21 juin 2012

01. Approbation des comptes administratifs 2011 de la commune et des Pompes Funèbres.
02. Approbation des comptes de gestion du receveur percepteur / Exercice 2011 / Compte principal et compte annexe du service des Pompes Funèbres.
03. Approbation du compte administratif 2011 de l'Office du Tourisme de Saint-Paul.
04. Admissions en non valeur de créances irrécouvrables / Exercices 1986 à 2006 présentées par la trésorerie municipale.
05. Budget Communal 2012 - Décision Modificative n°3.
06. Validation de la participation financière des familles et implantation des différents accueils de loisirs sans hébergement pour les vacances scolaires de juillet / août 2012.
07. Mise en place du concept " Caravane Tour " de l'hiver austral pour les vacances de juillet : août 2012 en direction des pré-adolescents et des adolescents.
08. Mise en place d'un Relais d'Assistantes Maternelles (RAM) itinérant.
09. Adhésion de la Commune de Saint-Paul à l'Association " AGORES ".
10. Organisation des championnats de football et de handball loisirs 2012.
11. Organisation de la 16ème édition du Grand Boucan 2012 en partenariat avec l'association Compagnie Pôle Sud et occupation du domaine public de Saint-Gilles Les Bains par les commerçants sédentaires.
12. Convention multipartite triennale de la compagnie chorégraphique conventionnée " Danse en L'R" et de compagnie " Théâtre des Alberts " proposée par la DAC OI.
13. Vie associative - Cofinancement de 28 contrats aidés à la demande de 8 associations.
14. Vie associative - Subventions aux associations porteuses des manifestations de bassins de vie.
15. Fonds Casino: validation des actions au titre de l'exercice 2012.
16. Carrefour de l'Emploi, de l'Insertion et de la Formation Professionnelle - Remise de prix du Concours " Valoriz out' talent ek Saint-Paul " 2012.
17. Projet de bail emphytéotique avec la SAFER Réunion pour les parcelles cadastrées DX 71p et DX 74 sise à Ravine Daniel.
18. Projet de cession de la parcelle cadastrée CH 1293p au profit de [Information protégée] - Secteur du Guillaume.
19. Projet de cession de la parcelle cadastrée BW 145p au profit du Département - Irrigation Littoral Ouest Antenne 2 - Secteur du Tour des Roches.
20. Projet de cession de la parcelle cadastrée AW 137p au profit de [Information protégée] - Secteur La Plaine.
21. Projet d'acquisition des parcelles cadastrées BK 71 et BK 72p pour le projet d'extension du stade Willy Aubras sur le secteur de Savanna.
22. Acquisition par l'EPFR de la parcelle cadastrée AV 70 à Bois de Nèfles.
23. Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Saline - Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains.
24. Opération " Charles Leconte Delisle " et "Simangavole " de la SEMADER au Bernica: autorisation de signature d'une convention de projet urbain partenarial.
25. Zone d'Aménagement Concerté Renaissance III: modification du dossier de création de la ZAC - Ouverture de la concertation préalable.
26. Approbation de la mise en concordance du règlement du lotissement " Laverdure " (Grand Pourpier) avec Plan d'Occupation des Sols (POS) "Cambaie" valant Plan Local d'Urbanisme (PLU).
27. Avis du Conseil Municipal sur le projet et Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire de la Côte Ouest (TCO) - Avis du Conseil Municipal.
28. Dénomination de voies: impasse Joseph Tsang-Tung à la Saline.
29. Adhésion de la commune à l'Agence de Développement de la Réunion.
30. Convention de collaboration avec le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins pour un projet d'installation des récifs artificiels en baie de Saint-Paul.
31. Concession du port de Saint-Gilles les Bains. Validation des nouvelles dispositions tarifaires des redevances du terre-plein et du plan d'eau pour 2012.
32. Autorisation de signer un avenant de transfert d'un bail à loyer pour la location de la parcelle de terrain appartenant à [Information protégée] aux Palmistes à Saint-Paul.
33. Personnel communal : Recrutement d'agents non titulaires dans le cadre d'un accroissement saisonnier ou temporaire d'activité.
34. Personnel communal : Tableau des emplois de la collectivité.
35. Personnel communal : Mise à jour du tableau des effectifs.
36. Organisation des fêtes de juillet 2012 à Saint-Paul.
37. Personnel communal : Indemnisation du personnel dans le cadre des fêtes de juillet.
38. Décision du Conseil Municipal sur le maintien de Madame Marie-Rose GRAS dans ses fonctions de 12ème Adjointe.
39. Désignation d'un nouvel Adjoint par le Conseil Municipal.
40. Désignation par le Conseil Municipal de délégués appelés à siéger au sein de divers organismes et commissions extérieurs.
41. Désignation d'un nouveau délégué du Conseil Municipal appelé à siéger au sein du Conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération " Territoire de la Côte Ouest " en remplacement de Madame Marie-Rose GRAS.
42. Désignation par le Conseil Municipal de délégués appelés à siéger au sein de divers organismes et commissions extérieurs en remplacement de Monsieur Pierre THIEBAUT.
43. Désignation d'un nouveau délégué du Conseil Municipal appelé à siéger au sein du Conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération " Territoire de la Côte Ouest " en remplacement de Monsieur Pierre THIEBAUT.
44. Indemnités de fonction des élus municipaux.
45. Information du Conseil Municipal des décisions prises en application des dispositions de l'article L. 2122-22 du CGCT relatives à la conclusion de marchés publics.