29 septembre 2011

01. Elaboration du Plan Local d'Urbanisme: Bilan de la concertation préalable.
02. Elaboration du Plan d'Urbanisme: Arrêt du projet.
03. Autorisation au titre du Code de l'environnement "Police de l'eau" : projet de la Zone d'Aménagement Concerté de la Saline.
04. Validation du programme et du coût prévisionnel global relatifs à l'aménagement d'aires de détente et loisirs  sur le front de mer de Saint-Paul dans le cadre du Programme de Restructuration Urbaine du centre ville de Saint-Paul.
05. Installation d'aires de jeux dans les écoles primaires de la Commune  Saint-Paul Approbation du programme, du coût des travaux et du plan de financement de l'opération Approbation de la procédure de consultation des entreprises.
06. Réhabilitation de l'ancien logement de fonction de la Saline en micro-crèche Approbation du programme  et du plan de financement Approbation de la procédure de consultation des entreprises.
07. Convention de financement avec la DEAL relative à la finalisation du plan de gestion de la Réserve Naturelle de Saint-Paul.
08. Lancement de la maîtrise d'oeuvre relative au programme de requalification du centre-ville de Saint-Gilles les Bains.
09. Requalification de la RN 2001 à la Saline les Bains - Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre.
10. Chaussée royale - Echangeur Route des Tamarins : Convention relative à l'entretien et à la gestion de la voirie et de ses équipements.
11. Dégrèvement total du paiement de la restauration scolaire.
12. Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour les différents services de la Commune de Saint-Paul.
13. Déclassement du matériel des restaurants scolaires.
14. Organisation des championnats loisirs de football et de handball 2011.
15. Vie Associative - Cofinancement de 37 contrats aidés à la demande de cinq associations.
16. Tarif des concessions dans les cimetières - Instauration de tarifs pour les emplacements cinéraires.
17. Coopération décentralisée - Signature d'un accord de coopération bilatéral entre la Commune de Saint-Paul et l'île Sainte-Marie (Madagascar).
18. Demande de protection fonctionnelle présentée par [Information protégée].
19. Appel d'Offres en vue de l'acquisition de mobilier scolaire pour les écoles de la Commune de Saint-Paul.
20. Communication au Conseil Municipal du rapport d'activités et du compte administratif 2010 du TCO.
21. Budget communal 2011 / Décision modificative n°3.
22. Aménagement des postes de maîtres nageurs sauveteurs (MNS) sur le territoire de la commune de Saint-Paul - Acquisition de moyens nautiques et d'équipements individuels - Plan de Financement.