2 septembre 2015

01. Approbation du Schéma de lecture publique 2015-2030 pour la ville de Saint-Paul.
02. Schéma communal de lecture publique: phase 1- lancement des études de programmation pour la construction de trois médiathèques. Approbation du budget prévisionnel.
03. Projet Educatif De Territoire 2015-2018.
04. Mise en place d' une formation au Brevet d' Aptitude aux Fonctions de Directeur pour l' année 2015.
05. Partenariat entre l' Institut Médico Pédagogique ( IMP) Claire Joie et la Commune de Saint-Paul pour l' installation d'une Unité d' Enseignement.
06. Partenariat entre l' Institut Médico Social ( IMS) Les Champs de Merle et la Commune de Saint-Paul pour l' installation d'un Institut d' Education Motrice ( IEM).
07. Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein des conseils d'administration des collèges et lycées de la Commune de Saint-Paul.
08. Journées Européennes du Patrimoine: 19 et 20 septembre 2015.
09. Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance ( CLSPD) : présentation de la Stratégie Territoriale de  Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2015-2017.
10. Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) : Opération Ville Vie en Vacances (OVVV) " A la rencontre de l' autre" Grande Fontaine.
11. Acquisition de la parcelle cadastrée EW 1646 - Rue Paille en Queue - Secteur de la Saline les Bains.
12. Acquisition de la quote part de la parcelle cadastrée CI 181 appartenant à [Information protégée] - Opération La Plantation.
13. Projet de cession foncière des parcelles communales cadastrées CI 176-177-179-381-382-381 p sises à Bellemène à la SEDRE - Opération la Plantation.
14. Acquisition par l'E.P.F.R. de la parcelle cadastrée EL 183 sise à Cinq Heures la Saline Passation d'une convention de portage n° 15 15 02 entre la Commune l'E.P.F.R. et la S.E.M.A.C.
15. Bonification par l'E.P.F.R. des terrains acquis en vue de la réalisation de L.L.S. dans le cadre de l'affectation des prélèvements SRU pour l'année 2015 Avenants aux conventions d'acquisition foncière n° 15 09 04- 15 10 02- 15 11 12- 15 12 08- 15 13 13- 15 13 14...31.
16. Rétrocession des parcelles cadastrées BO 373-374-385-386 appartenant à la SEDRE - Convention publique d'aménagement pour un renouvellement urbain du centre ville de Saint-Paul.
17. Mise à disposition au T.C.O. des parcelles cadastrées HN 268, HN 263p, AB 559p,AB 560p, AB 562p, AB 563p pour la réhabilitation de la Décharge de Cambaie - Secteur Saint-Paul.
18. Concession d'aménagement Bellemène Macabit - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant ( CRAC) arrêté au 31/12/2014.
19. Concession d'aménagement Bellemène Macabit demande de subvention MOUS.
20. Plan de financement pour la phase conception des voiries d'exploitation dénommées chemin de la Vanille et chemin Trois Roches.
21. Plan de financement pour l'aménagement de la voirie d'exploitation rurale dénommée Chemin Citerne Barel.
22 . RHI Multi site centre-ville Demande de subvention travaux tranche 1 - Secteur Etang.
23 . Gestion des emplacements de vente aux abords des cimetières pour la fête de la Toussaint.
24 . Garantie d'emprunt pour la construction de 32 logements locatifs sociaux, opération Ruelle des Fleurs n° 2 - SEDRE.
25 . Approbation de l'Agenda d' Accessibilité Programmée de la commune de Saint-Paul 2015-2021 et demande de prorogation de délai de dépôt de l' Agenda d'Accessibilité Programmée.
26 . Modification du dossier de réalisation de la ZAC Marie Caze.
27 . Désignation du jury de concours pour la reconstruction de l'école de Grand Fond.
28 . Elaboration du règlement local de publicité : débat sur les orientations.
29 . Rénovation et mise aux normes de cinq églises : approbation de l'actualisation du programme de l'opération, de son bilan financier et de son financement.
30. Renouvellement de la convention fixant les modalités de gestion de la Réserve naturelle nationale de l'Etang de Saint-Paul.
31. Participation de Madame Patricia LOCAME-MACHADO à la conférence ( Tomorrows Hôtel ) à L'ILE Maurice.
32. Approbation du tableau des effectifs du personnel communal au 30 juin 2015.
33. Mise à disposition d'un agent auprès du COS.
34. Adhésion au secrétariat du comité médical et de la commission de réforme placés auprès du CDG de la Réunion.
35. Cofinancement de trois contrats aidés à l'association sportive (Jeunesse Avenir en Action de Bellemène).
36. Convention de gestion de l'aide de la Commune aux employeurs dans le cadre du dispositif ( Contrat à durée déterminée d'insertion) ( CDDI).
37. Annulation partielle des subventions allouées aux associations ( Bac Réunion) et ( Institut d'insertion par l'innovation (31).
38. Taxe sur la consommation finale d'électricité (TCFE) : modification des critères d'actualisation et fixation du coefficient muliplicateur unique de la taxe.
39. Création d'une société publique locale ( SPL) dénommée OUEST EVENT.
40. Désignation des délégués du conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil d'administration de la SPL ( OUEST EVENT).
41. Budget Principal 2015- Décision Modificative n°2.
42. Désignation d'un représentant du conseil municipal appelé à siéger au sein du conseil d'administration de l'établissement public de santé mentale de la Réunion (E.P.S.M.R.).
43. Représentation du conseil municipal au Conseil d'Administration de Tamarun.
44. Information à l'assemblée des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
44. Représentation du conseil municipal au Conseil d'Administration de Tamarun.