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27 septembre 2012

Saint-Paul 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

3

Environnement

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1

Approbation du Plan Local d'Urbanisme

2

Acquisition amiable de la parcelle cadastrée CM 1186 Secteur du Guillaume

3

Acquisition par lEPFR d'un terrain cadastrée AW 1525p sis à la Plaine Saint-Paul

4

Acquisition des espaces communs cadastrés AD 243 auprès de l'Association Syndicale Libre (ASL) - Secteur Grand Pourpier

5

Acquisition de la parcelle cadastrée AX 622p - Projet dimplantation du réservoir R 17 bis - Secteur de la Plaine

6

Garantie demprunt pour l'opération de la SEDRE " Carré de lEperon " de 49 Logements Locatifs Très Sociaux

Autres decisions 4 délibérations
7

Convention entre la Ville de Saint — Paul et la Chambre de Commerce et dIndustrie de la Réunion pour lélaboration du projet pour le Fonds dIntervention pour les Services, lArtisanat et le Commerce (FISAC)

11

L'ancement d'un appel d'offres pour le n'ettoyage des espaces publics de la Commune de Saint-Paul

12

Déclassement, vente et destruction de divers véhicules et accessoires réformés pour l'année 2012

16

Renouvellement des membres de la Commission dAppel dOffres (CAO)

Environnement 3 délibérations
9

Attribution de lappel doffres du marché de services pour l'entretien et la maintenance préventive des systèmes de climatisation des bâtiments de la Commune de Saint-Paul

13

Attribution du marché de travaux à bons de c'ommande pour la modernisation du réseau d'assainissement pluvial de la commune de Saint-Paul

13

Attribution du marché de travaux à bons de c'ommande pour la modernisation du réseau d'assainissement pluvial de la commune de Saint-Paul

Social & Santé 2 délibérations
14

Mise en place du passeport santé dans les écoles de la Commune de Saint-Paul

19

Contrat Local de Santé 2012 — 2016 entre la Commune et l'Etat (Préfecture et Agence Régionale de Santé -ARS)

Enfance & Jeunesse 1 délibération
8

Construction de la double crèche de lEtang - Validation de lavenant n°3 au marché de travaux de lentreprise SRA

Parcs & Espaces verts 1 délibération
10

Marché réservé à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la Chaussée Royale sur la Commune de Saint-Paul - Attribution de marché

Administration 1 délibération
15

Rapport d'activités et comptes administratifs 2011 du TCO - Communication au Conseil Municipal

Finances & Budget 1 délibération
17

Budget communal 202 — Décision modificative n°5

Ressources humaines 1 délibération
18

Information de lAssemblée sur les décisions prises par la Maire par délégation du Conseil Municipal

Document intégral
2 236 car. 
01. Approbation du Plan Local d'Urbanisme.
02. Acquisition amiable de la parcelle cadastrée CM 1186 Secteur du Guillaume.
03. Acquisition par l'EPFR d'un terrain cadastrée AW  1525p sis à la Plaine Saint-Paul.
04. Acquisition des espaces communs cadastrés AD 243 auprès de l'Association Syndicale Libre (ASL) - Secteur Grand Pourpier.
05. Acquisition de la parcelle cadastrée AX 622p - Projet d'implantation du réservoir R 17 bis - Secteur de la Plaine.
06. Garantie d'emprunt pour l'opération de la SEDRE " Carré de l'Eperon " de 49 Logements Locatifs Très Sociaux.
07. Convention entre la Ville de Saint-Paul et la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Réunion pour l'élaboration du projet pour le Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC).
08. Construction de la double crèche de l'Etang - Validation de l'avenant n°3 au marché de travaux de l'entreprise SRA.
09. Attribution de l'appel d'offres du marché de services pour l'entretien et la maintenance préventive des systèmes de climatisation des bâtiments de la Commune de Saint-Paul.
10. Marché réservé à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la Chaussée Royale sur la Commune de Saint-Paul - Attribution de marché.
11. Lancement d'un appel d'offres pour le nettoyage des espaces publics de la Commune de Saint-Paul.
12. Déclassement, vente et destruction de divers véhicules et accessoires réformés pour l'année 2012.
13. Attribution du marché de travaux à bons de commande pour la modernisation du réseau d'assainissement pluvial de la commune de Saint-Paul.
13. Attribution du marché de travaux à bons de commande pour la modernisation du réseau d'assainissement pluvial de la commune de Saint-Paul.
14. Mise en place du passeport santé dans les écoles de la Commune de Saint-Paul.
15. Rapport d'activités et comptes administratifs 2011 du TCO - Communication au Conseil Municipal.
16. Renouvellement des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO).
17. Budget communal 202 - Décision modificative n°5.
18. Information de l'Assemblée sur les décisions prises par la Maire par délégation du Conseil Municipal.
19. Contrat Local de Santé 2012-2016 entre la Commune et l'Etat (Préfecture et Agence Régionale de Santé -ARS).
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2012-09-27
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