29 octobre 2015
23
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
4
Social & Santé
2
Sport
Ce conseil municipal de Saint-Paul du 29 octobre 2015 a examiné 23 délibérations, dominées par les opérations d'urbanisme et de développement foncier, avec plusieurs dossiers sociaux et une révision budgétaire, le tout traité en gestion courante sans indication de tensions.
Urbanisme
Séance dense sur le front foncier : acquisition d'une parcelle à l'Éperon (CX 732p), avenants de portage sur deux terrains au Guillaume, cession de parcelles à Bellemène Macabit à la SHLMR, et déclassement de délaissés à Cambaie et à la Saline-les-Bains. Plusieurs ZAC progressent : ZAC RHI Bois Rouge (avenant n°3), ZAC Sans Souci (renforcement des réseaux), ZAC Renaissance I (avenant n°8) et le RHI Bouillon (compte rendu annuel 2014).
Social
Validation du programme pour la Journée internationale des droits de l'enfant, soutien au jardin d'enfants "Les Libellules" via une demande de subvention à la CAF et une subvention directe, et financement de l'association "Ou Gingn" dans le cadre du Contrat local d'accompagnement scolaire (CLAS).
Environnement & Sport
Lancement d'une nouvelle délégation de service public pour la gestion du littoral, extension des réseaux sur la route forestière des cryptomérias pour le "Bike park", et révision du plan de financement du système de protection anti-requins dans les zones nautiques.
Finances & Administration
Adoption de la décision modificative n°3 du budget principal 2015, participation des élus au 98ème Congrès des maires, rapport de la SPL Ti Baba pour 2014, et dénomination d'une voie au Bernica.
Délibérations (23)
Acquisition de la parcelle CX 732p à l'Éperon
Avenant de modification de la durée de portage du terrain CM 558 au Guillaume
Avenant de modification de la durée de portage du terrain CM 559 au Guillaume
Déclassement de délaissés à Cambaie (Avenue du Grand Piton) et à la Saline-les-Bains
Cession des parcelles communales de Bellemène Macabit à la SHLMR
Viabilisation et cession des terrains communaux OST 2 – CRAC arrêté au 31/12/2014
ZAC RHI Bois Rouge — Avenant n°3 de prorogation de la concession
ZAC Sans Souci — Renforcement des réseaux pour le raccordement (tranche 1 secteur bas)
ZAC Renaissance I — Avenant n°8 de prorogation du traité de concession
RHI Bouillon — CRAC arrêté au 31/12/2014
Journée internationale des droits de l'enfant : validation du programme d'actions
Demande de subvention d'investissement à la CAF pour le jardin d'enfants "Les Libellules"
Subvention à l'association "Les Libellules"
Subvention à l'association "Ou Gingn" dans le cadre du CLAS
Convention de partenariat programme "Sunny Shark"
Extension des réseaux électricité et eau potable sur la route forestière des cryptomérias (Bike park)
Dénomination de voie au Bernica (desserte postale)
Participation des élus au 98ème Congrès des maires et à la journée de l'Outre-Mer
Rapport des élus au conseil d'administration de la SPL Ti Baba – Exercice 2014
Budget principal 2015 — Décision modificative n°3
Subvention à l'association "Le Quartier" pour le projet "Atelier numérique"
Nouvelle délégation de service public pour la gestion et valorisation du littoral de Saint-Paul
Système de protection anti — requins dans les zones nautiques – Modification du plan de financement
Document intégral
2 557 car.
01. Journée internationale des droits de l'enfant : validation du programme d'actions. 02. Convention de partenariat programme " Sunny Shark". 03. Demande de subvention d'investissement à la CAF dans le cadre du changement d'agrément du jardin d'enfants " Les libellules". 04. Subvention à l'association "Les Libellules". 05. Demande de subvention de l'association " Le quartier" dans le cadre du projet " Atelier numérique". 06. Acquisition de la parcelle cadastrée CX 732p sise à l'Eperon. 07. Avenant en modification de la durée de portage du terrain cadastrée CM 558 sis au Guillaume. 08. Avenant en modification de la durée de portage du terrain cadastrée CM 559 sis au Guillaume. 09. Déclassement d'un délaissé de l'Avenue du Grand Piton situé à Cambaie et de deux délaissés du chemin Bruniquel situés à la Saline les Bains suite à enquête publique. 10. Cession des parcelles communales de Bellemène Macabit à la SHLMR. 11. Desserte postale - dénomination de voie au Bernica. 12. Viabilisation et cession des terrains communaux - OST 2 - Approbation du compte rendu annuel au concédant (CRAC) arrêté au 31/12/14. 13. ZAC RHI Bois Rouge - Avenant n°3 de prorogation de la concession. 14. ZAC Sans Souci - FRAFU AVS sous-mesure 2 réseaux nécessaires au raccordement de l'opération d'aménagement - tranche 1 secteur bas : renforcement de tous les réseaux. 15. ZAC Renaissance I : Approbation de l'avenant n° 8 de prorogation du traité de concession. 16. RHI Bouillon- Approbation du compte rendu annuel au concédant (CRAC) arrêté au 31/12/2014. 17. Lancement d'une nouvelle délégation de service public pour la gestion et la valorisation du littoral Saint-Paul. 18. Extension des réseaux d'électricité et d'eau potable sur la route forestière des cryptomérias en vue de l'alimentation du projet " Bike park" et des activités touristiques et agricoles de ce secteur. 19. Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un système de protection contre les attaques de requins dans les zones d'activités nautiques sur le Commune de Saint-Paul - Modification du montant de l'opération - Modification du plan de financement. 20. Participation des élus au 98ème Congrès des maires et présidents de communautés et à la journée de l'Outre-Mer. 21. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL TI BABA -Exercice 2014. 22. Demande de subvention de l'association " Ou Gingn" dans le cadre du dispositif " Contrat local d'accompagnement scolaire (C.L.A.S)". 23. Budget principal 2015- Décision modificative n°3.
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