23 juin 2015

01. Subvention Association Marmailles Savanna - création accueil de loisirs périscolaire.
02. Subvention complémentaire AQPAP.
03. Subvention Goonies 2015 (initiale) et convention spécifique.
04. Appel à projets Temps d'Activités Periscolaires.
05. Fête coco 2015.
06. Organisation des championnats de football et de handball loisirs 2015.
07. Fête commerciale de juillet 2015. - Autorisation pour l'achat des lots pour la loterie et le radio crochet.
08. Dénomination de la longère "Longère Sudel FUMA".
09. Séjour d'accueil avec hébergement en faveur des adolescents du territoire de Saint-Paul.
10. Contrat de Ville de Saint-Paul 2015-2020- Adoption de l'Accord Cadre.
11. Acquisition par l'EPFR des terrains cadastrées AH 376-567-568-569-570-571 ZAC Sans Souci - Passation d'une convention d'acquisition foncière et de portage n° 15 15 01 entre l'EPFR, la Commune et  la SEMADER.
12. Attribution de la parcelle CV 419 à Fleurimont à la EURL GREVILLEA BEAUSOLEIL.
13. Cession de la parcelle EX 466p au Pact Réunion.
14. Cession d'un terrain à [Information protégée] - Parcelle cadastrée EX 369p - Secteur Savanna.
15. Convention de servitude de réseaux au profit de la SEDRE - Parcelle cadastrée EY 694 - Secteur Plateau Caillou.
16. Délibération sur le Bilan de la Concertation réglementaire dans le cadre de l'opération de requalification des voies et espaces publics  de Saint-Gilles les Bains.
17. Demande d'avis du Conseil Municipal sur la demande d'autorisation de travaux en Réserve Naturelle Nationale de l'Etang de Saint-Paul pour le projet de Sentier Littoral Ouest.
18. Quartier de Grande Fontaine - Approbation du dossier de demande de subvention au titre du PNRU II.
19. RHI Multi site centre-ville Demande de subvention travaux tranche 1 - Secteur Etang.
20. ZAC SANS SOUCI - Approbation du dossier d'engagement de la prolongation de la PRE-MOUS globale pour l'année 2015.
21. Dénomination de voies.
22. Attribution du forfait communal 2015 pour le fonctionnement des écoles privées catholiques de Saint-Paul.
23. Demande de subvention de l'Agence pour la recherche et la valorisation marines (ARVAM).
24. Demande de protection fonctionnelle présentée par [Information protégée].
25. Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat.
26. Conseil d'Administration de la régie La Créole: désignation du nouveau représentant élu du personnel.