24 septembre 2014

01. Dénomination de la double micro-crèche de la Zac Mon Repos à la Plaine Bois de Nèfles Saint-Paul.
02. Proposition de dénomination du Lycée Saint-Paul IV.
03. Accueils de loisirs sans hébergement (ASLH) -Séjour de l'été austral 2015 - Validation des lieux d'implantation et de la participation des familles.
04. Principe d'usage et réglementation de la mise à disposition des infrastructures sportives communales.
05. Convention de mise à disposition des installations sportives du Lycée de Vue Belle.
06. Structuration du service Ville d'Art et d'Histoire et validation du programme d'actions 2014 - Demande de subvention à la DAC - OI dans le cadre de la convention Ville d'Art et d'Histoire.
07. Demande de subvention exceptionnelle pour le Festival du Film de La Réunion.
08. Dénomination de la future Maison de prévention, de santé et du bien-être de la Saline.
09. Acquisition amiable de la parcelle cadastrée EK 37p sise à Ravine Daniel - Projet de délocalisation de l'école maternelle de Ravine Daniel.
10. Acquisition foncière d'une portion de la parcelle cadastrée CS 600p - Propriétaire [Information protégée] - Secteur Saint-Gilles les Hauts.
11. Acquisition foncière des parcelles cadastrées AV 796-799 qui représentent des portions du chemin Legarnisson - Secteur Bois de Nèfles.
12. Cession à la S.H.L.M.R. de la parcelle communale AZ 141p sise au Hangar - validation de l'emprise foncière - appel à projet.
13. Cession d'un ancien LTS communal EY 489 au profit de [Information protégée].
14. Dénominations de voies.
15. ZAC Renaissance III- Approbation du dossier modificatif de création de la ZAC.
16. ZAC Renaissance III - Approbation de l'avenant 2 à la concession pour l'aménagement de la ZAC.
17. ZAC Renaissance II - Approbation du compte rendu annuel au concédant (CRAC) arrêté au 31/12/13.
18. Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de l'Eperon - Approbation du compte rendu annuel au concédant (CRAC) arrêté au 31/12/13.
19. ZAC/RHI Bois Rouge - Approbation du compte rendu annuel au concédant (CRAC) arrêté au 31/12/13.
20. Autorisation au titre du Code de l'Environnement "Loi sur l'eau et étude d'impact" : Projet de la ZAC Sans Souci.
21. Structuration du Bourg du Guillaume - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/13.
22. Garantie d'emprunt pour l'opération Les Vacoas - SEDRE- 19 PSLA modifiant la délibération du 4 juin 2014 - Affaire n°35.
23. Plan communal de lutte contre l'habitat indigne - Réaffectation  de la subvention de l'Etat au profit du TCO pour le lancement des études pré-opérationnelles PCLHI quartiers de Bois de Nèfles et Saline.
24. Organisation du 1er salon "Made in Femmes" du 7 au 9 novembre 2014.
25. Règlement intérieur du marché du Mail de Rodrigues.
26. Nouvelle tarification du marché du Mail de Rodrigues.
27. Installation du siège de l'Office de Tourisme Intercommunal à Saint Gilles les Bains - Propriété communale DE 10.
28. Adhésion de la commune de Saint-Paul à la charte du Parc National de La Réunion.
29. Entrée de la commune de Saint-Paul au capital de la SPL ENERGIES REUNION.
30. Approbation du bilan financier et du plan financement modifié pour la construction d'un nouveau vestiaire au stade de la Palmeraie.
31. Rénovation et remise aux normes du vestiaire Chastagnier et de ses abords - Approbation du bilan financier et du plan financement modifié.
32. Réhabilitation du bassin de baignade de Boucan Canot: approbation du programme, du bilan financier et du plan financement.
33. Autorisation de signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention de l'Etat au bénéfice de la Créole dans le cadre du fonds exceptionnel d'investissement 2014.
34. Groupement de commandes pour la passation d'un marché de travaux dans le cadre de l'opération " Assainissement des eaux usées Saint-Gilles les Hauts Tranche 2" - Autorisation de signature de l'avenant N° 1 à la convention signée entre la Commune de Saint-Paul et La Créole.
35. Marché public pour l'acquisition de matériels de sports - Lot n°5: fourniture et mise en place de matériels de renforcement musculaire pour les salles du gymnase centre et du complexe Carambole - Pénalités appliquées à l'entrepreneur ( Retirée de l'ordre du jour).
36. Voie urbaine de la Saline les Bains  - Avenant n° 1 à la convention (Etat/Région/Commune de Saint-Paul) - Modification du plan de financement (rue des scalaires).
37. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
38. Désignation des membres de la Commission Consultative de Services Publics Locaux.
39. Mandat spécial des élus dans le cadre du Congrès des Maires.
40. Mandat spécial à Monsieur Olivier SAUNIER pour participer aux journées nationales d'études de l'ANEL à la Rochelle.
41. Elections professionnelles du 4 décembre 2014 - Commission Administrative Paritaire - Comité technique - Comité d'Hygiène et Sécurité et conditions de travail: composition des organismes consultatifs.
42. Modification du temps de travail suite à la réforme des rythmes scolaires.
43. Organisation de spectacles vivants et concerts sur le site du Parc Expobat de Saint-Paul.
44. Rapport des élus représentant la commune au conseil d'administration de SEDRE/ Exercice 2013.
45. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SEMTO -Exercice 2013.
46. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL TAMARUN -Exercice 2013.
47. Délégation de service public du casino - Rapport du délégataire - Exercice 2012-2013.
48. Cofinancement de 328 contrats aidés portés par 55 associations.
49. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2014. Liste complémentaire n° 2.
50. Budget Principal - Décision Modificative n° 2.