13 décembre 2012

01. Mise en place d'un partenariat avec la Semto Kar'Ouest pour l'organisation du transport des adolescents des quartiers de Saint-Paul vers les sites du Karavan Tour.
02. Modification du périmètre scolaire des écoles maternelles Saint-Gilles les Hauts et élémentaire Leconte de Lisle et définition du périmètre scolaire de l'école primaire Mathilde FRAPPIER DE MONTBENOIT.
03. Projet " Libère ta parole en devenant média" porté par l'association " Noulaozé" dans le cadre de l'opération Ville Vie Vacances 2012/2013.
04. Vie Associative - Cofinancement de 10 contrats aidés à la demande de 4 associations.
05. Vie Associative - Acomptes aux associations et autres organismes au titre de l'exercice 2013.
06. Jour de l'An Chinois 2013 du 19 février au 5 mars 2013 - Partenariat avec l'Amicale de l'école franco-chinoise (AEFC).
07. Restauration de la Poudrière - Approbation du programme de l'opération - Approbation du bilan financier, du plan de financement et de l'échéancier de l'opération.
08. Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Renaissance III - Bilan de concertation préalable à la modification du dossier de création de la ZAC.
09. Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Renaissance III - Avenant n°1 : Modification du périmètre de la concession d'aménagement.
10. Attribution d'une parcelle de terrain dans la zone d'activités de Cambaie HN 77 (lot n°50).
11. Organisation de la braderie de février 2013.
12. Incorporation du bien sans maître cadastré HP 29 sis chemin Moivoigna à Fond de Puits dans le domaine privé communal.
13. Régularisation des occupants sans titre du Hangar - Modification du lot n° 1 attribué à [Information protégée].
14. Régularisation des occupants sans titre de Petite France - Modification du porteur de projet pour la parcelle CH 2847 attribué à [Information protégée].
15. Régularisation des occupants sans titre de Petite France - Modification du porteur de projet pour la parcelle CH 2851, attribué à [Information protégée].
16. Projet touristique sur l'ancienne école des Roches Noires.
17. Garanties d'emprunts pour les opérations Balcons de Mon Repos, Océane, Furcy et Les Aigrettes.
18. Garanties d'emprunts pour les opérations Les Orangers, Poinsettias et Pitayas.
19. Restructuration du centre-ville de Saint-Paul - Aménagement d'aires de détente et de loisirs sur le front de mer de Saint-Paul - Aires de pique-nique - Validation du projet et de l'enveloppe financière.
20. Dénomination de voie.
21. Dénomination de voie.
22. Jury de concours de maîtrise d'oeuvre spécifique à l'opération de délocalisation des écoles Eugène Dayot (19 classes élémentaires) et Centre (11 classes maternelles) - Election des représentants du Conseil Municipal.
23. Réhabilitation de six écoles communales de Saint-Paul : validation des avenants et du marché complémentaire - Approbation du nouveau délai global des travaux.
24. Groupement de commandes pour l'adoption d'un Plan Climat Energie Territorial (PCET).
25. Protection contre les crues des secteurs de la Saline- les-Bains et de l'Ermitage les Bains - Approbation du plan de financement de la phase conception.
26. Reconstruction de la Maison Dussac et de ses dépendances - Approbation du bilan financier et de son financement.
27. Réhabilitation du Stade Régional Paul Julius Bénard - Signature d'un protocole transactionnel avec le bureau d'études Intégrale Ingénierie.
28. Marché de fournitures, pose et entretien des horodateurs et collecte des droits de stationnement sur la commune de Saint-Paul - Attribution de marché.
29. Mandats spéciaux - Frais de mission.
30. Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs.
31. Personnel communal: tableau des emplois de la collectivité.
32. Révision du plan d'incitation au départ à la retraite.
33. Participation de la ville aux dépenses de protection sociale complémentaire du personnel communal.
34. Recensement annuel de la population - recrutement des agents recenseurs.
35. Prise en charge des frais de mission des formateurs externes sollicités dans le cadre d'actions de formation.
36. Convention entre le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Délégation Régionale de La Réunion et la Commune  de Saint-Paul.
37. Demande de protection fonctionnelle présentée par Madame Lynda HOARAU et Monsieur Emmanuel SERAPHIN.
39. Concours du Receveur Municipal - Attribution d'indemnité.
40. Budget Communal 2012 - Décision Modificative n°7.
41. Inscription par anticipation des projets d'investissement du budget primitif 2013 de la commune.
42. Instauration de la participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) en remplacement de la participation pour le raccordement à l'égout (PRE).
43. Instauration de la participation pour le financement de l'assainissement collectif " assimilés domestiques".
44. Conseil d'administration de la régie La Créole : désignation d'un nouveau membre.
45. Information du conseil municipal des décisions prises en application des dispositions de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales relatives à la conclusion de marchés publics.
46. Motion pour une politique de la petite enfance à la hauteur des enjeux.