7 février 2013

01. Orientations budgétaires.
02. Indemnité représentative de logement (IRL) pour l'année 2012 due aux instituteurs non logés.
03. Programmation 2013 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
04. Attribution du marché à bons de commande pour l'acquisition du fonds documentaire pour le réseau de lecture publique.
05. Attribution de fonds documentaires pour le réseau de lecture publique de la commune de Saint-Paul.
06. Participation de la commune à l'exposition photographique "Les patrimoines de France" sur les grilles du jardin du Luxembourg - second semestre 2013.
07. Cessions des terrains communaux de la Zone d'Aménagement Concerté Sans Souci à la SEMADER.
08. Cession des parcelles cadastrées BN 650-1003-1004-1005- à la SEDRE dans le cadre de la convention de concession.
09. Aménagement d'aires de détente et loisirs sur le front de mer de Saint-Paul - Validation du bilan financier de la phase travaux et du dossier projet du site vert.
10. Marché à bons de commande pour l'entretien du patrimoine arboré de la Commune de Saint-Paul - Attribution de marché.
11. Accord-cadre relatif à l'acquisition et à la maintenance de véhicules légers, poids lourds et engins neufs pour les services de la Commune de Saint-Paul.
12. Appel d'offres ouvert européen relatif à l'acquisition et à la maintenance de véhicules légers, poids lourds et engins neufs pour les services de la Commune de Saint-Paul.
13. Appel d'offres ouvert européen relatif à l'acquisition de carburant en vrac, en station avec cartes à puce, ainsi que des lubrifiants pour les besoins des services communaux de la ville de Saint-Paul.
14. Attribution du marché public relatif à l'acquisition et à l'installation des systèmes de climatisation pour les bâtiments communaux.
15. Reconquête de la plage des Roches Noires et développement du port de Saint-Gilles - Attribution du marché d'étude pré-opérationnelle.
16. Principe de location d'une partie des locaux de l'ancienne usine de Vue Belle à la SARL " CAFE PAYS " représentée par son gérant [Information protégée].
17. Appel d'offres en vue de l'acquisition de matériels, matériaux et outillages pour les services de la Commune de Saint-Paul - Relance des lots 2, 11 et 19 à 21 - Attribution des marchés.