution de fruits dans les écoles et les accueils de loisirs sans hébergement de la commune de Saint-Paul avec accompagnement pédagogique.
13. Avenant n°10 au règlement intérieur de la restauration scolaire.
14. Dénomination du stade de Bellemène: stade Jean-Luc NATIO.
15. Appel d'offres ouvert - Entretien des enceintes et des équipements des sites sportifs de la commune de Saint-Paul.
16. Demande de subvention à la DRAC - Réalisation d'un film sur le patrimoine.
17. Organisation de la semaine  créole du 22 au  31 octobre 2010 - Partenariat avec les associations de quartier.
18. Nouveaux horaires du réseau de lecture publique à titre expérimental.
19. Signature de la Charte "Commune bilingue".
20. Ateliers Chantiers d'Insertion / CASE de Carosse et Maison Célestin (dans le cadre du PLIE) - Subvention à l'Association partenaire retenue par le TCO.
21. Projets d'Insertion présentés dans le cadre du Contrat de Coopération Communale 2008-2010 - Volet Priorités Départementales: Favoriser l'insertion sociale et professionnelle - Programmation pour la 2ème année.
22. Approbation du Compte- rendu annuel de la collectivité (CRAC) 2009- ZAC Renaissance 2.
23. Approbation du Compte- rendu annuel de la collectivité (CRAC) 2009 - ZAC Eperon.
24. Approbation du projet de convention de maîtrise d'oeuvre Urbaine et Sociale globale ( MOUS Globale) de la ZAC Eperon.
25. Zone d'aménagement concerté / Résorption de l'habitat insalubre sur Bois Rouge -Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2009.
26. RHI Sans Souci Rétrocession à la commune des emprises de voiries.
27. ZAC Marie Caze - Bilan de concertation et création de la ZAC.
28. Cession d'un terrain à la SHLMR pour l'opération Les Cerisiers ( Cinq Heures 2) -  48 LLTS.
29. Opération " Fatak" (ex Farniente) de 30 Logements Locatifs Très Sociaux (LLTS) à la Plaine - Garantie d'emprunt pour le foncier.
30. Opération "Fatak" (ex Farniente) de 30 Logements Locatifs Très Sociaux (LLTS) à la Plaine - Garantie d'emprunt pour la construction.
31. Opération " Quatre Epices " de 18 Logement Locatifs Très Sociaux (LLTS) à la Plaine - Garantie d'emprunt pour le foncier.
32. Opération " Quatre Epices" de 18 Logement Locatifs Très Sociaux (LLTS) à la Plaine -  Garantie d'emprunt pour la construction.
33. Opération " Carreau le camp" de 48 Logements Locatifs Très Sociaux (LLTS) à Bois Rouge- Garantie d'emprunt pour le foncier.
34. Opération " Carreau le camp" de 48 Logement Locatifs Très Sociaux (LLTS) à Bois Rouge - Garantie d'emprunt pour la construction.
35. RHI Sans Souci - Prêt sans préfinancement - Révisable Livret A - Délibération de garantie.
36. ZAC Eperon - Prêt sans préfinancement - Révisable Livret A - Délibération de garantie.
37. Libération de la parcelle CM 69 au Guillaume par le Service Environnement.
38. Secteur de Saint-Paul Ville: Régularisation foncière de l'emprise du Boulevard Jean Bernard ROUSSEAU Echange [Information protégée] / Commune de Saint-Paul.
39. Lancement d'une procédure de consultation relative à une mission d'opérateur foncier.
40. Mandat à l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPFR) pour l'acquisition amiable de terrains identifiés dans les Plans d'Actions Foncières (PAF) sur les secteurs de Saint-Gilles les Hauts / Bernica, la Plaine / Bois de Nèfles, Bellemène et la Saline / Barrage.
41. Travaux de réhabilitation de 6 écoles de la commune de Saint-Paul - Approbation du plan de financement.
42. Construction de trois salles  de classe à l'école maternelle " Les Caramboles"- Approbation du plan de financement.
43. Construction de cinq salles de classe à l'école primaire Adèle FERRAND - Approbation du plan de financement.
44. Réhabilitation du Stade Paul Julius BENARD - Approbation du bilan financier et de son financement - Approbation de la procédure de consultation des entreprises.
45. Réhabilitation du gymnase de Saint-Paul Centre - Approbation du coût réactualisé de l'opération et du plan de financement.
46. Aménagement et amélioration  des plateaux sportifs de l'école élémentaire du Guillaume - Approbation du plan de financement.
47. Construction d'une salle d'haltérophilie et réhabilitation des vestiaires du complexe sportif de la Plaine- Approbation du plan de financement.
48. Réalisation de trois studios d'Enregistrement à l'Espace Culturel Leconte Delisle - Approbation du programme de l'opération - Approbation du bilan financier de l'opération - Lancement de la Consultation en MAPA.
49. Réalisation d'une salle de répétition à l'Espace Culturel Leconte Delisle - Approbation du plan de financement.
50. Construction du Centre Nautique de Vue Belle à la Saline - Approbation de l'avenant n°4 à la convention de mandat - SEDRE.
51. Construction du Centre Nautique de Plateau Caillou - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de mandat - SEDRE.
52. Travaux d'aménagement de la médiathèque  de Saint-Paul - Approbation du plan de financement.
53. Restauration et valorisation de la frange littorale boisée de l'Ermitage les Bains - Lancement d'un mandat.
54. Demande d'avis du Conseil Municipal pour une demande de régularisation de l'exploitation d'une imprimerie présentée par la société ICP ROTO sur le territoire de la commune du Port.
55. Participation de la Mairie de Saint-Paul à l'opération " Semaine de la mobilité et de la sécurité routière " Edition 2010.
56. Marchés afférents au service public d'eau potable : approbation d'avenants de transfert entre la commune de Saint-Paul et la Créole.
57. Convention pour la pose de conduites d'eau potable dans le cadre de l'antenne d'irrigation n°1: Approbation de l'avenant de transfert entre la commune de Saint-Paul et la Créole.