10 novembre 2010

01. Mise en place du concept " Caravane Tour " de l'été austral (vacances de janvier 2011)  en direction des préadolescents et des adolescents.
02. Appel d'offres ouvert - Entretien et maintenance des équipements de cuisine des écoles de la commune de Saint-Paul et du magasin central.
03. Désaffectation du logement de fonction de l'école élémentaire Louise Siarane à l'Etang.
04. Organisation des championnats loisirs de football et de handball 2010.
05. Vie associative - Cofinancement de 18 contrats aidés.
06. Vie associative - Subventions 2010 - Partie 5.
07. Réhabilitation du local de Ilet des Orangers ( Mafate ) dans le cadre d'un chantier d'insertion - Approbation du projet et du plan de financement.
08. Organisation du séjour des Mafatais à l'occasion du" 20 désanm".
09. Création d'un point Accueil Jeunesse à Marla.
10. Echange de terrains CT 1860 et CT 1861 entre la commune de Saint-Paul et [Information protégée] - Secteur de l'Eperon.
11. CDE CAMBAIE - Implantation du poste de refoulement " PR 14 ", Acquisition foncière de la parcelle cadastrée BN 509 P - Secteur Saint-Paul Ville.
12. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Cession à la SEDRE des parcelles BP 117-119-120 et 658 dans le cadre de la convention de concession.
13. Opération de restructuration du centre ville de Saint-Paul - Acquisition de la parcelle BP 83.
14. Autorisation au titre du Code de l'Environnement " Police de l'Eau " : projet de ZAC RHI Grand Contour ( la Saline ).
15. ZAC - RHI Corbeil Bout de l'Etang - Approbation rétrocession des voiries et équipements publics.
16. Structuration du Bourg du Guillaume - Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité ( CRAC ) 2009.
17. ZAC Mont Roquefeuil - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant 2009.
18. ZAC - Parc de la Poudrière - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant 2009.
19. Attribution d'une subvention d'équilibre pour le financement de 2 LES Groupés rue Guldive.
20. Lancement de la procédure de modification du POS " Reste de la commune " valant PLU sur le secteur de Karly à la Saline.
21. Approbation de la modification du POS " Reste de la commune " valant PLU sur le secteur de Saint-Gilles les Hauts.
22. RHI Sans Souci - Prêt sans financement - Délibération de garantie - Modification des caractéristiques du prêt.
23. Zone d'aménagement concerté de l'Eperon - Garantie d'emprunt.
24. Opération de renouvellement urbain du centre ville de Saint-Paul - Garantie d'emprunt.
25. Desserte postale - Dénomination de voies à Plateau Caillou: impasse Lucie de SIGOYER.
26. Adhésion de la commune au réseau INTA ( Association Internationale pour le développement Urbain ).
27. Semaine européenne de la réduction des déchets.
28. Installation Classée pour la Protection de l'Environnement: demande d'autorisation de la société CUB AC CASSE.
29. Convention avec l'Office National des Forêts relative aux expertises de diagnostic du patrimoine arboré du sous bois de l'arrière plage de l'Ermitage les Bains.
30. Maintenance, réparations et prestations annexes des véhicules particuliers, utilitaires, poids lourds, véhicules spéciaux de propreté urbaine, engins, motocycles de toutes marques des services de la mairie de Saint-Paul - Appel d'offre ouvert européen.
31. Location d'engins de Terrassement avec Chauffeurs destinés aux services de la commune de Saint-Paul - Appel d'Offre Européen ouvert.
32. Contrat PDU 2010-2012 entre le TCO et la Commune de Saint-Paul.
33. Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public de distribution d'eau potable - Exercice 209.
34. Rapport annuel de la Maire sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif des eaux usées - Exercice 2009.
35. Accord de la commune pour la garantie de l'emprunt octroyé par l'Agence Française de Développement à la Commune de Saint-Paul et repris par la Créole dans le cadre du transfert de compétence pour l'alimentation en eau potable.
36. Mise à disposition du personnel communal.
37. Avancement de grade - Fixation des ratios promus/ promouvables pour l'année 2010.
38. Fixation des modalités de la gratification financière pour les étudiants stagiaires.
39. Participation de la ville aux dépenses de santé du personnel communal.
40. Attribution de titres cadeaux d'une valeur de 100E au personnel permanent non titulaire de catégorie C.
41. Mise à jour du tableau des effectifs.
42. Acquisition de services de télécommunication fixe, réseau VPN et accès internet pour les services de la mairie de Saint-Paul.
43. Acquisition de produits d'entretien pour les services et les écoles de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert européen.
44. Garantie d'emprunt accordée à l'Association Pour Adultes et Jeunes Handicapées ( APAJH ).
45. Budget communal 2010 - Décision modificative n°4.
46. Approbation du compte administratif 2010 du service public de distribution d'eau potable.
47. Approbation du compte de gestion du receveur percepteur / Exercice 2010 - Compte du service annexe de l'eau.
48. Budget des pompes funèbres 2010 / Décision modificative n°1.
49. Admissions en non valeur de créances irrécouvrables / Exercices 1986 à 2010 présentées par la trésorerie municipale .
50. Mandat spécial à des élus municipaux pour accompagner l'équipe de la Saint- Pauloise lors du match du 7ème tour de la Coupe de France de football.
51. Motion du Conseil Municipal pour la " Filière photovoltaïque menacée"- Il ne faut pas étouffer la filière photovoltaïque à la Réunion.
52. Motion du Conseil Municipal " Contre le transfert des charges de la sécurité sociale sur les malades ".
53. Motion du Conseil Municipal " Contre la suspension / suppression des allocations familiales ".
54. Motion du Conseil Municipal " Pour une véritable politique d'éducation à la sexualité, d'information et de maîtrise de la fécondité ".
55. Motion du Conseil Municipal pour la " Journée nationale de sensibilisation aux violences envers les femmes " - lutte contre les violences faites aux femmes.
56. Motion du Conseil Municipal " Pour une grande loi contre l'exclusion des jeunes ".
57. Motion du Conseil Municipal " Pour un plan Marshall en faveur de l'emploi des jeunes ".