1 octobre 2015

01. Accueil de loisirs sans hébergement - séjour de l'été austral 2016 - validation des lieux d'implantations, de la participation financière des familles et de thématique pour l'année 2016.
02. Approbation d'une convention de partenariat au profit de l'association " Challenges des Seniors 974".
03. Construction d'une structure d'accueil de jeunes enfants de 60 places à Champ de Merles - Eperon : approbation du conseil municipal.
04. Approbation du choix du jury et de la remise des prix du concours " Valoriz out talent ek Saint-Paul".
05. Dispositif d'accompagnement des associations employeuses "Impact Emploi".
06. Attribution de subvention aux associations retenues pour le portage des ateliers chantiers d'insertions (ACI)- projets 2015/2016.
07. Avis sur le projet de plan de prévention des risques (P.P.R.) naturels multi-risques.
08. Projet de déclaration d'utilité publique sur le Cap la Houssaye.
09. Cession de portion de voie et espace public à la S.H.L.M.R. : Opération Hofo 2 - Secteur Ravine Daniel.
10. Passation de la  convention de portage n° 15 14 12 entre l'E.P.F.R., la Commune et la SEDRE relative au projet d'acquisition de la parcelle cadastrée BN 428 située dans la R.H.I. Multisites - Secteur de l'Etang.
11. Mise en place d'un bail emphytéotique sur la parcelle CZ 294 (ex école des Roches Noires) au profit de Tamarun.
12. Acquisition par l'EPFR de la parcelle CV1306p à Fleurimont - Convention de portage N°151507.
13. Approbation des dossiers d'enquêtes conjointes de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire pour la sécurisation du chemin Lebel - Compléments d'informations - Secteur Bois de Nèfles.
14. Desserte postale : dénomination de voies.
15. ZAC/RHI Bois Rouge : approbation du compte rendu annuel au concédant (CRAC) arrêté au 31/12/14.
16. ZAC MARIE CAZE - Avenant n°1 au traité de concession.
17. Opération Barrage-Sodegis : garantie d'emprunt pour la construction de 27 logements locatifs sociaux (L.L.S).
18. Attribution de la parcelle HN 301 siiuée dans la zone d'activités de Cambaie au profit de France Télécom dans le cadre d'un bail emphytéotique.
19. Avis sur l'enquête publique relative à l'autorisation d'exploiter de la S.C.E.A. Ferme de l'Ouest.
20. Restructuration du centre-ville de Saint-Paul : aménagement d'aires de détente et de loisirs sur le front de mer et validation du projet et du plan de financement du site bleu.
21. Désignation d'un représentant du conseil municipal appelé à siéger au sein de l'assemblée spéciale de la SPL Energies Réunion.
22. Approbation du programme d'action 2015/2016 avec la SPL Energie Réunion dans le cadre de la mise en oeuvre du P.C.E.T. de la commune de Saint-Paul.
23. Demande d'autorisation de travaux pour la réalisation d'une ligne haute tension souterraine dans le périmètre de la réserve naturelle nationale de l'Etang de Saint-Paul.
24. Convention avec l'Office Nationale des Forêts.
25. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2015- Liste complémentaire.
26. Jugement de débets de la Chambre régionale des comptes : Demande de remise gracieuse de [Information protégée] - Avis du conseil municipal.
27. Délégation de service public du Casino de Saint-Gilles - Rapport du délégataire - Exercice 2013/2014.
28. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL TAMARUN - Exercice 2014.
29. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SEMTO - Exercice 2014.
30. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SEDRE -Exercice 2014.
31. Rapport d'activités du Territoire de la Côte Ouest pour l'année 2014 : communication au conseil municipal.