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17 décembre 2015

Saint-Paul 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

3

Sport

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 17 décembre 2015 pour examiner 17 délibérations, portant principalement sur l'urbanisme stratégique, la voirie rurale et les finances de l'année à venir, dans un contexte de fin d'année budgétaire.

Urbanisme

La séance a été largement dominée par les dossiers liés à l'EcoCité insulaire et tropicale de Cambaie, avec la prorogation des protocoles de Projet Urbain Partenarial (Pré-PUP) pour la SCPR et les consorts, ainsi que l'adoption de deux conventions PUP correspondantes. Les comptes rendus annuels au concédant (CRAC arrêtés au 31/12/2014) de la ZAC/RHI Sans Souci et de la structuration du bourg du Guillaume ont également été approuvés.

Transport

Le conseil a validé les plans de financement des études de conception pour trois chemins d'exploitation rurale : Bras Daniel, Gruchet et Tavernier.

Culture

Trois sujets culturels figuraient à l'ordre du jour : l'organisation du Nouvel An chinois 2016, la mise en place de murs d'expression libre sur la commune, et l'adoption d'un Plan Anglais 2015-2020 visant le renforcement de la pratique de la langue anglaise.

RH & Social

Le conseil a acté la mise en place du service civique volontaire au sein de la Ville ainsi que la mise à disposition d'un agent auprès de la SPL Tibaba.

Finances

Les élus ont voté des avances sur subventions aux associations pour 2016 et autorisé les dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2016.

Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
3

ZAC/RHI quartier Sans Souci — approbation du CRAC au 31/12/2014

4

Structuration du bourg du Guillaume — approbation du CRAC au 31/12/2014

5

EcoCité de Cambaie — prorogation du Pré-PUP SCPR

6

Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) – SCPR

7

EcoCité de Cambaie — prorogation du Pré-PUP consorts

8

Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) – consorts

Culture & Patrimoine 3 délibérations
1

Organisation du Nouvel An chinois 2016

9

Mise en place de murs d'expression libre

13

Mise en place d'un Plan Anglais pour la commune (2015-2020)

Sport 3 délibérations
10

Voirie rurale — plan de financement des études du Chemin Bras Daniel

11

Voirie rurale — plan de financement des études du Chemin Gruchet

12

Voirie rurale — plan de financement des études du Chemin Tavernier

Autres decisions 2 délibérations

Compte rendu de séance du conseil municipal 17 décembre 2015

2

Dénomination de voie à l'Eperon (desserte postale)

Finances & Budget 2 délibérations
16

Avances sur subventions aux associations et organismes pour 2016

17

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016

Social & Santé 1 délibération
14

Mise en place du service civique volontaire au sein de la Ville

Ressources humaines 1 délibération
15

Mise à disposition d'un agent auprès de la SPL Tibaba

Document intégral
1 573 car. 
00. Compte rendu de séance du conseil municipal 17 décembre 2015
01. Nouvel an chinois 2016.
02. Desserte postale : dénomination de voie à l'Eperon.
03. ZAC/RHI quartier Sans Souci - Approbation du compte rendu annuel au concédant ( CRAC ) arrêté au 31/12/2014.
04. Structuration du bourg du Guillaume - Approbation du compte rendu annuel au concédant ( CRAC) arrêté au 31/12/2014.
05. Eco Cité insulaire et tropicale de Cambaie : prorogation du protocole de projet urbain partenarial ( Pré-PUP) de la SCPR.
06. Convention de " Projet urbain partenarial " (PUP) SCPR.
07. EcoCité insulaire et tropicale de Cambaie : prorogation du protocole de projet urbain partenarial ( Pré-PUP) des consorts [Information protégée].
08. Convention de " Projet urbain partenarial " (PUP) Consorts [Information protégée].
09. Mise en place de murs d'expression libre.
10. Voirie d'exploitation rurale : plan de financement des études de conception du Chemin dit " Bras Daniel".
11. Voirie d'exploitation rurale : plan de financement des études de conception du Chemin " Gruchet ".
12. Voirie d'exploitation rurale : plan de financement des études de conception du Chemin " Tavernier ".
13. Mise en place d'un " Plan Anglais" pour la commune de Saint-Paul sur la période 2015-2020.
14. Mise en place du service civique volontaire au sein de la Ville.
15. Mise à disposition d'un agent à la SPL Tibaba.
16. Avances sur subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2016.
17. Budget 2016 - Dépenses d'investissement : autorisation avant le vote du budget primitif 2016.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2015-12-17
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