1 septembre 2011
25
délibérations
9
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
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Délibérations (25)
Ouverture des ateliers municipaux de pratique musicale - Validation du règlement intérieur
Desserte postale — Dénomination de voies à Petite France: chemin Ti Yab
Desserte postale — Dénomination de voies à Bois de Nèfles: chemin Travers Bois
Validation des dossiers de déclarations dutilité publique (DUP) et denquêtes parcellaires EP) pour l'opération de résorption et lhabitat insalubre Multi sites Centre ville
Modalités de concertation pour lélaboration d'un règlement local de publicité
Création d'un marché forain au mail de Rodrigues à l'Ermitage les Bains
Déclassement de matériels
Location dengins de terrassement avec chauffeurs destinés aux services de la Commune de Saint-Paul - Appel doffres européen ouvert
Motion pour la "Création du Pôle Sanitaire Ouest (PSO)"
Choix de CBo Territoria pour l'attribution de la concession d'aménagement pour la Zone d'Aménagement C'oncerté Marie C'aze
Zone d'Aménagement Concerté Mon Repos — Avenant de prorogation de la concession
Zone d'aménagement Concerté — Résorption de lhabitat insalubre sur Bois Rouge - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité
Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la grande maison de S'avanna
Avenant n°5 à la convention de mandat SEDRE pour la construction du centre nautique de Vue Belle à la Saline
Construction de l'école primaire de Champdemerle à Saint-Gilles les Hauts Approbation des études "Avant projet définitif" (APD). Approbation de lestimation des travaux, de la rémunération du maître doeuvre et de lenveloppe financière de l'opération. Proposition de dénomination de la future école (Mathilde FRAPPIER de MONTBENOIT)
Appel dOffres en vue de l'acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les services de la Commune de Saint-Paul
Appel dOffres en vue de l'acquisition de matériels, matériaux et outillages pour les services de la Commune de Saint-Paul
Politique de la Ville — Approbation du nouveau plan de financement prévisionnel pour la réhabilitation du CASE de la Saline et l'aménagement des ses abords
L'ancement d'une procédure de mise en c'ompatibilité avec déclaration de projet pour permettre la réalisation d'un Pôle environnement "recyclage et préservation des ressources" sur le secteur de C'ambaie
Organisation de la braderie de Plateau Caillou par l'association des commerçants et artisans de Plateau Caillou les 9, 10 et 11 septembre 2011
Appel dOffres en vue de l'acquisition de fournitures de bureau, de papier et de fournitures de reprographie pour les services de la Commune de Saint-Paul
Dénomination du stade de la Palmeraie "Stade Achille Prémont"
Validation des actions sportives et touristiques financées dans le cadre des Fonds Casino
Vie associative — Cofinancement de 15 contrats aidés à la demande de quatre associations
Vie associative — Subventions 2011 - Liste complémentaire
Document intégral
3 013 car.
01. Ouverture des ateliers municipaux de pratique musicale - Validation du règlement intérieur. 02. Dénomination du stade de la Palmeraie "Stade Achille Prémont". 03. Vie associative - Cofinancement de 15 contrats aidés à la demande de quatre associations. 04. Vie associative - Subventions 2011 - Liste complémentaire. 05. Validation des actions sportives et touristiques financées dans le cadre des Fonds Casino. 06. Politique de la Ville - Approbation du nouveau plan de financement prévisionnel pour la réhabilitation du CASE de la Saline et l'aménagement des ses abords. 07. Desserte postale - Dénomination de voies à Petite France: chemin Ti Yab. 08. Desserte postale - Dénomination de voies à Bois de Nèfles: chemin Travers Bois. 09. Lancement d'une procédure de mise en compatibilité avec déclaration de projet pour permettre la réalisation d'un Pôle environnement "recyclage et préservation des ressources" sur le secteur de Cambaie. 10. Choix de CBo Territoria pour l'attribution de la concession d'aménagement pour la Zone d'Aménagement Concerté Marie Caze. 11. Zone d'Aménagement Concerté Mon Repos - Avenant de prorogation de la concession. 12. Zone d'aménagement Concerté - Résorption de l'habitat insalubre sur Bois Rouge - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité. 13. Validation des dossiers de déclarations d'utilité publique (DUP) et d'enquêtes parcellaires EP) pour l'opération de résorption et l'habitat insalubre Multi sites Centre ville. 14. Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la grande maison de Savanna. 15. Avenant n°5 à la convention de mandat SEDRE pour la construction du centre nautique de Vue Belle à la Saline. 16. Construction de l'école primaire de Champdemerle à Saint-Gilles les Hauts Approbation des études "Avant projet définitif" (APD). Approbation de l'estimation des travaux, de la rémunération du maître d'oeuvre et de l'enveloppe financière de l'opération. Proposition de dénomination de la future école (Mathilde FRAPPIER de MONTBENOIT). 17. Modalités de concertation pour l'élaboration d'un règlement local de publicité. 18. Organisation de la braderie de Plateau Caillou par l'association des commerçants et artisans de Plateau Caillou les 9, 10 et 11 septembre 2011. 19. Création d'un marché forain au mail de Rodrigues à l'Ermitage les Bains. 20. Déclassement de matériels. 21. Appel d'Offres en vue de l'acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les services de la Commune de Saint-Paul. 22. Appel d'Offres en vue de l'acquisition de matériels, matériaux et outillages pour les services de la Commune de Saint-Paul. 23. Appel d'Offres en vue de l'acquisition de fournitures de bureau, de papier et de fournitures de reprographie pour les services de la Commune de Saint-Paul. 24. Location d'engins de terrassement avec chauffeurs destinés aux services de la Commune de Saint-Paul - Appel d'offres européen ouvert. 25. Motion pour la "Création du Pôle Sanitaire Ouest (PSO)".
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