25 avril 2013

01. Accueils de loisirs sans hébergement - Séjour de l'hiver austral 2013 - Validation des lieux d'implantation et de la participation financière des familles.
02. Mise en place d'une formation au brevet d'aptitude aux fonctions de directeur pour l'année 2013.
03. Demande de subvention d'investissement pour le Pôle Enfance de Roquefeuil.
04. Approbation du principe de création de la Société publique locale (SPL) " Tibaba".
05. Approbation du montant de la participation financière au capital social de la Société publique locale  " Tibaba".
06. SPL "Tibaba" : Mandat à l'actionnaire majoritaire et à son exécutif pour accomplir tous les actes préalables nécessaires à la constitution de la société publique locale.
07. Organisation des championnats loisirs de football et handball 2013.
08. Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de matériels  de sport.
09. Dénomination du plateau de hanball de la Saline : " Max GRONDIN ".
10. Vie Associative - Cofinancement de 84 contrats aidés à la demande de 15 associations.
11. Subventions aux associations porteuses de manifestations de bassins de vie.
12. Atelier chantier d'insertion / Aménagement d'un sentier touristique (Ravine Saint-Gilles Tranche 2) Attribution d'une subvention à l'association 3 I (Institut d'insertion par l'Innovation).
13. Atelier chantier d'insertion / Rénovation et aménagement du CASE de Trois Chemins / Attribution d'une subvention à l'association BAC REUNION.
14. Acquisition par l'Etablissement public foncier de la Réunion d'une parcelle cadastrée CM 320 partie sise au Guillaume.
15. Acquisition par l'Etablissement public foncier de la Réunion d'un terrain cadastrée BN 980- 981-982 sis à l'Etang.
16. Acquisition par l'Etablissement public foncier de la Réunion (E.P.F.R.) des parcelles cadastrées ET 941p et ET 942 sis à Barrage.
17. Approbation de la modification du Plan local d'urbanisme sur le secteur de la Zone d'aménagement concerté Sans Souci.
18. Autorisation d'occupation temporaire sur le domaine public maritime : Ex " Chez Go" attribuée à la société ZEN NORD du Groupe CAP MECHANT.
19. Zone d'activités de Cambaie (lot n°14) modification de la délibération du 27 février 2012.
20. Cession de terrain dans le lotissement artisanal de Plateau-Caillou - Lot n°5 [Information protégée].
21. Parc Hôtel du Maïdo : principe de reprise de l'exploitation par un professionnel de l'hôtellerie.
22. Institution d'un jury de concours spécifique pour la procédure d'appel d'offres restreint relative à la mise en oeuvre d'un accord- cadre de maîtrise d'oeuvre muti-attributaires pour les opérations d'ouvrages hydrauliques sur le territoire de la Commune de Saint-Paul.
23. Approbation d'une convention entre la Créole et la Commune de Saint-Paul pour la réalisation d'une pépinière municipale sur le site de Cambaie.
24. Projet de réalisation d'un ouvrage d'assainissement pluvial sur le secteur de la Saline Muscadier: établissement d'une convention de servitude de passage.
25. Aménagement touristique des Roches Noires aux Brisants à Saint-Gilles les Bains - Plan de financements prévisionnel des travaux.
26. Demande d'avis du conseil municipal pour une demande d'autorisation d'exploiter une plate-forme de compostage de déchets verts, de boues de station d'épuration et d'éffluents d'élévage sur le territoire de commune de Saint-Paul.
27. Délégation de service public pour la gestion et la valorisation de la station balnéaire de Saint-Gilles - Avenant n°4.
28. Proposition de fixation et de répartition des sièges au sein du Conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux.
29. Marché 2011-051 - Acquisition de produits d'entretien pour les services et les écoles de la Commune de Saint-Paul - Lot 1: Produits d'entretien usage courant- Avenant 1.
30. Régie de recettes des piscines municipales/demande de remise gracieuse formulée par le régisseur.
31. Budget communal 2013 / Décision modificative n1.
32. Mise à jour du tableau des effectifs.
33. Information à l'Assemblée sur les décisions prises par la Maire par délégation du Conseil Municipal.