27 octobre 2011

01. Validation de la participation financière des familles et implantation des différents Accueils de loisirs sans hébergement pour les vacances scolaires de janvier 2012.
02. Mise en place du concept " Caravane Tour " de l'été austral - Vacances de janvier 2012 en direction des pré-adolescents et des adolescents.
03. Appel d'offres pour l'acquisition de denrées alimentaires et produits jetables pour les besoins des différents services de la Commune de Saint-Paul.
04. Confrérie des gens de la mer - Demande de subvention exceptionnelle.
05. Secteur de Saint-Paul ville - Opération SIDR " La Baie "- Rétrocession des emprises de la rue Antoine Roussin.
06. Mise à disposition du terrain communal cadastré DH 31 pour la mise en oeuvre du projet de camping sur le secteur de l'Ermitage les Bains.
07. Passation d'une convention d'acquisition foncière et de portage n°15 11 09 entre l' E.P.F.R. et la Commune pour l'acquisition de la parcelle cadastrée EH 44p sise à Ravine Daniel.
08. Passation d'une convention foncière et de portage entre l' E.P.F.R. et la commune de Saint-Paul pour l'acquisition de la parcelle cadastrée CS 712 sise à Saint-Gilles les Hauts.
09. Passation d'une convention foncière et de portage n° 15 11 08 entre l' E.P.F.R., la Commune et la S.E.D.R.E.pour l'acquisition des parcelles cadastrées BS 2 et BS 3 sises à Saint-Paul ville.
10. Passation d'une convention foncière et de portage entre l' E.P.F.R., la Commune de Saint-Paul et la S.E.D.R.E. pour l'acquisition de la parcelle cadastrée BN 67 sise à Saint-Paul.
11. Lancement d'une procédure de mise en compatibilité avec déclaration de projet dans le cadre de la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Saline.
12. Lancement d'une procédure de mise en compatibilité avec déclaration de projet dans le cadre de la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Marie Caze.
13. Quartier de Sans Souci - Approbation du Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2010 de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) et de la Résorption de l'Habitat Insalubre (RHI).
14. ZAC de l'Eperon - RHI Terrain l'Avion - Approbation du projet d'aménagement et du bilan prévisionnel.
15. Structuration du Bourg du Guillaume - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2010.
16. Garanties d'emprunts pour l'opération ATLANTIS - 81 Logements Locatifs Sociaux à Plateau Caillou - SIDR couverte par le protocole SIDR / Caisse des Dépôts et Consignations du 5 mai 2011.
17. Aménagements extérieurs et travaux de finitions de 10 salles polyvalentes - Approbation d'un protocole transactionnel au marché de maîtrise d'oeuvre.
18. Approbation du bilan financier et du plan de financement pour la construction de l'école de Champdemerle à Saint-Gilles les Hauts.
19. Approbation du programme, du bilan financier et du financement pour l'opération relative à la rénovation et à  l'amélioration du plateau sportif de Carosse.
20. Approbation du bilan financier et du plan de financement pour l'opération relative à la réhabilitation du Stade Willy AUBRAS.
21. Marché à bons de commande pour la fourniture d'enrobés et d'émulsion pour la Commune de Saint-Paul.
22. Approbation du programme, du coût des travaux et du plan de financement de l'opération pour l'aménagement touristique des rues Ambroise Vollard et Du Lagon.
23. Marché subséquent de l'accord cadre relatif à l'acquisition et la maintenance de véhicules légers, poids lourds et engins neufs pour les services de la Commune de Saint-Paul.
24. Désignation des commissaires titulaires et suppléants appelés à siéger au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs du Territoire de la Côte Ouest  (TCO).
25. Taxe d'Aménagement- Instauration d'une part communale.
26. Budget communal 2011 - Décision modificative n°4.
27. Information de l'Assemblée sur les décisions prises par la Maire par délégation du Conseil Municipal.
28. Mandat spécial à des élus municipaux pour participer à la Commission Nationale  du Conseil National des Villes et Pays d'Art et d'Histoire.
29. MOTION "Incendie du Maïdo".